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Projet De Loi Sur Le Service Detat Major Presente Par M Le Marechal De Mac Mahon Duc De Magenta Et Par M Le General De Cissey 30 Novembre 1874
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Book Synopsis Projet de loi sur le service d'état-major... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général de Cissey,... (30 novembre 1874.). by : Ernest de Cissey
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Book Synopsis Ministère de la guerre. Projet de loi sur le service d'état-major, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général de Cissey,... by : Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Book Synopsis Projet de loi relatif au service d'état-major, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... by : Ernest de Cissey
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Book Synopsis Projet de loi relatif aux cadres de l'armée active et de l'armée territoriale et aux officiers de réserve... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général de Cissey,... (30 novembre 1874.). by : Ernest de Cissey
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Book Synopsis Projet de loi sur l'administration de l'armée... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général de Cissey,... (18 juillet 1874.). by : Ernest de Cissey
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Book Synopsis Projet de loi sur le service d'état-major, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Borel,... by : Jean-Louis Borel (Général.)
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Book Synopsis Projet de loi portant qu'à l'avenir le traitement des officiers de tous grades attachés à l'état-major général du ministre de la guerre occupant des emplois permanents, sera payé sur les fonds de l'administration centrale... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Du Barail,... et par M. Magne,... (12 mars 1874.). by : Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Book Synopsis Projet de loi sur l'administration de l'armée... présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... by : Ernest de Cissey
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Book Synopsis Ministère de la Guerre. Projet de loi relatif aux cadres de l'armée active et de l'armée territoriale, et aux officiers de réserve, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général de Cissey,... by : Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Book Synopsis Projet de loi portant qu'à l'avenir le traitement des officiers de tous grades attachés à l'état-major général du ministre de la guerre, occupant les emplois permanents sera payé sur les fonds de l'administration centrale,... présenté par M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta... par M. le Général Du Barail... et par M. Magne,... (12 mars 1874.). by : François-Charles Du Barail
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Book Synopsis Projet de loi sur l'Etat-major général de l'armée navale, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral Fourichon,... by : Léon Martin Fourichon (Vice-amiral.)
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Book Synopsis Projet de loi sur le service d'état-major, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. le Gal Borel, ministre de la Guerre (27 mai 1878). by : Jean-Louis Borel (Général.)
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Book Synopsis Projet de loi sur le rengagement des sous-officiers, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon duc de Magenta, par M. le Gal Berthaut, Ministre de la Guerre (15 nov. 1877). by : Jean-Auguste Berthaut
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Book Synopsis Projet de loi sur le rengagement des sous-officiers, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. le Gal Berthaut, Ministre de la Guerre (21 juin 1877). by : Jean-Auguste Berthaut
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Book Synopsis Projet de loi tendant à ajouter un paragraphe additionnel à l'art. 22 de la loi du 24 juillet 1873 sur l'organisation générale de l'armée... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le général de Cissey,... (9 mars 1875.). by : Ernest de Cissey
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture, au Ministre de la Marine et des Colonies, d'un crédit de 16.722.000 fr. sur le compte de liquidation et l'exercice 1877, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. le Vice-Amiral Fourichon, Ministre de la Marine, et par M. Léon Say, Ministre des Finances. (4 mai 1877). by : Léon Martin Fourichon (Vice-amiral.)
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de transporter des chapitres 4, 7, 8 et 11 du budget de la marine et des colonies pour l'exercice 1873 au chapitre 13 du même budget et du même exercice un crédit de 65,000 francs pour la mise à exécution à compter du 1er juillet prochain de la nouvelle organisation des prisons maritimes... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta... par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy... et par M. Magne (26 juin 1873). by : Vice-amiral de Dompierre d'Hornoy
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