Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2017

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9264277781
Total Pages : 672 pages
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Book Synopsis Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2017 by : OECD

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Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2009

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9264075364
Total Pages : 274 pages
Book Rating : 4.2/5 (64 download)

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Book Synopsis Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2009 by : OECD

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Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2010

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9789264090347
Total Pages : 408 pages
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Book Synopsis Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2010 by : OECD

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Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2009

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9789264075351
Total Pages : 270 pages
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Book Synopsis Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2009 by : OECD

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Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2010

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9264090355
Total Pages : 409 pages
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Book Synopsis Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2010 by : OECD

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OECD Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2017

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9264265120
Total Pages : 612 pages
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Book Synopsis OECD Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2017 by : OECD

Download or read book OECD Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2017 written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 2017-07-10 with total page 612 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This consolidated version of the OECD Transfer Pricing Guidelines includes the revised guidance on safe harbours adopted in 2013, as well as the recent amendments made by the Reports on Actions 8-10 and 13 of the BEPS Actions Plan and conforming changes to Chapter IX.

Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2001 Édition de poche

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9264292217
Total Pages : 284 pages
Book Rating : 4.2/5 (642 download)

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Book Synopsis Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2001 Édition de poche by : OECD

Download or read book Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2001 Édition de poche written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 2001-06-26 with total page 284 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert ont été publiés en 1995, avec des mises à jour annuelles jusqu'en 1999. Cette version de poche contient l'intégralité des données mais dans un format plus compact qui le rend plus aisé à utiliser en dehors du bureau.

Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales

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Book Synopsis Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales by :

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Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2001 Édition de poche

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9789264286283
Total Pages : 300 pages
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Book Synopsis Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2001 Édition de poche by : OECD

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Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales SET Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales - Classeur+Mise à jour 1999

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9264287752
Total Pages : 291 pages
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Book Synopsis Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales SET Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales - Classeur+Mise à jour 1999 by : OECD

Download or read book Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales SET Principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales - Classeur+Mise à jour 1999 written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 1999-11-03 with total page 291 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

The Global Competitiveness Report 2007-2008

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Publisher : Palgrave Macmillan
ISBN 13 : 9781403996374
Total Pages : 608 pages
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Book Synopsis The Global Competitiveness Report 2007-2008 by : Michael E. Porter

Download or read book The Global Competitiveness Report 2007-2008 written by Michael E. Porter and published by Palgrave Macmillan. This book was released on 2007-12-15 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The World Economic Forum’s annual Global Competitiveness Report evaluates the potential for sustained economic growth of over 130 developed and emerging economies and ranks them accordingly. Since its first release in 1979, the Report has become the most authoritative and comprehensive study of its type. The 2007-2008 Report contains: • Detailed country competitiveness profiles of 131 economies • Data tables for survey and hard data variables ranking profiled economies • Global rankings: the Global Competitiveness Index and the Business Competitiveness Index, measuring growth and productivity, respectively • Exclusive data from the Executive Opinion Survey, with over 11,000 responses from business leaders worldwide. Produced in collaboration with a distinguished group of international scholars and a global network of over 130 leading national research institutes and business organizations, the Report also showcases the latest thinking and research on issues of immediate relevance for business leaders and policy-makers.

Prix de transfert et entreprises multinationales

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9264167781
Total Pages : 111 pages
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Book Synopsis Prix de transfert et entreprises multinationales by : OECD

Download or read book Prix de transfert et entreprises multinationales written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 1979-07-01 with total page 111 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert fournissent des lignes directrices pour l’application du « principe de pleine concurrence ». Ce principe est le consensus international en matière de prix de transfert, c’est-à-dire pour la valorisation, aux fins fiscales, des transactions internationales entre entreprises associées. Dans une économie globale où les entreprises multinationales (EMN) jouent un rôle essentiel, les prix de transfert sont un sujet prioritaire pour les administrations fiscales comme pour les contribuables. Les gouvernements doivent s’assurer que les profits imposables des EMN ne sont pas transférés artificiellement hors de leurs juridictions et que les bases fiscales déclarées par les EMN dans leurs pays respectifs reflètent l’activité économique qui y est entreprise. Pour les contribuables, il est essentiel de limiter les risques de double imposition économique qui peuvent résulter d’un différend entre deux pays sur la détermination d’une rémunération de pleine concurrence pour leurs transactions internationales avec des entreprises associées. Apres cette publication de 1979, les Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert ont été approuvés par le Conseil de l’OCDE dans leur version originale en 1995. Une mise à jour limitée a été effectuée en 2009, principalement pour refléter l’adoption, dans la mise à jour 2008 du Modèle de convention fiscale, d’un nouveau paragraphe 5 de l’article 25 traitant de l’arbitrage, ainsi que de changements apportés au Commentaire de l’article 25 sur les procédures amiables pour résoudre les différends fiscaux internationaux. Dans la version 2010, les chapitres I à III ont été substantiellement révisés, avec de nouvelles indications sur la sélection de la méthode de prix de transfert la plus appropriée aux circonstances d’un cas d’espèce, sur l’application pratique des méthodes transactionnelles fondées sur les bénéfices (méthode transactionnelle de marge nette et méthode du partage des bénéfices) et sur la manière d’effectuer une analyse de comparabilité. De plus, un nouveau chapitre IX sur les aspects prix de transfert des réorganisations d’entreprises a été ajouté. Des modifications de conformité ont été effectuées dans le reste des Principes. Digitised document - Electronic release on 24/11/2011

Culture: urban future

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Author :
Publisher : UNESCO Publishing
ISBN 13 : 9231001701
Total Pages : 304 pages
Book Rating : 4.2/5 (31 download)

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Book Synopsis Culture: urban future by : UNESCO

Download or read book Culture: urban future written by UNESCO and published by UNESCO Publishing. This book was released on 2016-12-31 with total page 304 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Report presents a series of analyses and recommendations for fostering the role of culture for sustainable development. Drawing on a global survey implemented with nine regional partners and insights from scholars, NGOs and urban thinkers, the report offers a global overview of urban heritage safeguarding, conservation and management, as well as the promotion of cultural and creative industries, highlighting their role as resources for sustainable urban development. Report is intended as a policy framework document to support governments in the implementation of the 2030 Agenda for Sustainable Urban Development and the New Urban Agenda.

OECD Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2009

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Author :
Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9264075348
Total Pages : 247 pages
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Book Synopsis OECD Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2009 by : OECD

Download or read book OECD Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations 2009 written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 2009-08-18 with total page 247 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: OECD Transfer Pricing Guidelines for Multinational Enterprises and Tax Administrations provides guidance on the valuation for tax purposes of cross-border transactions between associated enterprises.

Principes Applicables en Matière de Prix de Transfert a L'intention Des Entreprises Multinationales Et Des Administrations Fiscales

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Book Synopsis Principes Applicables en Matière de Prix de Transfert a L'intention Des Entreprises Multinationales Et Des Administrations Fiscales by :

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Prix de transfert et entreprises multinationales

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Author :
Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9789264219472
Total Pages : 106 pages
Book Rating : 4.2/5 (194 download)

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Book Synopsis Prix de transfert et entreprises multinationales by : OECD

Download or read book Prix de transfert et entreprises multinationales written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 1979-07-01 with total page 106 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert fournissent des lignes directrices pour l'application du " principe de pleine concurrence ". Ce principe est le consensus international en matière de prix de transfert, c'est-à-dire pour la valorisation, aux fins fiscales, des transactions internationales entre entreprises associées. Dans une économie globale où les entreprises multinationales (EMN) jouent un rôle essentiel, les prix de transfert sont un sujet prioritaire pour les administrations fiscales comme pour les contribuables. Les gouvernements doivent s'assurer que les profits imposables des EMN ne sont pas transférés artificiellement hors de leurs juridictions et que les bases fiscales déclarées par les EMN dans leurs pays respectifs reflètent l'activité économique qui y est entreprise.^Pour les contribuables, il est essentiel de limiter les risques de double imposition économique qui peuvent résulter d'un différend entre deux pays sur la détermination d'une rémunération de pleine concurrence pour leurs transactions internationales avec des entreprises associées. Apres cette publication de 1979, les Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert ont été approuvés par le Conseil de l'OCDE dans leur version originale en 1995. Une mise à jour limitée a été effectuée en 2009, principalement pour refléter l'adoption, dans la mise à jour 2008 du Modèle de convention fiscale, d'un nouveau paragraphe 5 de l'article 25 traitant de l'arbitrage, ainsi que de changements apportés au Commentaire de l'article 25 sur les procédures amiables pour résoudre les différends fiscaux internationaux.^Dans la version 2010, les chapitres I à III ont été substantiellement révisés, avec de nouvelles indications sur la sélection de la méthode de prix de transfert la plus appropriée aux circonstances d'un cas d'espèce, sur l'application pratique des méthodes transactionnelles fondées sur les bénéfices (méthode transactionnelle de marge nette et méthode du partage des bénéfices) et sur la manière d'effectuer une analyse de comparabilité. De plus, un nouveau chapitre IX sur les aspects prix de transfert des réorganisations d'entreprises a été ajouté. Des modifications de conformité ont été effectuées dans le reste des Principes. Digitised document - Electronic release on 24/11/2011.

Crying Out for Change

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Publisher : World Bank Publications
ISBN 13 : 9780195216028
Total Pages : 342 pages
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Book Synopsis Crying Out for Change by : Deepa Narayan-Parker

Download or read book Crying Out for Change written by Deepa Narayan-Parker and published by World Bank Publications. This book was released on 2000 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A multi-country research initiative to understand poverty from the eyes of the poor, the Voices of the Poor project was undertaken to inform the World Bank's activities and the upcoming World Development Report 2000/01. The research findings are being published in three books: "Can Anyone Hear Us?" gathers the voices of over 40,000 poor women and men in 50 countries from the World Bank's participatory poverty assessments (Deepa Narayan, Raj Patel, Kai Schafft, Anne Rademacher, and Sarah Koch-Schulte, authors). "Crying Out for Change" pulls together new field work conducted in 1999 in 23 countries (Deepa Narayan, Robert Chambers, Meera Shah, and Patti Petesch, authors). "From Many Lands" offers regional patterns and country case-studies (Deepa Narayan and Patti Petesch, editors). Voices of the Poor marks the first time such an exercise has been undertaken in so many developing countries and transition economies around the world. It provides a unique and detailed picture of the life of the poor and explains the constraints poor people face to escape from poverty in a way that more traditional survey techniques do not capture well. Each of the three volumes demonstrates the importance of voice and power in poor people's definition of poverty. Voices of the Poor concludes that we need to expand our conventional views of poverty which focus on income expenditure, education, and health to include measures of voice and empowerment.