Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui fait deffenses à tous les habitans des environs de... Paris d'apporter ... dans cette ville aucunes viandes de boucherie pour les colporter ou vendre...

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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui fait deffenses à tous les habitans des environs de... Paris d'apporter ... dans cette ville aucunes viandes de boucherie pour les colporter ou vendre... by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui fait défenses à tous les habitants des environs de Paris, d'apporter ou faire entrer dans cette ville aucunes viandes de boucherie pour les colporter ou vendre

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police qui enjoint à tous les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris, de faire dans huitaine, du jour de la publication de la présente ordonnance, leur déclaration au bureau de Dominique Guerin, des bestiaux qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries, et de remettre audit Bureau tous les laissez-passer qui leur ont été délivrés pour faire entrer lesdits bestiaux dans Paris. Permet audit Guérin de faire par ses commis, dans lesdites bouveries et bergeries, constater lesdites déclarations ; qu'après que ladite vérification de déclaration aura été faite, ledit Guerin sera tenu de délivrer à chaque boucher de nouveaux laissez passer, pour la quantité de bestiaux portée aux procès-verbaux

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne le nommé Nicolas Paris, en deux cents livres d'amende, pour avoir acheté un habillement uniforme d'un soldat du régiment de la ville de Paris : Et fait défenses à toutes personnes d'acheter ou retenir aucuns effets ou habits uniformes de soldats

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Ordonnance (de police) concernant la jurisdiction de M. le lieutenant général de police et le droit et possession où il est de connaistre seul de la marchandise de foin pour la provision de Paris, à l'exclusion des officiers du bureau de l'Hostel-de-ville et de tous autres

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui fait défenses à André Boullanger, marchand fripier, et à tous autres, de retenir à l'avenir aucun habit uniforme ou effets appartenans à des officiers ou soldats des troupes de Sa Majesté ; et pour la contravention, le condamne en cent livres d'amende

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police portant que les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris seront tenus de faire leur déclaration dans huitaine, au bureau de Jean-Baptiste Besuchet fermier du droit du sol pour livre sur les bestiaux dans les marchés de Sceaux et Poissy, des marchandises qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries ; et de rapporter et remettre les laissez-passer qui leur ont été délivrez pour les faire entrer à Paris, pour leur en être délivré de nouveaux du nombre des bestiaux qu'ils auront dans lesdites bouveries et bergeries ; et faute d'y satisfaire les laissez-passer qui leur ont été délivrez demeureront nuls...

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui fait défenses à tous colporteurs, crieurs de vieux passements d'or et d'argent et autres personnes, d'acheter aucunes choses que de gens domiciliés

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Ordonnance (de police) qui fait deffenses à tous marchands, bourgeois et habitans de... Paris, et notamment à ceux qui logent dans la rue de la Tannerie et aux environs de la place de Grève, de faire aucun magasin de Charbon et poussière de charbon dans leurs maisons... et qui ordonne... que dans huitaine pour tout délay, ceux qui en ont actuellement en magasin seront tenus de le transporter sur le port de la Grève

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, qui enjoint à tous les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris, de faire leurs déclarations au bureau de Dominique Guérin, des bestiaux qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries, et de remettre audit bureau tous les laissez-passez qui leur ont été délivrez pour les faire entrer à Paris, dont ledit Guérin leur donnera sa reconnaissance portant promesse de leur en délivrer de nouveaux

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la ville et faubourgs de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les soldats, cavaliers et dragons des troupes de Sa Majesté, qui sont ou qui viendront à Paris avec des congés absolus, de semestre ou de réforme

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui fait très-expresses inhibitions et défenses à tous marchands... d'acheter à l'avenir des papiers et parchemins timbrés des actes et procédures

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant de police portant itératives défenses à toutes sortes de personnes de se servir d'aucuns carosses, litières, chaises ou calèches dorées en tout ou en partie d'or fin ou faux

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police (commissaire en cette partie) qui fait deffenses aux marchands fréquentans la foire Saint-Germain des Prez de vendre les marchandises destinées pour ladite foire, avant la visite des inspecteurs des manufactures et des gardes des marchands drapiers et merciers...

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