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Rapport Prorogation De Surtaxes Sur Les Boissons A Loctroi Davesnes Par M Ducroz 2 Fevrier 1888
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur les boissons à l'octroi d'Avesnes.] Par M. Ducroz,... [2 février 1888.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes établies sur les boissons à l'octroi d'Avesnes, Nord), par M. B. Brunon,... (2 mars 1888.). by : Barthélemy Brunon
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes établies sur les boissons à l'octroi d'Avesnes (Nord), présenté... par M. Tirard,... (28 janvier 1888.). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord).] Par M. Ducroz,... [28 février 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville.] Par M. Ducroz,... [15 décembre 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Estaires (Nord), présenté... par M. Tirard,... (16 février 1888.). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourgoin (Isère).] Par M. Ducroz,... [24 janvier 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Dieppe... présenté... par M. Tirard,... (16 février 1888.). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Ploudiry (Finistère).] Par M. Ducroz,... [17 décembre 1884.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Pouldergat (Finistère).] Par M. Ducroz,... [13 décembre 1884]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Mayenne... présenté... par M. Tirard,... (16 février 1888.). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et l'alcool à l'octroi d'Avesnes (Nord), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (6 déc. 1882). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bolbec (Seine-Inférieure), présenté... par M. Tirard,... (21 février 1888.). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Plounéour-Trez (Finistère).] Par M. Ducroz,... [16 décembre 1884.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville, Savoie), par M. de Casabianca,... (7 février 1888.). by : Pierre-Paul de Casabianca
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