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Rapport Etablissement De Surtaxes Sur Le Vin Et Sur Lalcool A Loctroi De Bourgoing Isere Par M Courbet Poulard 14 Decembre 1875
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourgoing, Isère), par M. Courbet-Poulard,... (14 décembre 1875.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Grenoble), par M. Courbet-Poulard,... (21 décembre 1875.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Châtellerault, Vienne), par M. Courbet-Poulard,... (20 décembre 1875.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourgoin (Isère), présenté... par M. Léon Say,... (4 décembre 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur le vin, l'alcool, les eaux-de-vie et fruits à l'eau-de-vie, à l'octroi de la commune de Clermont, Oise), par M. Courbet-Poulard,... (24 mars 1873.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur le vin et l'alcool à l'octroi de la commune de Merville, Nord), par M. Courbet-Poulard,... by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes à l'octroi de Paris et établissement d'une surtaxe sur l'alcool), par M. Courbet-Poulard,... by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourgoin (Isère).] Par M. Ducroz,... [24 janvier 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Péronne, Somme), par M. Courbet-Poulard,... (13 mars 1874.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Etablissement de surtaxes sur les vins en cercles et en bouteilles à l'octroi de Lyon), par M. Courbet-Poulard,... (2 avril 1873.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur le vin et l'alcool à l'octroi de Saint-Marcellin, Isère), par M. Buvignier,... (28 octobre 1886.). by : Charles Buvignier
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Book Synopsis Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les vins, sur les alcools et l'absinthe à l'octroi du Tréport, Seine-Inférieure), par M. Courbet-Poulard,... (28 décembre ["sic pour" novembre] 1873.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools, à l'octroi de Vouziers, Ardennes), par M. Courbet-Poulard,... (2 avril 1873.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur les vins et sur les alcools et absinthes à l'octroi de la commune de Lillebonne, Seine-Inférieure), par M. Courbet-Poulard,... (4 août 1874.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Claude, Jura), par M. Caurant,... (13 décembre 1881.). by : Hippolyte Caurant
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Book Synopsis Projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorillon (Vienne), présenté... par M. Léon Say,... (16 décembre 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Voiron, Isère), par M. Chavassieu,... (16 décembre 1881.). by : Jean-Baptiste Chavassieu
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