Projet de concession pour la construction d'un chemin de fer, accordée par l'Etat du Valais à Messieurs Ls Bèguin de Paris et Jean Franel de Vevey

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Book Synopsis Projet de concession pour la construction d'un chemin de fer, accordée par l'Etat du Valais à Messieurs Ls Bèguin de Paris et Jean Franel de Vevey by : Valais

Download or read book Projet de concession pour la construction d'un chemin de fer, accordée par l'Etat du Valais à Messieurs Ls Bèguin de Paris et Jean Franel de Vevey written by Valais and published by . This book was released on 1852 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer de Villeneuve à St.-Maurice

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Book Synopsis Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer de Villeneuve à St.-Maurice by :

Download or read book Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer de Villeneuve à St.-Maurice written by and published by . This book was released on 1852 with total page 38 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Analyse: Ce premier projet accorde la concession de la ligne à M.M. Béguin et Franel.

Projet de décret sur la concession d'un chemin de fer dans la vallée de la Broye

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Book Synopsis Projet de décret sur la concession d'un chemin de fer dans la vallée de la Broye by :

Download or read book Projet de décret sur la concession d'un chemin de fer dans la vallée de la Broye written by and published by . This book was released on 1858 with total page 410 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il accorde une subvention à cette voie ferrée.

Rapport de la commission du Grand Conseil sur le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat

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Book Synopsis Rapport de la commission du Grand Conseil sur le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat by :

Download or read book Rapport de la commission du Grand Conseil sur le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat written by and published by . This book was released on 1864 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tableau comparatif des dépenses de construction d'un chemin de fer dans la vallée de la Broye.

Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer

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Book Synopsis Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer by :

Download or read book Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer written by and published by . This book was released on 1852 with total page 22 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce projet sera adopté avec quelques changements par le Grand Conseil le 8 juin 1852.

Décret du 29 juin 1872 pour la concession d'un chemin de fer de Payerne à Yverdon par Yvonand sur territoire vaudois

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Book Synopsis Décret du 29 juin 1872 pour la concession d'un chemin de fer de Payerne à Yverdon par Yvonand sur territoire vaudois by :

Download or read book Décret du 29 juin 1872 pour la concession d'un chemin de fer de Payerne à Yverdon par Yvonand sur territoire vaudois written by and published by . This book was released on 1872 with total page 28 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Analyse: Décret concédant la ligne transversale au Comité intercantonal du chemin de fer de la Broye, qui a déjà obtenu la concession de la ligne longitudinale.

Exposé des motifs du projet de décret pour la concession d'une voie ferrée sur le territoire vaudois, entre Genève et Berne

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Book Synopsis Exposé des motifs du projet de décret pour la concession d'une voie ferrée sur le territoire vaudois, entre Genève et Berne by :

Download or read book Exposé des motifs du projet de décret pour la concession d'une voie ferrée sur le territoire vaudois, entre Genève et Berne written by and published by . This book was released on 1853 with total page 26 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Analyse: Ce projet de loi tend à prolonger le tronçon Morges-Yverdon, de Genève à Bâle d'un côté, et de Zurich au lac de Constance de l'autre.

Acte de Concession pour l'Etablissement des Sections de la Voie Ferree du Gaeu

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Book Synopsis Acte de Concession pour l'Etablissement des Sections de la Voie Ferree du Gaeu by :

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Exposé des motifs et projet de décret accordant une participation financière de l'Etat à la construction d'un chemin de fer électrique, à voie étroite, de Vevey à Chamby

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Book Synopsis Exposé des motifs et projet de décret accordant une participation financière de l'Etat à la construction d'un chemin de fer électrique, à voie étroite, de Vevey à Chamby by : Vaud

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Projet d'acte de concession proposé au haut Etat de Vaud le 26 mai 1855 par les concessionnaires du chemin de fer des Verrières, puis par la Compagnie du chemin de fer franco-suisse, qui leur a succédé, pour la section de chemin de fer Vaumarcus-Yverdon

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Book Synopsis Projet d'acte de concession proposé au haut Etat de Vaud le 26 mai 1855 par les concessionnaires du chemin de fer des Verrières, puis par la Compagnie du chemin de fer franco-suisse, qui leur a succédé, pour la section de chemin de fer Vaumarcus-Yverdon by :

Download or read book Projet d'acte de concession proposé au haut Etat de Vaud le 26 mai 1855 par les concessionnaires du chemin de fer des Verrières, puis par la Compagnie du chemin de fer franco-suisse, qui leur a succédé, pour la section de chemin de fer Vaumarcus-Yverdon written by and published by . This book was released on 1856 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La concession sera finalement accordée à la compagnie de l'Ouest le 13 septembre 1856.

Consultation sur la nature juridique des concessions de chemins de fer en général et sur le projet intenté par la Compagnie de la Suisse occidentale à la Confédération Suisse ensuite de la décision prise par le Conseil fédéral d'asteindre cette compagnie à faire circuler un quatrième train sur le réseau de la Broye

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Book Synopsis Consultation sur la nature juridique des concessions de chemins de fer en général et sur le projet intenté par la Compagnie de la Suisse occidentale à la Confédération Suisse ensuite de la décision prise par le Conseil fédéral d'asteindre cette compagnie à faire circuler un quatrième train sur le réseau de la Broye by : Carrard

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Projet d'association des compagnies de chemins de fer de la Suisse occidentale

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Book Synopsis Projet d'association des compagnies de chemins de fer de la Suisse occidentale by :

Download or read book Projet d'association des compagnies de chemins de fer de la Suisse occidentale written by and published by . This book was released on 1864 with total page 40 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'association est considérée comme transitoire et préparatoire à la fusion définitive.

Exposé des motifs et projet de décret accordant une participation financière de l'Etat de Vaud à la construction d'un chemin de fer régional de Vevey à Bulle et à Thoune par le Pays d'Enhaut vaudois

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Book Synopsis Exposé des motifs et projet de décret accordant une participation financière de l'Etat de Vaud à la construction d'un chemin de fer régional de Vevey à Bulle et à Thoune par le Pays d'Enhaut vaudois by : Vaud

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Demande de concession d'un chemin de fer Vevey-Bulle-Thoune

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Book Synopsis Demande de concession d'un chemin de fer Vevey-Bulle-Thoune by :

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Concession pour la construction et l'exploitation d'un chemin de fer le Brunig

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Book Synopsis Concession pour la construction et l'exploitation d'un chemin de fer le Brunig by :

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(Concession d'un chemin de fer entre Bouveret et Sion, par l'état du Valais, daté 11 janvier 1853 et commençant par ces mots :) Entre l'état du Valais representé par le pouvoir exécutif...

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Book Synopsis (Concession d'un chemin de fer entre Bouveret et Sion, par l'état du Valais, daté 11 janvier 1853 et commençant par ces mots :) Entre l'état du Valais representé par le pouvoir exécutif... by :

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Exposé des Motifs du Projet de Décret concernant la Concession d'un Chemin de Fer de Lausanne à Echalllens

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Book Synopsis Exposé des Motifs du Projet de Décret concernant la Concession d'un Chemin de Fer de Lausanne à Echalllens by : Vaud

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