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Rapport Surtaxe Sur Les Vins A Loctroi De Cluses Haute Savoie Par M Ducroz 11 Decembre 1880
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxe sur les vins à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie).] Par M. Ducroz,... [11 décembre 1880.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. J. Magnin,... (2 décembre 1880.). by : Joseph Magnin
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Book Synopsis Rapport... [Augmentation du taux d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie).] Par M. Ducroz,... [7 juillet 1888.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local sur le projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les cidres, à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), par M. Parent,... (17 décembre 1873.). by : Nicolas Parent
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Cluses, Haute-Savoie), par M. Chavanne,... (7 décembre 1888.). by : Dr. Alexis Chavanne
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville.] Par M. Ducroz,... [15 décembre 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 34e commission d'intérêt local, sur le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de la commune de Cluses (Haute-Savoie), par M. Ch. Seignobos,... (27 juillet 1875.). by : Charles Seignobos
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), par M. Esnault,... (20 déc. 1884). by : Jérôme Esnault
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (24 novembre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (19 déc. 1884). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local sur le projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges (Haute-Savoie), par M. Parent,... (17 décembre 1873.). by : Nicolas Parent
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Évian, Haute-Savoie), par M. Chavanne,... (24 décembre 1888.). by : Dr. Alexis Chavanne
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Book Synopsis Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de la commune de Cluses (Haute-Savoie), présenté... par M. Léon Say,... (6 juillet 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur le vin et l'alcool à l'octroi d'Hazebrouck.] Par M. Ducroz,... [17 décembre 1877.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), par M. Émile Brousse,... (15 novembre 1881.). by : Émile Brousse
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur l'alcool à l'octroi de Bonneville, Haute-Savoie), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord).] Par M. Ducroz,... [28 février 1887.]. by : Albert Ducroz
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