Mémoire pour les sieurs Gendre frères, en réponse au libelle intitulé "Mémoire pour le sieur Louis de Jonquiere, demandeur, contre les sieurs Gendre frères négociants à Neuchâtel, défendeurs"

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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs Gendre frères, en réponse au libelle intitulé "Mémoire pour le sieur Louis de Jonquiere, demandeur, contre les sieurs Gendre frères négociants à Neuchâtel, défendeurs" by : F.L. Jeanrenaud

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Réfutation du mémoire des sieurs Gendre frères appellans, pour le sieur Louis de Jonquiere intimé

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Book Synopsis Réfutation du mémoire des sieurs Gendre frères appellans, pour le sieur Louis de Jonquiere intimé by : Louis de Jonquière

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Précis du Mémoire des Sieurs Fieron, frères, defendeurs ; Contre les Sieur Frene et Vallelion, demandeurs...

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Book Synopsis Précis du Mémoire des Sieurs Fieron, frères, defendeurs ; Contre les Sieur Frene et Vallelion, demandeurs... by :

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Mémoire pour les sieurs Richard frères contre le sieur Fauconnier et compagnie

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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs Richard frères contre le sieur Fauconnier et compagnie by : frères Richard

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Mémoire pour le Sr J.-A. Rozé... contre les sieurs Chevalier frères, le sieur Henri Chevalier... et le sieur Franklin-Lecomte...

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Book Synopsis Mémoire pour le Sr J.-A. Rozé... contre les sieurs Chevalier frères, le sieur Henri Chevalier... et le sieur Franklin-Lecomte... by : J.-A. Rozé

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Memoire pour la Dame veuve Gesnard, Demandresse & Défenderesse

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Book Synopsis Memoire pour la Dame veuve Gesnard, Demandresse & Défenderesse by : Gesnard (veuve.)

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Mémoire pour les Sieurs Claude Guillermain & Compagnie, négociants à Lyon, demandeurs : contre les Sieurs Staurengo, Berthet & Compagnie, négociants de la même ville, défendeurs

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Book Synopsis Mémoire pour les Sieurs Claude Guillermain & Compagnie, négociants à Lyon, demandeurs : contre les Sieurs Staurengo, Berthet & Compagnie, négociants de la même ville, défendeurs by :

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Additions de mémoire pour les sieurs de Marneau contre le sieur Gomé de la Grange

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Book Synopsis Additions de mémoire pour les sieurs de Marneau contre le sieur Gomé de la Grange by : Marneau

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Mémoire pour les sieurs Lhéritier, frères associés, négociants à Paris, poursuivant l'ordre du prix des biens du sieur de Thourotte, contre le sieur Masson de Maisonrouge, ci-devant receveur général des finances de la généralité d'Amiens, le sieur Noguez de la Garde et la demoiselle Guyard de la Frenaye de la Mayrie...

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Mémoire pour les sieurs Rohlfs, Seyrig et Cie, défendeurs, contre le sieur Farinaux jeune, demandeur

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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs Rohlfs, Seyrig et Cie, défendeurs, contre le sieur Farinaux jeune, demandeur by : Seyrig et Cie Rohlfs

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Mémoire pour les sieurs Sautter frères et compagnie contre le sieur Perret, se disant héritier bénéficiaire du sieur Dauchy,...

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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs Sautter frères et compagnie contre le sieur Perret, se disant héritier bénéficiaire du sieur Dauchy,... by : Sautter frères et Compagnie

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Mémoire pour les sieurs Fieron, freres, négociants à Valence, intimés & appellants ; contre les sieurs Frene & Vallelion, négociants à Verdun & à Lyon, appellants & intimés ...

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Mémoire responsif, pour sieurs Jean & Guillaume Roudet, freres, négocians, demandeurs en distraction & aux fins d'hypotheque

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Book Synopsis Mémoire responsif, pour sieurs Jean & Guillaume Roudet, freres, négocians, demandeurs en distraction & aux fins d'hypotheque by : Jean Chappuis

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Mémoire pour les sieurs frères enfans de feu sieur Maurice Gauvart d'Orléans, bourgeois d'Annecy, ci-devant commis-général des gabelles de sa majesté, deffendeur ; contre le seigneur avocat-fiscal-général au sénat de Savoye, faisant la fonction du seigneur procureur-général de la royale Chambre de Turin, auprès des seigneurs déléguez pour le jugement du procès extraordinairement intenté & poursuivi contre ledit feu sieur Maurice Gauvart, au sujet de la comptabilité de Claude Bauquis, ci-devant commis à l'entrepôt d'Annecy, demandeur

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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs frères enfans de feu sieur Maurice Gauvart d'Orléans, bourgeois d'Annecy, ci-devant commis-général des gabelles de sa majesté, deffendeur ; contre le seigneur avocat-fiscal-général au sénat de Savoye, faisant la fonction du seigneur procureur-général de la royale Chambre de Turin, auprès des seigneurs déléguez pour le jugement du procès extraordinairement intenté & poursuivi contre ledit feu sieur Maurice Gauvart, au sujet de la comptabilité de Claude Bauquis, ci-devant commis à l'entrepôt d'Annecy, demandeur by : Symond (avocat.)

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Mémoire pour les sieurs Courtins [Courtin], deffendeurs, contre le sieur Parceval, demandeur

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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs Courtins [Courtin], deffendeurs, contre le sieur Parceval, demandeur by : Courtin

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Mémoire pour les sieurs Dammoneville, Nyon, & autres libraires de Paris, demandeurs & défendeurs

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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs Dammoneville, Nyon, & autres libraires de Paris, demandeurs & défendeurs by : Michel Dammonville

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Mémoire pour les sieurs Madelaine, Nonnier et Cuinet, poursuivans le sceau et expédition des provisions des offices... dont est mort revêtu Théodore Vacher, dernier titulaire, défendeurs... contre le sieur de Lestang, demandeur... et encore contre le sieur Jurain et autres créanciers dudit feu sieur Vacher, assignez... (Me De Lamet, av.).

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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs Madelaine, Nonnier et Cuinet, poursuivans le sceau et expédition des provisions des offices... dont est mort revêtu Théodore Vacher, dernier titulaire, défendeurs... contre le sieur de Lestang, demandeur... et encore contre le sieur Jurain et autres créanciers dudit feu sieur Vacher, assignez... (Me De Lamet, av.). by : Madelaine

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