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Memoire Pour Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise Collegiale De Saint Ame En Douai Et Le Sieur Jean Francois Malpaix Prevot De La Meme Eglise Contre Le Sieur Jacques De Marcq Se Disant Aussi Prevot De Saint Ame
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Amé en Douai, et le sieur Jean-François Malpaix, prévôt de la même église, contre le sieur Jacques de Marcq, se disant aussi prévôt de Saint-Amé by : Couet de Montbayeux
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Jacques de Marcq, prévôt et chanoine de l'église collégiale de Saint-Amé de Douai, tant en son nom que comme ayant pris le fait et cause du sieur Dubois, chanoine de la même église,... contre le sieur Jean-François Malpaix, chantre et chanoine de ladite église,... prenant le fait et cause du sieur Caron... by : Bidart
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Book Synopsis Mémoire servant de salvation de production nouvelle, pour Mre Jacques de Marcq,... prévôt et chanoine de l'église collégiale de Saint-Amé [de Douai]..., appellant comme d'abus, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, intimés by : Capon
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Amé de Douai, seigneurs hauts justiciers de Merville, contre les échevins du lieu de Merville, et contre le sieur Lemaire, se disant maire ou mayeur du même lieu by : Collégiale Saint-Amé
Download or read book Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Amé de Douai, seigneurs hauts justiciers de Merville, contre les échevins du lieu de Merville, et contre le sieur Lemaire, se disant maire ou mayeur du même lieu written by Collégiale Saint-Amé and published by . This book was released on 1760 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Saint-Amé de Douay [Douai], intimez, contre M. Jacques Demarcq,... prévôt de la même église, appelant comme d'abus... by : Fuet
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoine et chapitre de l'église collégiale de St-Amé de Douai, seigneurs haut-justiciers de Merville, et contre le sieur Lemaire, se disant maire ou mayeur du même lieu. [Signé : Huart Du Parc.]. by : J.-B.-A. Huart Du Parc
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Amé de Douai, contre le procureur-syndic de la même ville... by : Collégiale Saint-Amé
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Book Synopsis Sommaire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Saint-Amé de la ville de Douai... contre le sieur de Marcq, prévôt de cette église... by : Fuet
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de Saint-Amé de Douai, contre le sieur Desmolin, seigneur du hameau de Wagnonville, en présence du sieur de Roy, prêtre, bénéficier de l'église de Saint-Amé by : Collégiale Saint-Amé
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de Saint-Amé de Douai... contre le sieur Taisne, prévôt de la même église,... et le sieur Cambier, greffier au parlement de Flandres... by : Chiquet
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Marie-Madelaine de Verdun, deffendeurs, contre... Bertrand Charlet, prévost, chanoine de ladite église... et archidiacre de l'Eglise de Verdun, demandeur by : Collégiale Sainte-Marie-Madelaine
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Book Synopsis Mémoire pour les sieur doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroissiale de Saint-Jean-Baptiste de Chaumont-en-Bassigny, et pour les bourgeois et habitans de la même ville by : Collégiale Saint-Jean-Baptiste
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Amé de Douai... contre le procureur général du roi au parlement de Flandre et les échevins de la ville de Douai... by : Collégiale Saint-Amé
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de St-Amé de Douay, contre le procureur-syndic de la même ville de Douay. [Signé : Huart Du Parc.]. by : J.-B.-A. Huart Du Parc
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Book Synopsis Mémoire pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Collégiale et éxempte de St. Pierre et St. Paul de Weissembourg ... contre Me. Jean Michel Sepoffsky Prêtre du Diocèse de Spire ... et encore contre Me. Jean François Wiccard Chanoine dudit Weissembourg ... et encore contre Messire François Christoph Evêque de Spire, Prévôt de Weissembourg by :
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Book Synopsis Mémoire soussigné pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Furcy de Péronne, intimés, contre le sieur Morlière, curé, vicaire perpétuel de la paroisse de S. Jean de Péronne, appelant by : Collégiale Saint-Fursy
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame de Dammartin, appelants et demandeurs, contre Me Charles Prevost, titulaire de la chapelle de S. Jacques, dite de Ferry, fondée dans la même l'église collégiale, intimé et défendeur by : Charles Prevost
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