Précis pour le sieur Blandin,... et le sieur L'Evêque,... demandeurs, contre le sieur Ribault de Nointel et sa femme, défendeurs

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Book Synopsis Précis pour le sieur Blandin,... et le sieur L'Evêque,... demandeurs, contre le sieur Ribault de Nointel et sa femme, défendeurs by : Ribault de Nointel

Download or read book Précis pour le sieur Blandin,... et le sieur L'Evêque,... demandeurs, contre le sieur Ribault de Nointel et sa femme, défendeurs written by Ribault de Nointel and published by . This book was released on 1776 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Précis pour les sieur et dame Joly, demandeurs, contre le sieur Rousselle (Roussel) et sa femme, le sieur Guéroult et sa femme, et le sieur Renet,... tous défendeurs, en présence du sieur Pétrel, intervenant et demandeur

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Book Synopsis Précis pour les sieur et dame Joly, demandeurs, contre le sieur Rousselle (Roussel) et sa femme, le sieur Guéroult et sa femme, et le sieur Renet,... tous défendeurs, en présence du sieur Pétrel, intervenant et demandeur by : Roussel

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Précis pour le sieur Le Maître, demandeur, contre Me Jumelin, défendeur, et le sieur Simon de Franval, aussi défendeur

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Book Synopsis Précis pour le sieur Le Maître, demandeur, contre Me Jumelin, défendeur, et le sieur Simon de Franval, aussi défendeur by : Jumelin

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Précis pour les sieur et dame Lemoine, défendeurs, contre le sieur Thoridenet, demandeur

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Book Synopsis Précis pour les sieur et dame Lemoine, défendeurs, contre le sieur Thoridenet, demandeur by : dame Lemoine

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Précis pour le Sieur Antoine Linossier, Négociant à Lyon, Demandeur : Contre Sieur Jean François Rouge & Demoiselle André Duon sa femme, Defendeurs. (Signé Guillin de Pougelon, Avocat)

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Book Synopsis Précis pour le Sieur Antoine Linossier, Négociant à Lyon, Demandeur : Contre Sieur Jean François Rouge & Demoiselle André Duon sa femme, Defendeurs. (Signé Guillin de Pougelon, Avocat) by : avocat Guillin de Pougelon

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Précis pour les sieur et dame de Thiville, le sieur Lambert et la dame veuve de Baglan, défendeurs, contre M. le maréchal de Richelieu et le tuteur à la substitution de M. le cardinal de Richelieu, demandeurs, en présence des propriétaires des maisons qui entourent le jardin du Palais-Royal, et autres

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Book Synopsis Précis pour les sieur et dame de Thiville, le sieur Lambert et la dame veuve de Baglan, défendeurs, contre M. le maréchal de Richelieu et le tuteur à la substitution de M. le cardinal de Richelieu, demandeurs, en présence des propriétaires des maisons qui entourent le jardin du Palais-Royal, et autres by : Louis-François-Armand Du Plessis duc de Richelieu (Maréchal)

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Précis pour le Sieur de Montessuy... défendeur, contre la dame de Rohan, le sieur de Montburon, le sieur de Sourgey... demandeurs

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Book Synopsis Précis pour le Sieur de Montessuy... défendeur, contre la dame de Rohan, le sieur de Montburon, le sieur de Sourgey... demandeurs by : Montburon (de.)

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Précis signifié pour le sieur Servel, demandeur en règlement de juges, contre le sieur Lamyc de Larderol et la dame veuve du sieur Aymé-Hilaire Lamye, défendeurs

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Book Synopsis Précis signifié pour le sieur Servel, demandeur en règlement de juges, contre le sieur Lamyc de Larderol et la dame veuve du sieur Aymé-Hilaire Lamye, défendeurs by : Servel

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Précis pour le sieur Lallier, teneur de livres, défendeur, contre la dame veuve Bedel, marchande de papiers en gros, demanderesse

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Book Synopsis Précis pour le sieur Lallier, teneur de livres, défendeur, contre la dame veuve Bedel, marchande de papiers en gros, demanderesse by : Vve Bedel (marchande de papier en gros.)

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Précis pour les sieur et dame de Montrouy, demandeurs, contre les sieur et dame Durfort-Delorges, défendeurs

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Book Synopsis Précis pour les sieur et dame de Montrouy, demandeurs, contre les sieur et dame Durfort-Delorges, défendeurs by : André-Marie-Jean-Jacques Dupin

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Précis pour le sieur Parent D'Envy, marchand, demandeur... contre le nommé L'Asne et les sieur et dame Phelousat, défendeurs... (Me Fournel, av.).

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Book Synopsis Précis pour le sieur Parent D'Envy, marchand, demandeur... contre le nommé L'Asne et les sieur et dame Phelousat, défendeurs... (Me Fournel, av.). by : Parent D'Envy

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Précis pour le sieur P. E. Langlois et demoiselle M. M. Juhelle sa femme héritière de J. Juhelle son père... contre le sieur J. B. Mainpoud de La Roche

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Book Synopsis Précis pour le sieur P. E. Langlois et demoiselle M. M. Juhelle sa femme héritière de J. Juhelle son père... contre le sieur J. B. Mainpoud de La Roche by :

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Précis pour le sieur Bert de La Bussière, avocat au parlement, et la dame son épouse, contre les héritiers de la dame de Borredon

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Book Synopsis Précis pour le sieur Bert de La Bussière, avocat au parlement, et la dame son épouse, contre les héritiers de la dame de Borredon by : Bert de La Bussière

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Factum pour sieur Pierre Blandin, agissant en qualité de mary d'honorable Marie Delor, defendeur en recours. Contre sieur Jacques Clot, joint à luy honorable Pierre Pascal recourant de la sentence de nosseigneurs du petit conseil du 11. May 1667

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Book Synopsis Factum pour sieur Pierre Blandin, agissant en qualité de mary d'honorable Marie Delor, defendeur en recours. Contre sieur Jacques Clot, joint à luy honorable Pierre Pascal recourant de la sentence de nosseigneurs du petit conseil du 11. May 1667 by : Anon

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Precis pour le sieur Matthieu Merle, négociant à Roanne, défendeur. Contre Jacques Brebion & Louise Françoise Michel sa femme, demandeurs en subrogation

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Book Synopsis Precis pour le sieur Matthieu Merle, négociant à Roanne, défendeur. Contre Jacques Brebion & Louise Françoise Michel sa femme, demandeurs en subrogation by :

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Précis pour les sieur et dame Briois, demandeurs ; contre le sieur Michel, défendeur

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Book Synopsis Précis pour les sieur et dame Briois, demandeurs ; contre le sieur Michel, défendeur by : Mme Briois

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Précis pour les Sieurs Brunet, freres, négociants à Lyon, demandeurs ; contre le Sieur Antoine Moynier, négociant de la même ville, défendeur : en réponse aux ecritures signifiées par ce dernier le 28 du mois de juillet dernier

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