Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, d'un crédit supplémentaire de 1,184,100 francs pour les grandes manoeuvres, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (14 juin 1881.).

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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, d'un crédit supplémentaire de 1,184,100 francs pour les grandes manoeuvres, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (14 juin 1881.). by : Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farre (Gal.)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à 23,000,000 de francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (9 juin 1881.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture aux ministres de la guerre, de la marine et des finances, sur l'exercice 1881, de crédits supplémentaires montant à la somme de 14,226,000 francs pour les frais de l'expédition de Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... par M. le vice-amiral Cloué,... et par M. J. Magnin,... (14 juin 1881.).

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Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à 23.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (23 juillet 1881.).

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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget ordinaire, d'un crédit s'élevant à la somme de 4.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (7 avril 1881.).

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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget ordinaire, d'un crédit s'élevant à la somme de 4.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (7 avril 1881.). by : Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farre (Gal.)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre et au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, d'un crédit supplémentaire de 150,000,000 de francs pour le service du Tonkin, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... par M. de Freycinet,... par M. le général Campenon,... par M. le contre-amiral Galiber,... et par M. Clamageran,... (8 avril 1885.).

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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre et au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, d'un crédit supplémentaire de 150,000,000 de francs pour le service du Tonkin, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Henri Brisson,... par M. de Freycinet,... par M. le général Campenon,... par M. le contre-amiral Galiber,... et par M. Clamageran,... (8 avril 1885.). by : France. Sénat (1875-1940)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au ministère de la guerre, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire de 640,000 francs au chapitre 4 : Etats-majors, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Thibaudin,... et par M. P. Tirard,... (2 juin 1883.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 6,320,678 francs, pour l'entretien d'un surcroît d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882.).

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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 54.200.000 fr., et annulation d'une somme correspondante, au titre du même budget de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (18 mars 1882).

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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 23.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (22 mars 1881.).

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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires montant à la somme de 216.248.000 francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (22 mars 1880.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 3,109,702 francs, pour l'entretien d'un surcroit d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (30 mars 1882.).

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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 7.738.776 fr. 73 c., et annulation d'une somme correspondante, au titre de la 2e partie du compte de liquidation des charges de la Guerre de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le Général Billot,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à 1,200,000 fr. pour l'exercice 1883 et à 3,431,950 fr. pour l'exercice 1884, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Campenon,... et par M. P. Tirard,... (14 août 1884.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture aux ministres de la guerre, de la marine et des finances, de crédits supplémentaires et extraordinaires montant à 25,000,000 de francs pour les frais de l'expédition de Tunisie en 1883, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... par M. le général Billot,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. P. Tirard,... (27 décembre 1882.).

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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture aux ministres de la guerre, de la marine et des finances, de crédits supplémentaires et extraordinaires montant à 25,000,000 de francs pour les frais de l'expédition de Tunisie en 1883, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... par M. le général Billot,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. P. Tirard,... (27 décembre 1882.). by : France. Sénat (1875-1940)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° annulation, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 722,000 fr. au budget du ministère de la marine ; 2 ° ouverture au ministre des affaires étrangères, sur le même exercice, de divers crédits montant à 822,000 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Flourens,... par M. le vice amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (22 mars 1887.).

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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° annulation, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 722,000 fr. au budget du ministère de la marine ; 2 ° ouverture au ministre des affaires étrangères, sur le même exercice, de divers crédits montant à 822,000 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Flourens,... par M. le vice amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (22 mars 1887.). by : Albert Dauphin

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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à 23.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (15 février 1881.).

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