Mémoire pour Mre Jean-Philippe Pernot, prêtre, prieur de S. Pierre de Ruons, défendeur, contre Me Jean-Michel Couart, clerc tonsuré du diocèse de Paris, prétendant droit audit prieuré...

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Book Synopsis Mémoire pour Mre Jean-Philippe Pernot, prêtre, prieur de S. Pierre de Ruons, défendeur, contre Me Jean-Michel Couart, clerc tonsuré du diocèse de Paris, prétendant droit audit prieuré... by : Jean-Philippe Pernot

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Mémoire signifié pour Mre Jean-Philippe Pernot, prêtre, pourvu par dévolu du prieuré de Ruons,... contre Me Jean-Michel Couart,... prétendant droit au même bénéfice et encore contre Claude Fr. Mury, intervenant

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Mémoire pour M. Jean-Philippe Pernot, pourvu en cour de Rome du prieuré de S. Pierre de Ruons de l'ordre de Cluny. Contre le sieur Girard

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Mémoire pour M. Cl. Girard prieur commandataire du prieuré de Ruons contre Jean-Philippe Pernot

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Mémoire Pour Me. Pierre Péricard Chassain, Clerc tonsuré, demeurant à Roanne, Prébendier de la Prébende des Chassains, Défendeur, Contre Me. Claude Crozet, Prêtre du Diocèse de Lyon, demeurant en la Paroisse de Lentigny en Forez, intervenant Demandeur, Et Sieur Benoît Chassain, Clerc tonsuré demeurant à Roanne, & procédant sous l'autorité de Jean Serraille, son pere Marchand audit Lantigny, Défendeur. Et encore contre Me. Charles Pétel, Prêtre é Curé d'Andes en Bourbonnois, Défendeur

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Book Synopsis Mémoire Pour Me. Pierre Péricard Chassain, Clerc tonsuré, demeurant à Roanne, Prébendier de la Prébende des Chassains, Défendeur, Contre Me. Claude Crozet, Prêtre du Diocèse de Lyon, demeurant en la Paroisse de Lentigny en Forez, intervenant Demandeur, Et Sieur Benoît Chassain, Clerc tonsuré demeurant à Roanne, & procédant sous l'autorité de Jean Serraille, son pere Marchand audit Lantigny, Défendeur. Et encore contre Me. Charles Pétel, Prêtre é Curé d'Andes en Bourbonnois, Défendeur by :

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Factum pour maître Didier , Milleton, clerc tonsuré du diocèse de Langres, prieur du prieuré commendataire de S. Pierre de l'Afferté (sic), communément appelé de Soyers,... contre frère Pierre Dubois, se disant religieux de la congrégation de S. Vannes, maîtres Denis Joly et Pierre Cochon, prétendants droit audit prieuré...

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Book Synopsis Factum pour maître Didier , Milleton, clerc tonsuré du diocèse de Langres, prieur du prieuré commendataire de S. Pierre de l'Afferté (sic), communément appelé de Soyers,... contre frère Pierre Dubois, se disant religieux de la congrégation de S. Vannes, maîtres Denis Joly et Pierre Cochon, prétendants droit audit prieuré... by : Didier Milleton (prieur commendataire.)

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Mémoire signifié pour Me Pierre Vesque, prêtre du diocèse d'Evreux, chapelain de la chapelle de Croixmare, défendeur... contre Me Jean-Pierre Alibert, clerc tonsuré du diocèse de Paris, prétendant droit à la même chapelle à titre de brevetaire du roy, demandeur...

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Mémoire pour messire Jean-Joseph Teyssier de Regis,... prieur du prieuré séculier de S. Sulpice, diocèse de Toulouse, défendeur et demandeur, contre messire Michel-Jean-Baptiste Olier de Verneuil, maître Charles Metge, maître Hugues Barriat de Mealet, curé de Montmerat, et maître Jean d'Angle, curé de Perre, tous prétendants droits audit prieuré...

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Mémoire pour Me. Jean Féyon, clerc tonsuré, défendeur. Contre Me. Joachim Lorange, prêtre desserviteur de l'eglise paroissiale de Saint Symphorien-le-Château, demandeur

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Mémoire pour messire Philippe Pernot, prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame d'Epoisse-lez-Dijon,... demandeur et défendeur, contre les prieur claustral, religieux et convent du même prieuré...

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Book Synopsis Mémoire pour messire Philippe Pernot, prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame d'Epoisse-lez-Dijon,... demandeur et défendeur, contre les prieur claustral, religieux et convent du même prieuré... by : Philippe Pernot

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Mémoire pour les prieur claustral, religieux et couvent du prieuré conventuel de Saint-Pierre de Mortagne, intervenants, défendeurs et demandeurs, contre le sieur abbé Modaine, clerc tonsuré du diocèse de Reims, se prétendant pourvu du prieuré de Mortagne, en présence de D. Villeroy, prétendant droit au même bénéfice...

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Book Synopsis Mémoire pour les prieur claustral, religieux et couvent du prieuré conventuel de Saint-Pierre de Mortagne, intervenants, défendeurs et demandeurs, contre le sieur abbé Modaine, clerc tonsuré du diocèse de Reims, se prétendant pourvu du prieuré de Mortagne, en présence de D. Villeroy, prétendant droit au même bénéfice... by : Le Moine de la Clartière

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Mémoire pour Me Philippe Giraud, prêtre, docteur en théologie, pourvu du prieuré de Mizon, défendeur, contre Me Bruno Darmand, clerc, prétendant droit au même bénéfice

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Book Synopsis Mémoire pour Me Philippe Giraud, prêtre, docteur en théologie, pourvu du prieuré de Mizon, défendeur, contre Me Bruno Darmand, clerc, prétendant droit au même bénéfice by : Philippe Giraud

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Factum ou sommaire du procès entre Mre Charles Prevost,... vicaire de S. Laurent à Paris, et pourvu du prieuré de S. Marcial de Ruffect-le-Château, au diocèse de Bourges,... et Mre Antoine Bonnet, prêtre, et Me Pierre Renusson, clerc tonsuré, prétendants droits audit prieuré...

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Book Synopsis Factum ou sommaire du procès entre Mre Charles Prevost,... vicaire de S. Laurent à Paris, et pourvu du prieuré de S. Marcial de Ruffect-le-Château, au diocèse de Bourges,... et Mre Antoine Bonnet, prêtre, et Me Pierre Renusson, clerc tonsuré, prétendants droits audit prieuré... by : Charles Prevost

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Second mémoire pour messire Jean-Joseph Teyssier de Regis,... prieur du prieuré de Saint-Sulpice, diocèse de Toulouse, et doyen de l'église collégiale de Varens, diocèse de Rodez, défendeur et demandeur, contre messire Michel-Jean-Baptiste Ollier de Verneuil, maître Charles Metge, maître Hugues Barriat de Mealet, curé de Montmurat, et maître Jean d'Angle, curé de Perre, tous prétendants droit auxdits bénéfices...

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Mémoire sur le droit de Me Philippe Giraud, prêtre du diocèse de Grenoble, pourvu en cour de Rome du prieuré de Saint-Array de Serre,... au diocèse de Gap,... contre Me Jacques Berard, clerc, se prétendant pourvu dudit prieuré...

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Book Synopsis Mémoire sur le droit de Me Philippe Giraud, prêtre du diocèse de Grenoble, pourvu en cour de Rome du prieuré de Saint-Array de Serre,... au diocèse de Gap,... contre Me Jacques Berard, clerc, se prétendant pourvu dudit prieuré... by : Philippe Giraud

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Contre-factum, ou salvations de factum et productions, pour Me Bonaventure Leduc, clerc du diocèse de Poitiers, prieur du prieuré de Fontblanche, demandeur et défendeur en complainte pour raison du possessoire d'icelui, contre frère Pierre Le Maïe, religieux profès et chanoine régulier de Saint-Augustin, congrégation de France, se disant aussi pourvu du même prieuré, ... et encore Me Henri Sainte-Maure, prêtre de l'Oratoire de Jésus, prétendant aussi droit audit prieuré ...

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Mémoire pour Me Pierre-Jean de Siry,... prieur du prieuré simple de Saint-Marcel,... dans le comté de Bourgogne,... contre Me Félix-Emmanuel Doros, prêtre du diocèse de Besançon, brevetaire du roi, prétendant droit au même prieuré...

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Book Synopsis Mémoire pour Me Pierre-Jean de Siry,... prieur du prieuré simple de Saint-Marcel,... dans le comté de Bourgogne,... contre Me Félix-Emmanuel Doros, prêtre du diocèse de Besançon, brevetaire du roi, prétendant droit au même prieuré... by : Pierre-Jean de Siry

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