Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Mesureur,... et par M. Paul Doumer,... (19 mars 1896).

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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Mesureur,... et par M. Paul Doumer,... (19 mars 1896). by : Paul Doumer

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Décret du Président de la République (Félix Faure) nommant un Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900 (12 juin 1896).

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Book Synopsis Décret du Président de la République (Félix Faure) nommant un Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900 (12 juin 1896). by : Félix Faure

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Décret du Président de la République (Félix Faure) nommant des Commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900 (12 juin 1896).

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Book Synopsis Décret du Président de la République (Félix Faure) nommant des Commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900 (12 juin 1896). by : Félix Faure

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Projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1900, Présenté,... Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Doumer, Ministre des Finances. (21 novembre 1895).

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Book Synopsis Projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1900, Présenté,... Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Doumer, Ministre des Finances. (21 novembre 1895). by : Paul Doumer

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit supplémentaire de la somme de 238.107 fr. 60 à rattacher au chapitre 37 (voyages et missions scientifiques) du budget des dépenses de l'exercice 1895, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. E. Combes,... et par M. Paul Doumer,... (26 déc. 1895).

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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit supplémentaire de la somme de 238.107 fr. 60 à rattacher au chapitre 37 (voyages et missions scientifiques) du budget des dépenses de l'exercice 1895, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. E. Combes,... et par M. Paul Doumer,... (26 déc. 1895). by : Émile Combes

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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, par M. Victor Lourties,... (9 juin 1896).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, par M. Victor Lourties,... (9 juin 1896). by : Victor Lourties

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 315.000 fr., présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (11 juillet 1896).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1900, d'un crédit provisoire de 75.000 francs, en vue de l'Exposition universelle de 1900, présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (6 février 1900).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 549.650 fr., sur l'exercice 1896, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Méline,... par M. Alfred Rambaud,... et par M. Georges Cochery,... (18 déc. 1896).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le placement des ouvriers et employés, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Louis Barthou,... et par M. Darlan,... (20 mai 1897).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de rendre applicable au Conseil municipal de Paris l'article 41 de la loi du 5 avril 1884, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Léon Bourgeois,... (23 mars 1896).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture, sur l'exercice 1895, des crédits provisoires applicables au mois de mars 1895 et montant à 254.929.195 fr. ; 2 ° autorisation de percevoir, pendant la même période, les impôts indirects et revenus publics, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Ribot,... (22 févr. 1895).

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Projet de loi relatif à un supplément de récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900... présenté... par M. A. Millerand,... par M. Georges Leygues,... par M. Jean Dupuy,... et par M. Delcassé,... (6 novembre 1900.).

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Book Synopsis Projet de loi relatif à un supplément de récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900... présenté... par M. A. Millerand,... par M. Georges Leygues,... par M. Jean Dupuy,... et par M. Delcassé,... (6 novembre 1900.). by : France. Chambre des députés (1876-1942)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture aux Ministres de l'Intérieur, de la Marine et de l'Agriculture, sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 250.000 fr. pour secourir les victimes des tempêtes des 4, 5 et 6 décembre 1896, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... par M. le vice-amiral Besnard,... par M. Méline,... et par M. Georges Cochery,... (17 déc. 1896).

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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Chicago en 1893, par M. Poirrier (Seine),... (16 mars 1894).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Chicago en 1893, par M. Poirrier (Seine),... (16 mars 1894). by : Alcide Poirrier (François-Alcide, sénateur de la Seine.)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés le 16 février 1897, adopté avec modification par le Sénat le 23 mars 1897, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés le 26 mars 1897, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897... présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (26 mars 1897).

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