Rapport fait au nom de la commission des finances

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des finances by : M. de Frénilly (Auguste-François)

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Rapport fait au nom de la commission des finances ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1825 (Dépenses.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des finances ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1825 (Dépenses.). by : François-Auguste Fauveau de Frénilly

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Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi contenant le budget général des recettes pour l'exercice 1821. Dépenses...

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi contenant le budget général des recettes pour l'exercice 1821. Dépenses... by : Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne

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Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. le chevalier de Berbis,... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (dépenses). Séance du 1er mai 1826. - Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. Carrelet de Loisy,... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (recettes)...

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. le chevalier de Berbis,... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (dépenses). Séance du 1er mai 1826. - Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. Carrelet de Loisy,... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (recettes)... by : Henri-Jules Berbis (chevalier de)

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Rapport fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi contenant le budget général des recettes pour l'excercise 1821. (Dépenses)

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi contenant le budget général des recettes pour l'excercise 1821. (Dépenses) by : Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les recettes et les dépenses de l'exercice 1876

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les recettes et les dépenses de l'exercice 1876 by : L. Wolowski

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Rapport fait au nom de la Comission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 Impôt général sur le revenu

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Comission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 Impôt général sur le revenu by : Paul Delombre

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Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi by : France. Chambre des députés. Commission chargée de l'examen du projet de loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1829

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ...

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ... by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission annuelle du budget

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget spécial pour l'exercice 1922 etc. des dépenses recouvrables (Rapport général)...

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget spécial pour l'exercice 1922 etc. des dépenses recouvrables (Rapport général)... by : France. Assemblée nationale. Chambre des députés. Commission des finances

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Rapport fait au nom de la commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes pour l'exercice 1883

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes pour l'exercice 1883 by : France. Chambre des Députés. Commission du Budget

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examnier le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1886

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examnier le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'exercice 1886 by : Édouard Millaud

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Rapport fait au nom la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1859

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Book Synopsis Rapport fait au nom la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1859 by : François Jules Devinck

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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1879, de crédits s'élevant à 187,060,500 francs, par M. Varroy,... (22 mars 1879.).

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Député, portant fixation du budget général des dépenses et ds recettes de l'exercice 1899

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Député, portant fixation du budget général des dépenses et ds recettes de l'exercice 1899 by : France. Chambre des députés (1876-1942).

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre du Commerce, sur le budget de l'exercice 1884, d'un crédit de 21.658.277 fr. 39 c. pour la portion à la charge de l'Etat des dépenses de l'Exposition universelle de 1878, et d'un crédit de 40.000 fr. pour la liquidation des dépenses de ladite Exposition ; 2 ° autorisation d'appliquer au budget ordinaire de l'exercice 1884 une somme de 230.005 fr. 44 c., montant du reliquat de la loterie de l'Exposition de 1878, par M. Jules Roche (Var),... (12 févr. 1885).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre du Commerce, sur le budget de l'exercice 1884, d'un crédit de 21.658.277 fr. 39 c. pour la portion à la charge de l'Etat des dépenses de l'Exposition universelle de 1878, et d'un crédit de 40.000 fr. pour la liquidation des dépenses de ladite Exposition ; 2 ° autorisation d'appliquer au budget ordinaire de l'exercice 1884 une somme de 230.005 fr. 44 c., montant du reliquat de la loterie de l'Exposition de 1878, par M. Jules Roche (Var),... (12 févr. 1885). by : Jules Roche

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1er Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Rapport général. - Loi de Finances) Par M. Camille Krantz,... (9 février 1897).

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Book Synopsis 1er Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Rapport général. - Loi de Finances) Par M. Camille Krantz,... (9 février 1897). by : Camille Krantz

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