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Manuel Du Notaire Et De Laspirant Au Notariat Ou Instructions Sur Tous Les Actes Du Ressort Des Notaires Avec Des Formules Ou Modeles Dun Style Claire Et Precis
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Book Synopsis Manuel Du Notaire Et De L'aspirant Au Notariat, Ou Instructions ... Sur Les Contrats, Ventes ..., Avec 200 Formules Ou Modèles D'actes ...: Suivi De L by : Ant Goux
Download or read book Manuel Du Notaire Et De L'aspirant Au Notariat, Ou Instructions ... Sur Les Contrats, Ventes ..., Avec 200 Formules Ou Modèles D'actes ...: Suivi De L written by Ant Goux and published by . This book was released on with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Manuel Du Notaire Ou Instruction Par Demandes Et Réponses, Sur Les Contrats, Donations, Testaments by : Antoine Goux
Download or read book Manuel Du Notaire Ou Instruction Par Demandes Et Réponses, Sur Les Contrats, Donations, Testaments written by Antoine Goux and published by . This book was released on 2020-11 with total page 414 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Manuel du notaire, ou Instruction par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testaments, ... avec des modèles d'actes d'un style nouveau, ... par A. Goux, ... Date de l'édition originale: 1805 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Book Synopsis Le manuel du notaire by : Petrus Hubert
Download or read book Le manuel du notaire written by Petrus Hubert and published by . This book was released on 1877 with total page 408 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La science parfaite des notaires by : F. B. de Visme (sieur.)
Download or read book La science parfaite des notaires written by F. B. de Visme (sieur.) and published by . This book was released on 1771 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La science parfaite des notaires ou le moyen de faire un parfait notaire. Contenant les ordonnances, arrests & reglemens rendus touchant la fontion des notaires. Avec une facile instruction pour dresser toutes sortes d'actes, contracts, testamens & autres, suivant l'usage & le style des provinces de droit écrit, & de celles qui sont reglées par les coûtumes. Par Me Claude Ferriere by : Claude de Ferrière
Download or read book La science parfaite des notaires ou le moyen de faire un parfait notaire. Contenant les ordonnances, arrests & reglemens rendus touchant la fontion des notaires. Avec une facile instruction pour dresser toutes sortes d'actes, contracts, testamens & autres, suivant l'usage & le style des provinces de droit écrit, & de celles qui sont reglées par les coûtumes. Par Me Claude Ferriere written by Claude de Ferrière and published by . This book was released on 1686 with total page 684 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat by : Édouard Clerc
Download or read book Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat written by Édouard Clerc and published by . This book was released on 1899 with total page 650 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat by : J. B. T. A. de M.
Download or read book Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat written by J. B. T. A. de M. and published by . This book was released on 1818 with total page 872 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le manuel des notaires by : F. M. Sellier
Download or read book Le manuel des notaires written by F. M. Sellier and published by . This book was released on 1841 with total page 742 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat... by : Édouard Clerc
Download or read book Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat... written by Édouard Clerc and published by . This book was released on 1872 with total page 792 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Dictionnaire du notariat, précédé d'un recueil des édits, lois, etc. fréquemment utiles à MM. les notaires by :
Download or read book Dictionnaire du notariat, précédé d'un recueil des édits, lois, etc. fréquemment utiles à MM. les notaires written by and published by . This book was released on 1832 with total page 722 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement ou dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (avec formules) by : Charles Lansel
Download or read book Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement ou dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (avec formules) written by Charles Lansel and published by . This book was released on 1879 with total page 712 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le manuel des notaires by : F. M. Sellier
Download or read book Le manuel des notaires written by F. M. Sellier and published by . This book was released on 1841 with total page 948 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Elémens de la science notariale, ou Recueil complet de toutes les formules d'actes notariés adaptés à la législation du Code Civil et à celle du code judiciaire by : J. B. Loret
Download or read book Elémens de la science notariale, ou Recueil complet de toutes les formules d'actes notariés adaptés à la législation du Code Civil et à celle du code judiciaire written by J. B. Loret and published by . This book was released on 1807 with total page 620 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Élémens de la science notariale by : J. B. Loret
Download or read book Élémens de la science notariale written by J. B. Loret and published by . This book was released on 1807 with total page 620 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Votre notaire et vous written by and published by . This book was released on 2010 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente, de façon exhaustive et approfondie, toutes les missions que vous êtes susceptible de confier à un notaire, lors d'un achat immobilier, d'une donation, du règlement d'une succession, de la rédaction d'un contrat de mariage, d'un bail ou d'un testament... Pour tous ces actes importants de votre vie, vous disposerez, grâce à ce guide, des clefs pour bien connaître le rôle du notaire et savoir ce que vous êtes en droit d'attendre de lui. Vous saurez, notamment, dans quel cas il est préférable d'avoir recours à ses services ou conseils, même quand son intervention n'est pas obligatoire. Cette deuxième édition intègre les dernières évolutions législatives ainsi que tous les barèmes actualisées. Rédigé dans un langage clair et accessible, cet ouvrage contient, outre le tarif officiel des notaires, récemment modifié, de très nombreux exemples de calcul de coût des actes notariés : rémunération du notaire, droits fiscaux...
Book Synopsis Guide des formalités et de la fiscalité des actes notariés by : Serge Bérard (Juriste)
Download or read book Guide des formalités et de la fiscalité des actes notariés written by Serge Bérard (Juriste) and published by Lexis Nexis. This book was released on 2014 with total page 737 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Un guide conçu par un formaliste, pour les formalistes. Dans son îlot de solitude, entouré par un océan de questions liées aux formalités et à la fiscalité, le formaliste trouvera dans cet ouvrage la bouteille jetée à la mer qu'il attendait depuis si longtemps. Dans cette bouteille, une carte, un guide qui sera dorénavant son ouvrage de référence. Il y trouvera une réponse à toutes ses interrogations et notamment : Quelle orientation fiscale donner à son acte ? Selon le type d'acte, quelles pièces déposer, dans quels délais ? Comment se calculent les droits de mutation à titre gratuit ou onéreux ? Cet ouvrage se veut unique dans son concept, aussi vous y trouverez : de nombreux tableaux synthétisant la fiscalité ; des schémas explicatifs pour illustrer des développements complexes ; une bible des refus et rejets ; des mises en situation accompagnées de leurs solutions. Outre la réactualisation d'une trentaine de fiches, le guide s'est enrichi en 2014 : d'un lexique thématique de termes juridiques ; d'un condensé des textes intéressant le notariat ; d'une refonte totale des fiches consacrées aux plus-values, avec de nombreux tableaux et exemples. A qui s'adresse ce guide ? Le Guide des formalités et de la fiscalité des actes notariés est composé de plus de 190 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace. Il s'adresse essentiellement aux formalistes, mais également à tout rédacteur d'actes désireux de parfaire ses connaissances et plonger dans les eaux profondes des formalités pour y découvrir la partie immergée de l'acte."
Book Synopsis Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat par Ed. Clerc R. Dalloz Vergé, 2e édit by : Ed Clerc
Download or read book Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat par Ed. Clerc R. Dalloz Vergé, 2e édit written by Ed Clerc and published by . This book was released on 1847 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
