Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Dirinon), par M. Alexis Chavanne,... (17 mars 1879.).

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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Dirinon), par M. Alexis Chavanne,... (17 mars 1879.). by : Dr. Alexis Chavanne

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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Montmorency, Seine-et-Oise), par M. Chavanne,... (13 juillet 1880.).

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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.).

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Rapport... (Prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Évian, Haute-Savoie), par M. Chavanne,... (24 décembre 1888.).

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Rapport... (Prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Cluses, Haute-Savoie), par M. Chavanne,... (7 décembre 1888.).

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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Pol-de-Léon), par M. Chavoix,... (31 juillet 1879.).

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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Pol-de-Léon), par M. Chavoix,... (31 juillet 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix

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Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les alcools à l'octroi du Faou, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.).

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Rapport... (Prorogation des surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Gap, Hautes-Alpes), par M. Chavanne,... (15 juillet 1880.).

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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Gap, Hautes-Alpes), par M. Chavanne,... (15 juillet 1880.). by : Dr. Alexis Chavanne

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Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Dirinon, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la République française, par M. L. Say, Ministre des Finances (11 fév. 1879).

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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest), par M. Chavoix,... (1er août 1879.).

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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest), par M. Chavoix,... (1er août 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix

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Rapport ... (Prorogation de surtaxes perçues à l'octroi de Laon, Aisne), par M. Chavanne, ... (26 décembre 1888.).

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Book Synopsis Rapport ... (Prorogation de surtaxes perçues à l'octroi de Laon, Aisne), par M. Chavanne, ... (26 décembre 1888.). by : Dr. Alexis Chavanne

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Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Grandcamp, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Ministre des Finances (31 mai 1879).

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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de la commune des Échelles, Savoie), par M. Crespin,... (22 mars 1873.).

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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de la commune des Échelles, Savoie), par M. Crespin,... (22 mars 1873.). by : Pierre-Noël-Adolphe Crespin

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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de l'Hôpital-Camfront, Finistère), par M. Chevandier,... (20 mars 1880.).

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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de l'Hôpital-Camfront, Finistère), par M. Chevandier,... (20 mars 1880.). by : Antoine Chevandier

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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Camaret, Finistère), par M. Buvignier,... (18 mars 1886.).

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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Camaret, Finistère), par M. Buvignier,... (18 mars 1886.). by : Charles Buvignier

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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les alcools à l'octroi du Bourg-Blanc) par M. Delacroix,... (21 décembre 1880.).

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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les alcools à l'octroi du Bourg-Blanc) par M. Delacroix,... (21 décembre 1880.). by : Jacques-Jules Delacroix

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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Nice et exhaussement du taux de la surtaxe actuellement perçue sur le vin), par M. Chavoix,... (14 décembre 1886.).

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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Nice et exhaussement du taux de la surtaxe actuellement perçue sur le vin), par M. Chavoix,... (14 décembre 1886.). by : Henri Chavoix

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