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Opinion De M Le Chevr Poifere De Cere Depute Des Landes Sur Le Projet De Loi Relatif Aux Boissons Imprimee Par Ordre De La Chambre Seance Du 7 Novembre 1814
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Book Synopsis Opinion de M. le Chevr. Poifere de Cere, député des landes, sur le projet de loi relatif aux boissons, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 7 novembre 1814 ... by : Jean-Marie baron Poyféré de Cère
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Book Synopsis Opinion de M. le chevalier Poyféré de Cère,... sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814 by : Jean Marie Poyféré de Cère
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Book Synopsis Opinion de M. le baron de Pérez,... sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814 by : Bon de Pérez
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Book Synopsis Opinion de M. le Baron de Pérez, député du gers, sur le projet de loi relatif aux boissons, imprimée par ordre de la chambre, séance du 7 novembre 1814 ... by : Joachim de Pérez
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Book Synopsis Opinion de M. Delhorme, sur le projet de loi relatif aux boissons, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 7 novembre 1814 ... by : Barthélémy Albin Fleury Delhorme
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Book Synopsis Opinion de M. le Vicomte de Prunele, député du Finistére, sur le projet de loi relatif aux boissons; dont la conclusion seulement et la serie d'articles qui la suit ont été imprimés par ordre de la chambre. Séance du 7 novembre 1814 .. by : Augustin-Marie-Etienne marquis de Prunelé
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Book Synopsis Opinion de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur le projet de loi relatif aux boissons, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 7 novembre 1814 ... by : Jean Claude Clausel de Coussergues
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Book Synopsis Opinion de M. le Baron de Marcorelle, sur le projet de loi relatif aux boissons, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 7 Novembre 1814 ... by : Jean Francois Joseph Marcorelle
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Book Synopsis Opinion de M. le baron Marcorelle sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814 by : Bon Marcorelle
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Book Synopsis Opinion de M. Lemotheux-Daudier, député du dṕartement de la mayenne, sur le projet de loi relatif à l'impot sur les boissons. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 7 novembre 1814 ... by : Laurent Francois Nicolas Lemotheux-Daudier
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Book Synopsis Opinion de M. le chevalier Bruys de Charly,... sur le projet de loi relatif à l'impôt sur les boissons et sur le mode de le percevoir. Séance du 8 novembre 1814 by : Bruys de Charly
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Book Synopsis Opinion de M. Dumolard, sur le projet de loi relatif aux boissons, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 8 novembre 1814 ... by : Joseph Vincent Dumolard
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Book Synopsis Opinion de M. Jalabert, député du département des pyrénees orientales,sur le projet de loi relatif à l'impot sur les boissons. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 5 novembre 1814 ... by : Jean Franc̥ois Joseph Jalabert
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Book Synopsis Opinion de M. Barrot, sur le projet de loi relatif à la taxe sur le boissons. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 5 novembre 1814 ... by : Jean-André Barrot
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Book Synopsis Amendements proposés par M. Laborde,... sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814 by : Jean-Pierre Laborde
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Book Synopsis Amendement proposé par M. Aubert,... sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814 by : François Aubert
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Book Synopsis Opinion de M. Éméric-David, député des Bouches-du-Rhône, sur le projet de loi concernant l'impôt sur les boissons, imprimée par ordre de la chambre. Séance du 5 novembre 1814 ... by : Toussaint-Bernard Emeric-David
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