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Rapport Fait Au Nom De La Commission Chargee Dexaminer La Proposition De Loi De M Barodet Et De Plusieurs De Ses Collegues Sur Linstruction Primaire
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet et de plusieurs de ses collègues sur l'instruction primaire by : FRANCE. Assemblée Nationale. Chambre des Députés
Download or read book Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet et de plusieurs de ses collègues sur l'instruction primaire written by FRANCE. Assemblée Nationale. Chambre des Députés and published by . This book was released on 1879 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet et de plusieurs de ses collègues sur l'instruction primaire (classement et traitements des instituteurs), par M. Paul Bert,... (24 décembre 1880.). by : Paul Bert
Download or read book Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet et de plusieurs de ses collègues sur l'instruction primaire (classement et traitements des instituteurs), par M. Paul Bert,... (24 décembre 1880.). written by Paul Bert and published by . This book was released on with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Projet de loi sur l'instruction primaire by :
Download or read book Projet de loi sur l'instruction primaire written by and published by . This book was released on 1871* with total page 40 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi sur l'instruction primaire ; 2 ° le projet de loi sur la retraite de divers fonctionnaires de l'enseignement primaire ; 3 ° la proposition de M. Delpit et plusieurs de ses collègues, relative à la nomination des instituteurs communaux et à la surveillance des écoles primaires ; 4 ° la proposition de M. Charton ayant pour objet une institution de conférences publiques ; 5 ° la proposition de M. Beaussire sur l'instruction primaire, par M. Ernoul,... by : Edmond Ernoul
Download or read book Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi sur l'instruction primaire ; 2 ° le projet de loi sur la retraite de divers fonctionnaires de l'enseignement primaire ; 3 ° la proposition de M. Delpit et plusieurs de ses collègues, relative à la nomination des instituteurs communaux et à la surveillance des écoles primaires ; 4 ° la proposition de M. Charton ayant pour objet une institution de conférences publiques ; 5 ° la proposition de M. Beaussire sur l'instruction primaire, par M. Ernoul,... written by Edmond Ernoul and published by . This book was released on 1872 with total page 55 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet sur l'Instruction primaire (Conseil supérieur de l'Instruction publique) par M. Paul Bert,... (23 janvier 1879.). by : Paul Bert
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet sur l'Instruction primaire (Conseil supérieur de l'Instruction publique) par M. Paul Bert,... (23 janvier 1879.). written by Paul Bert and published by . This book was released on with total page 9 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport ... de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet et ... de ses collogues sur l'instruction primaire 1879 by : Paul Bert
Download or read book Rapport ... de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet et ... de ses collogues sur l'instruction primaire 1879 written by Paul Bert and published by . This book was released on 1879* with total page 347 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction primaire by :
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction primaire written by and published by . This book was released on 1831 with total page 67 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi de M. Justin Godart et plusieurs de ses collègues, tendant à abroger les dispositions de la loi du 2 novembre 1892 permettant l'emploi dans l'industrie d'enfants n'ayant pas treize ans révolus by : Jules Lemire
Download or read book Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi de M. Justin Godart et plusieurs de ses collègues, tendant à abroger les dispositions de la loi du 2 novembre 1892 permettant l'emploi dans l'industrie d'enfants n'ayant pas treize ans révolus written by Jules Lemire and published by . This book was released on with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talandier et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'assurer la liberté de conscience dans les écoles et les examens, par M. Paul Bert,... (20 juin 1881.). by : Paul Bert
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés sur les Dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service by : M. Combes
Download or read book Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés sur les Dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service written by M. Combes and published by . This book was released on 1888 with total page 299 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire by : France
Download or read book Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire written by France and published by . This book was released on 1844 with total page 142 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait, au nom de la commission chargée de l'examen : 1 ° de la proposition de loi de M. René Lafon et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier et compléter l'article 177 du Code pénal ; 2 ° de la proposition de loi de M. Marmonier et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier les articles 177 et 179 du Code pénal ; 3 ° de la proposition de loi de M. de La Batie et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier les articles 178, 179 et 180 du Code pénal, par M. Rodat,... (7 juin 1888.). by : Lucien Rodat
Download or read book Rapport fait, au nom de la commission chargée de l'examen : 1 ° de la proposition de loi de M. René Lafon et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier et compléter l'article 177 du Code pénal ; 2 ° de la proposition de loi de M. Marmonier et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier les articles 177 et 179 du Code pénal ; 3 ° de la proposition de loi de M. de La Batie et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier les articles 178, 179 et 180 du Code pénal, par M. Rodat,... (7 juin 1888.). written by Lucien Rodat and published by . This book was released on 1888 with total page 5 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission changée d'examiner le projet de loi relatif à l'instruction primaire by : Pierre Ambroise Plougoulm
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission changée d'examiner le projet de loi relatif à l'instruction primaire written by Pierre Ambroise Plougoulm and published by . This book was released on 1848 with total page 71 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction primaire by : Augustin-Charles Renouard
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction primaire written by Augustin-Charles Renouard and published by . This book was released on 1833 with total page 62 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner by : Paul Bert
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner written by Paul Bert and published by . This book was released on with total page 103 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Deuxième rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de loi de M. Paul Bert sur l'organisation de l'enseignement primaire ; 2°le projet de loi relatif à la nomination et au traitement des instituteurs et institutrices primaires... par M. Paul Bert,... (16 février 1884.). by : Paul Bert
Download or read book Deuxième rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de loi de M. Paul Bert sur l'organisation de l'enseignement primaire ; 2°le projet de loi relatif à la nomination et au traitement des instituteurs et institutrices primaires... par M. Paul Bert,... (16 février 1884.). written by Paul Bert and published by . This book was released on with total page 35 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de loi de M. Paul Bert sur l'organisation de l'enseignement primaire ; 2°le projet de loi relatif à la nomination et au traitement des instituteurs et institutrices primaires... par M. Paul Bert,... (9 février 1884.). by : Paul Bert
Download or read book Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de loi de M. Paul Bert sur l'organisation de l'enseignement primaire ; 2°le projet de loi relatif à la nomination et au traitement des instituteurs et institutrices primaires... par M. Paul Bert,... (9 février 1884.). written by Paul Bert and published by . This book was released on with total page 39 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
