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Precis Pour Les Prevot Chanoines Et Chapitre De Leglise Collegiale De St Mihiel Appellans Le Sr Feriet Pourvu Du Doyenne Du Chapitre Adherant A Lappel Et Intervenant Contre Le Sr De Lisle Chanoine De Leglise Collegiale De St Pierre De Bar Intime Sign Me Jacquemin 1760 Consultation Delibere A Paris Ce 3 Decembre 1759
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Book Synopsis Précis pour les prévôt, chanoines et chapitre de l'église collégiale de St.-Mihiel, appellans. Le Sr Feriet, pourvu du doyenné du chapitre, adhérant à l'appel et intervenant, contre le sr. de Lisle, chanoine de l'église collégiale de St.-Pierre de Bar, intimé... [Sign. : Me Jacquemin... 1760. - Consultation... Délibéré à Paris, ce 3 décembre 1759.]. by : Eglise collégiale Saint-Mihiel
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Book Synopsis Memoire pour les Chanoines et Chapitre de l'Eglise Collegiale de Saint Tugal de Laval... Contre Messire Edme de Saint Germain, Prestre... (Signé Magneux, Avocat) by : Magueux
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Book Synopsis Mémoire pour les prévôt, chanoines et chapitre de l'église collégiale de... Belfort... contre Me Marc-Antoine Fournier, chanoine-vicaire perpétuel de la même église... by : Proa
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