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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Sur Le Budget Des Depenses De Lex 1880 Ministere Des Travaux Publics Par M Maurice Rouvier Depute 10 Juin 1879
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880, (Ministère des Travaux publics) par M. Maurice Rouvier, député (10 juin 1879.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère des finances), par M. Maurice Rouvier,... (3 juillet 1880.). by : Maurice Rouvier
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Author :France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission annuelle du budget Publisher : ISBN 13 : Total Pages :600 pages Book Rating :4.F/5 ( download)
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ... by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission annuelle du budget
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du ministère des finances, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 32.936.678 fr. 74 c. pour compléter le remboursement des obligations à court terme échues en 1880, par M. Maurice Rouvier,... (17 février 1881.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882 (Ministère des finances), par M. Maurice Rouvier,... (27 avril 1881.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture au ministère des travaux publics, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1881, d'un crédit de 135.109.228 fr. 61 c. pour le remboursement en capital des avances faites à l'Etat pour travaux des ports maritimes, rivières et canaux ; 2 ° transport du chapitre VI au chapitre V du budget ordinaire du ministère des finances, pour le même exercice, d'un crédit de 3.250.000 francs affecté à l'annuité du remboursement des avances du crédit foncier, par M. Maurice Rouvier,... (24 mai 1881.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère des travaux publics), par M. Lecherbonnier,... (22 juin 1880.). by : Auguste Lecherbonnier
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des dépenses de l'Ex. 1880, (Ministère des postes et télégraphes, par M. Parent, député (31 mars 1879). by : Nicolas Parent
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère des travaux publics chapitre 65, réseau de l'Etat : dépenses d'établissement sur les lignes en exploitation et acquisition du matériel roulant), par M. Maurice Sibille,... by : Maurice Sibille
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour but d'ouvrir au ministre des Travaux publics sur le budget ordinaire de l'exercice 1891, chapitre 23 (Navigation intérieure. Rivières) et chapitre 24 (Navigation intérieure. Canaux) des crédits supplémentaires s'élevant respectivement à 1,120,000 francs et à 680,000 francs pour le payement des dépenses occasionnées par le déglaçage des cours d'eau à la suite de l'hiver 1890-1891, par M. Adrien Bastid,... (3 décembre 1891.). by : Adrien Bastid
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'exercice 1880 by : Louis Désiré Legrand
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° ouverture au Ministre des Finances, sur l'Exercice 1878, d'un crédit de 27.086.978 fr. 10 c. pour le paiement des garanties d'intérêts dues au ch. de fer de l'Ouest... 2 ° annulation de divers crédits ouverts sur le même exercice au Ministre des Travaux publics, et montant ensemble à 17.908.142 fr., par M. Wilson, député (9 déc. 1878). by : Daniel Wilson
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° ouverture au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1880, d'un crédit extraordinaire de 185,000 francs destiné, d'une part à payer au département de Seine-et-Oise une indemnité de 160,000 francs pour la résiliation du bail de location de l'Hôtel de la préfecture et, d'autre part, à couvrir les frais de restauration du mobilier faisant partie de cette location ; 2 ° annulation au chapitre 33 du même budget, d'une somme de 131,150 francs, par M. Léopold Faye,... (17 décembre 1879.). by : Etienne-Léopold Faye
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880, (Ministère de la Guerre) par M. Langlois, député (15 mai 1879). by : Amédée-Jérôme Langlois
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880, (Ministère de l'Instruction pub.) par M. Edouard Millaud, député (7 juin 1879). by : Edouard Millaud
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Ministère des Travaux publics.) Par M. de Lasteyrie,... (11 juillet 1896). by : Robert de Lasteyrie
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898 (Ministère des Travaux publics) Par M. de Lasteyrie,... (20 juillet 1897). by : Robert de Lasteyrie
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