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Download or read book Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Mâcon contre M. S. Fr. Dussou de Saint-Amour, brevetaire de serment de fidélité written by and published by . This book was released on 1748 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre Martin (chanoine de l'église cathédrale de Mâcon.)
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Download or read book Mémoire signifié pour le sieur (Pierre) Martin,... chanoine de l'église cathédrale de Mâcon,... contre le chapitre de la même église... written by Pierre Martin (chanoine de l'église cathédrale de Mâcon.) and published by . This book was released on 1777 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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Download or read book Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale & royale de Meaux, demandeurs & défendeurs. Contre les grands chapelains, hauts-vicaires de la même église.... written by and published by . This book was released on 1780 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Mémoire signifié pour les chanoines de l'église cathédrale et le sieur de Bosca contre Me J. Galibert, porteur d'un brevet de S. M. written by and published by . This book was released on 1748 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : D. Le Roy
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Download or read book Mémoire signifié pour les vénérables chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de Saint-Benoît, contre maître Charles de Langle,... chanoine de ladite église written by D. Le Roy and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Eglise catholique. Diocèse
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Download or read book Second mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon... contre le... marquis d'Herbouville,... servant aussi de réponse à sa requête du 7 juin dernier written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Église catholique. Diocèse
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Download or read book Mémoire signifié pour messire Vincent-François Desmarets, évêque de S. Malo, les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de la même ville, contre dame Françoise Gilbert de la Saudre, autorisée par justice à la poursuite de ses droits sur le refus de Pierre Le Fer, sieur de la Saudre, son mari, et dame Marie-Servanne Miniac, épouse du sieur de la Motte written by Église catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1737 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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Download or read book Mémoire signifié pour le sieur de Molan, porteur d'un brevet... sur un canonicat du noble chapitre de Saint Pierre de Mâcon ; contre les sieurs prévôt et chanoines dudit chapitre written by and published by . This book was released on 1748 with total page 64 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Eglise catholique. Diocèse
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Download or read book Mémoire pour les prévost, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Nismes, deffendeurs, contre M. l'évêque de Nismes, demandeur... written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1714 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Claude Nouet (avocat)
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Download or read book Mémoire pour les chanoines & chapitre de l'église cathédrale d'Amiens, defendeurs & appelans, contre maistre François d'Hodencq, doyen de la mesme église, demandeur & intimé written by Claude Nouet (avocat) and published by . This book was released on 1678 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Collégiale de Saint-Quentin
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Download or read book Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les maire et échevins de la même ville, demandeurs et défendeurs, et contre le sieur Fouquier, procureur fiscal de l'hôtel de ville, défendeur et défaillant written by Collégiale de Saint-Quentin and published by . This book was released on 1742 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Collégiale de Saint-Cloud
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Download or read book Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Cloud, demandeurs en lettres en forme de requête civile et défendeurs, contre Me Matthieu Fabregou, prêtre, se disant chapelain de la chapelle de Saint-Jean, fondée dans la même église, intimé et demandeur written by Collégiale de Saint-Cloud and published by . This book was released on 1715 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Collège de Châlons-en-Champagne de la Compagnie de Jésus
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Download or read book Mémoire signifié pour les Pères Jésuites du collège de la ville de Châlons... contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de la même ville written by Collège de Châlons-en-Champagne de la Compagnie de Jésus and published by . This book was released on 1742 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Doulcet
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Download or read book Mémoire signifié pour le chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame de Noyon, intimé,... contre Me Louis Ducandas,... chanoine de l'église de Noyon, appelant comme d'abus des conclusions capitulaires des 21 décembre 1458... et 13 avril 1741,... demandeur en requêtes des 9 décembre 1741... et 4 décembre 1742... written by Doulcet and published by . This book was released on 1743 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Collégiale Sainte-Marie-Madelaine
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Download or read book Mémoire signifié pour les prévôt doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Magdelaine de Verdun, défendeurs, contre Jean-Baptiste Desvois, prêtre, curé de la paroisse de Genicourt, demandeur written by Collégiale Sainte-Marie-Madelaine and published by . This book was released on 1755 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Collégiale Notre-Dame
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Download or read book Mémoire signifié pour les curé, chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Notre-Dame de Poissy, défendeurs, contre les abbé, prieur et religieux de l'abbaye de Notre-Dame d'Abbecourt, ordre de Prémontré, demandeurs written by Collégiale Notre-Dame and published by . This book was released on 1744 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Julien
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Download or read book Mémoire signifié pour les chanoines et chapitre de l'église royale, collégiale et paroissiale de Notre-Dame de Poissy, défendeurs, contre Paul Mercier, Pierre Obrien, Jean-Baptiste Gentil, Charles Menu, Denis Delisle et Jean Roger, prêtres, vicaires de la même église, demandeurs written by Julien and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
