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Projet De Loi Ayant Pour Objet La Declaration Dutilite Publique Dun Chemin De Fer Prolongeant La Ligne Dain Sefra A Djenien Bou Rezg Et A Duveyrier Dans La Direction Digli Presente Par M Pierre Baudin Et Par M Waldeck Rousseau 29 Novembre 1900
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer prolongeant la ligne d'Aïn Sefra à Djenien-Bou-Rezg et à Duveyrier, dans la direction d'Igli... présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (29 novembre 1900.). by : Pierre Baudin
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'un chemin de fer d'Ain-Sefra à Djenien-Bou-Rezg... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (14 novembre 1891.). by : Yves Guyot
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'un chemin de fer d'Aïn-Sefra à Djenien-Bou-Rezg, par M. Boudenoot,... (1er décembre 1891.). by : Louis Boudenoot
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet l'exploitation du Chemin de fer d'Aïn-Sefra à Duveyrier... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (14 mai 1901). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mecheria à Aïn-Sefra ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne pour la concession de cette ligne... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (1er juin 1886.). by : Charles Baïhaut
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Constantine, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, entre Aïn-Beïda et Khenchela... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (8 juin 1900). by : Pierre Baudin
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Hondschoote à Bray-Dunes... présente au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (25 mars 1902). by : Pierre Baudin
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mécheria à Aïn-Sefra ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie Franco-Algérienne pour la concession de cette ligne... présenté... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (1er juin 1886.). by : Sadi Carnot
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Côtes-du-Nord, d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899). by : Pierre Baudin
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Book Synopsis Projet de loi... (déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Vendresse à Foix et d'Attigny à Baalons) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (24 janvier 1901.). by : Pierre Baudin
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Biskra à Tougourt et l'approbation d'une convention passée pour la concession de cette ligne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (8 nov. 1883). by : David Raynal
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de la Senia à Aïn-Temouchent ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Ouest Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Allain-Targé,... (13 déc. 1881). by : David Raynal
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Paris-Montparnasse à Chartres... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... (2 juillet 1901). by : Pierre Baudin
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Batna à Biskra ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (11 juin 1883). by : David Raynal
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883). by : Anne-Charles Hérisson
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet : 1 ° de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Landes, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Soustons à Léon ; 2 ° d'approuver les conventions passées entre la Compagnie des chemins de fer du Midi, l'Etat et le concessionnaire de ladite ligne... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (2 juillet 1901). by : Pierre Baudin
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet de modifier les lois du 9 juin 1888 et du 5 janvier 1893 en ce qui concerne le chiffre maximum du capital de premier établissement du chemin de fer d'intérêt local d'Angers (gare Saint-Laud) à Noyant... présenté... par M. Pierre Baudin,... by : Pierre Baudin
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