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Rapport Declaration Dutilite Publique Et Concession Definitive A La Compagnie Du Chemin De Fer De Paris A Orleans De La Ligne De Bourges A Cosne Avec Raccordement A Ou Pres Cosne Sur La Ligne De Cosne A Clamecy Par M Brossard 12 Juillet 1888
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Book Synopsis Rapport... (Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne, avec raccordement à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy), par M. Brossard,... (12 juillet 1888.). by : Étienne Brossard
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne, avec raccordement direct, à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy... présenté... par M. Deluns-Montaud,... (28 juin 1888.). by : Pierre Deluns-Montaud
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne avec raccordement direct, à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy, par M. Henri Marmonier,... (5 juillet 1888.). by : Henri Marmonier
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Book Synopsis Rapport... (Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie du chemin de fer d'Orléans à Paris, de la ligne de la limite de Seine-et-Oise vers Auneau à Étampes), par M. Cuvinot,... (23 décembre 1884.). by : Paul-Louis-Joseph Cuvinot
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Book Synopsis Rapport ... (Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont-Dore), par M. Cuvinot, ... (20 mai 1892.). by : Paul-Louis-Joseph Cuvinot
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Book Synopsis Rapport... (Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Vitry-le-François à Lérouville), par M. Brossard,... (28 juillet 1890.). by : Étienne Brossard
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 2e section du chemin de fer de Bourges à Avallon, comprise entre Cosne et Clamecy... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. Magnin,... (9 juillet 1881.). by : Sadi Carnot
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, du chemin de fer de La Sauve à Eymet, par M. Béral,... (9 juillet 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans de la ligne de la limite de Seine-et-Oise, vers Auneau, à Etampes..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (5 avril 1884). by : David Raynal
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Book Synopsis Rapport... [Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie des chemins de fer du Midi de la ligne du Pont-de-Montgon à Arvant], par M. C. Duval,... [28 mai 1885.]. by : César Duval
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