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Rapport Et Projet De Decret Presentes A Lassemblee Nationale Au Nom Du Comite De La Marine Sur Les Approvisionnemens Fournitures Et Ouvrages De La Marine Par B Cavellier Le 30 Juillet 1792
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de la marine, sur les approvisionnements, fournitures and ouvrages de la marine by : Blaise Cavellier
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Book Synopsis Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité by :
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Book Synopsis Décret sur les fournitures de la marine, précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de La Guadeloupe, membre du comité de la marine, au nom deu comité. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale by : Louis de Curt
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies, présentés au nom des comités de la marine et de liquidation ... le 12 avril 1792, etc by : Joseph François SÉRANE
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Book Synopsis Rapport et projet de décret concernant M. Poissonnier, inspecteur et directeur général des hopitaux de la marine et des colonies, présentés au nom du Comité de Marine par M. Grégoire, dé puté de la Seine inférieure, le 25 aout 1792 by : France
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Author :France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine Publisher : ISBN 13 : Total Pages :27 pages Book Rating :4.:/5 (333 download)
Book Synopsis Décret sur les fournitures de la marine by : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine
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Book Synopsis Projet de décret sur l'organisation de la Marine françoise, et sur le mode d'admission et d'avancement. Présenté par le Comité de la Marine, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale by :
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Book Synopsis Rapport et projet de décret sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies by : Joseph-François Serane
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Book Synopsis Projet de décret sur l'organisation de l'artillerie et de l'infanterie de la marine, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité de marine by : Théodore de Lameth
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Book Synopsis Décret sur les fournitures de la marine by :
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies by : Joseph-François Serane (Parlamentarier, Frankreich)
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Book Synopsis Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, par le comité de la marine, relativement à l'expédition de deux navires du commerce pour la recherche de M. de La Peyrouse... by :
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Book Synopsis Décret sur les fournitures de la marine, précédé du rapport fait par M. de Curt ... membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité by : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Book Synopsis Rapport et projet de décret au nom du Comité de la Marine by : Joseph-François Serane (Parlamentarier, Frankreich)
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Book Synopsis Rapport et projet de décret, sur la proposition du Roi, de décréter un fonds de 6,443,252 livres pour un armement extraordinaire, présentés au nom du Comité de la Marine, par E. F. Le Tourneur, etc by : Étienne François Louis Honoré LE TOURNEUR
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Book Synopsis Rapport sur les travaux du comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine, avant que le plan général de la législation sur cette partie et celui d'organisation des divers corps, civils ou militaires, qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale, puissent être arrêtés définitivement ; présentés à la Convention nationale, au nom du comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier, un de ses membres, le 24 vendémiaire, l'an III de la république... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Pierre-Bruno Boissier
Download or read book Rapport sur les travaux du comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine, avant que le plan général de la législation sur cette partie et celui d'organisation des divers corps, civils ou militaires, qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale, puissent être arrêtés définitivement ; présentés à la Convention nationale, au nom du comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier, un de ses membres, le 24 vendémiaire, l'an III de la république... Imprimés par ordre de la Convention nationale written by Pierre-Bruno Boissier and published by . This book was released on 1794 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Décret de l'Assemblée nationale sur les moyens d'appliquer au corps actuel de la Marine des décrets relatifs à l'organisation de ce corps ; précédé du rapport fait au nom du comité de la marine par M. de Sillery, le 23 avril 1791 ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale by :
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