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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget De 1875 Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Portant Ouverture Au Ministre De Linstruction Publique Des Cultes Et Des Beaux Arts Sur Lexercice 1874 Section 1re Chapitre Vii Dun Credit Supplementaire De 150320 Fr Applicable Aux Depenses De Facultes Et Decoles De Pharmacie Par M Bertauld 21 Juin 1875
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 50,700 fr. (section 1re, chapitre XVIII), applicable aux dépenses de la construction de l'École française d'Athènes, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 (section 1re), d'un crédit additionnel de 148,000 fr., par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11 933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, section 1re, exercice 1874, par M. le Bon de Ravinel,... (21 juillet 1875.). by : Ch. de Ravinel
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148,000 francs (Instruction publique, section 1re, chapitre VII), par M. Bertauld,... (30 juillet 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire (section 1re, chapitre VII, Facultés, et chapitre XVII, école archéologique de Rome), par M. Lepère,... (20 décembre 1875.). by : Charles Lepère (Edme-Charles-Philippe.)
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11,933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 13, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, exercice 1875, par M. Bertauld,... (13 novembre 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (section 1re. Instruction publique, chapitre 17) sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 20,989 fr. 95, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1874 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 12,000 fr., par M. le Mis de Talhouët,... (7 mars 1874.). by : Auguste-Elisabeth-Joseph Bonamour Talhouët (marquis de)
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, chapitre IV, instruction publique, exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 9 250 fr., applicable aux frais de passage des fonctionnaires de l'instruction publique en France et en Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (17 juillet 1875.). by : René-Armand Peltereau-Villeneuve
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1898 (2e section : beaux-arts, chapitre 67), d'un crédit extraordinaire de 10,000 fr. pour souscription au monument à élever à la mémoire de Puvis de Chavannes, par M. Charles Prevet,... by : Charles Prevet
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900, ministère de l'instruction publique et des beaux-arts (service de l'instruction publique) by : Maurice Faure
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 50700 fr., applicable aux dépenses de la construction de l'Ecole française à Athènes... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873, (section 1re, instruction publique, chapitre XVII) d'un crédit supplémentaire de 20989 fr. 95... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Cumont,... et par M. Magne,... (9 juillet 1874.). by : Pierre Magne
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148000 fr. (instruction publique, section 1re, chapitre VII)... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 150320 fr. 75 c., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 fr. (section 1re, chap. 36), instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses, par M. Duvaux,... (29 avril 1880.). by : Jules Duvaux
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