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Ordonnance Du Bureau Des Finances De La Generalite De Paris Qui Defend Les Etalages De Quelquespece Quils Soient Dans Le Carrefour De La Rue Du Pont A Bray Sur Seine
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la Généralité de Paris qui défend les étalages, de quelqu'espèce qu'ils soient, dans le carrefour de la rue du Pont, à Bray-sur-Seine by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la Généralité de Paris qui défend les étalages, de quelqu'espèce qu'ils soient, dans le carrefour de la rue du Pont, à Bray-sur-Seine written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1781 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris by : Paris (France : Généralité)
Download or read book Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris written by Paris (France : Généralité) and published by . This book was released on 1781 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne que les étaux, établis et étalages, placés au devant des boutiques bordant la principale rue de Dreux, on passe la route de Chartres et du Mans, entre l'auberge du Paradis et la Halle, seront réduits à huit pouces de saillie seulement, dans un mois... by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne que les étaux, établis et étalages, placés au devant des boutiques bordant la principale rue de Dreux, on passe la route de Chartres et du Mans, entre l'auberge du Paradis et la Halle, seront réduits à huit pouces de saillie seulement, dans un mois... written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1766 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris portant défenses de faire des étalages de linges et autres sur les arbres des grandes routes ou sur les haies by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris portant défenses de faire des étalages de linges et autres sur les arbres des grandes routes ou sur les haies written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1774 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne que les échoppes posées au devant et le long de la grille qui ferme l'enceinte ou est située la figure équestre de Henri IV sur le Pont Neuf, seront supprimées ainsi que celles sur et au bas des marches des trottoirs ... by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne que les échoppes posées au devant et le long de la grille qui ferme l'enceinte ou est située la figure équestre de Henri IV sur le Pont Neuf, seront supprimées ainsi que celles sur et au bas des marches des trottoirs ... written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1755 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris portant suppression d'une partie de la rue de Surène à Paris by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris portant suppression d'une partie de la rue de Surène à Paris written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1773 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui renouvelle les dispositions des réglemens pour les réceptions au bureau, des officiers des élections & greniers à sel de la généralité, sous les peines y portées by : Paris (France : Généralité). Bureau des finances
Download or read book Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui renouvelle les dispositions des réglemens pour les réceptions au bureau, des officiers des élections & greniers à sel de la généralité, sous les peines y portées written by Paris (France : Généralité). Bureau des finances and published by . This book was released on 1782 with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, portant défenses de faire couper ni élaguer aucuns arbres qui sont à l'entretien du roi sur les grandes routes, sans la permission du commissaire... au département des Ponts et chaussées by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, portant défenses de faire couper ni élaguer aucuns arbres qui sont à l'entretien du roi sur les grandes routes, sans la permission du commissaire... au département des Ponts et chaussées written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1777 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant les échoppes sédentaires de la rue du marché aux Poirées by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant les échoppes sédentaires de la rue du marché aux Poirées written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1762 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui fait defenses... d'endommager les arbres sur la route de Neuilly près le Pont... by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris portant défenses de faire des étalages de linges et autres sur les arbres des grandes routes ou sur les haies d'endommager les bornes milliaires... by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue en direction de la voierie et des ponts et chaussées dans la ville et faubourg de Senlis by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue en direction de la voierie et des ponts et chaussées dans la ville et faubourg de Senlis written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1755 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne les y dénommés suivant leurs offres et soumissions, de rendre au chemin (allant de la grande route de Paris à Senlis à la grande route de St Denis à Gonesse passant par Dugny) la largeur de trente pieds, entre les fossés by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne les y dénommés suivant leurs offres et soumissions, de rendre au chemin (allant de la grande route de Paris à Senlis à la grande route de St Denis à Gonesse passant par Dugny) la largeur de trente pieds, entre les fossés written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1760 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralite de Paris qui défend à peine de 20 livres d'amende et en cas de récidive de 50 livres, de poser aucunes choses en saillie sur la voie publique, ni d'encombrer et embarrasser les rues by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralite de Paris qui défend à peine de 20 livres d'amende et en cas de récidive de 50 livres, de poser aucunes choses en saillie sur la voie publique, ni d'encombrer et embarrasser les rues written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1748 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui... ordonne que les propriétaires, y dénommés, de maisons en la ville de Rozoy en Brie, en la ville de la Festé-Gancher en la ville de Tournan et en celle de Lagny-sur-Marne, seront tenus de se retirer, dans quinzaine, par devant le commissaire du Conseil pour la direction des ponts et chaussées du département pour constater si les contraventions et ouvrages faits sont contraires aux plans arrêtés pour l'alignement de traverse ès villes de Rozoy, La Ferté-Gancher, Tournan et Lagny-sur-Marne et sujets à démolition et de prendre à cet effet les permission et alignements dudit sieur commissaire sous peine de démolition et confiscation des materiaux by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui... ordonne que les propriétaires, y dénommés, de maisons en la ville de Rozoy en Brie, en la ville de la Festé-Gancher en la ville de Tournan et en celle de Lagny-sur-Marne, seront tenus de se retirer, dans quinzaine, par devant le commissaire du Conseil pour la direction des ponts et chaussées du département pour constater si les contraventions et ouvrages faits sont contraires aux plans arrêtés pour l'alignement de traverse ès villes de Rozoy, La Ferté-Gancher, Tournan et Lagny-sur-Marne et sujets à démolition et de prendre à cet effet les permission et alignements dudit sieur commissaire sous peine de démolition et confiscation des materiaux written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1759 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la Généralité de Paris concernant le bac du pont de Chatou by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la Généralité de Paris concernant le bac du pont de Chatou written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1781 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui fait défenses à tous habitants propriétaires ou locataires des maisons ayant face sur et le long des routes royales, notamment sur la traverse de la route royale de Joigny à Tonnerre, par le faubourg de Saint-Florentin, d'étendre aucuns fumiers sur et le long de ladite traverse by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui fait défenses à tous habitants propriétaires ou locataires des maisons ayant face sur et le long des routes royales, notamment sur la traverse de la route royale de Joigny à Tonnerre, par le faubourg de Saint-Florentin, d'étendre aucuns fumiers sur et le long de ladite traverse written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1766 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
