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Manuel De Droit De Lunion Europeenne
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Book Synopsis Manuel de droit de l'Union européenne by : Florence Chaltiel
Download or read book Manuel de droit de l'Union européenne written by Florence Chaltiel and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 2005 with total page 312 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Présente la construction juridique de l'Union européenne et le fonctionnement de cette union : les bases constitutionnelles, le système institutionnel et le système de compétences de l'Union européenne, les perspectives de l'enjeu politique européen.
Book Synopsis Manuel de droit européen du travail by : Sophie Robin-Olivier
Download or read book Manuel de droit européen du travail written by Sophie Robin-Olivier and published by Bruylant. This book was released on 2016-12-07 with total page 534 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit du travail de l’Union européenne s’est développé dans un domaine déjà largement occupé par les droits du travail nationaux et le droit international du travail. Pour faire ressortir les apports et les limites de ce droit, l’ouvrage prend appui sur les relations qu’il entretient, depuis l’origine, avec les droits nationaux et le droit international. Cette approche donne une vision à la fois riche et réaliste de la situation du droit du travail de l’Union, qui, en dépit d’une certaine autonomie, se développe dans un jeu d’interactions avec d’autres droits auxquels il emprunte, ou dont il se distingue, qui le complètent ou, au contraire, en limitent le déploiement. L’ouvrage commence par expliquer les remises en cause que le développement du droit de l’Union a imposé, dans la sphère des politiques sociales nationales. Le droit « du travail » de l’Union est, à cet égard, un droit qui affecte les rapports de travail, régis par les droits du travail nationaux, non un droit conçu pour protéger les travailleurs ou assurer les conditions d’une juste concurrence entre les entreprises. Cette deuxième dimension du « droit du travail de l’Union européenne » n’est pas, pour autant, négligeable. Depuis les années 1970, ce droit s’est considérablement développé, dans certains domaines autrefois seulement occupés par les droits nationaux et, dans une moindre mesure, par le droit international du travail. L’ouvrage illustre cette montée en puissance, et le rôle essentiel désormais tenu par le droit de l’Union dans certains segments du droit du travail. Il montre aussi le caractère parcellaire de ces développements, l’absence de couverture systématique des différents domaines, les manques. Pour combler les vides, il arrive que le droit international du travail, issu, notamment, de la CEDH ou des conventions de l’OIT soit invoqué. La dernière partie de l’ouvrage est consacrée au jeu de convergences, aux possibles complémentarités du droit de l’Union européenne et du droit international du travail, au sens large, pour en montrer l’importance, au-delà des aspects les plus apparents.
Book Synopsis Collection droit de l'Union européenne by :
Download or read book Collection droit de l'Union européenne written by and published by . This book was released on 2008 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit matériel de l'Union européenne by : Pieter Van Cleynenbreugel
Download or read book Droit matériel de l'Union européenne written by Pieter Van Cleynenbreugel and published by Éditions Larcier. This book was released on 2017-05-29 with total page 329 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit matériel de l’Union européenne comporte toutes les règles de droit issues de l’Union européenne qui prescrivent, interdisent ou autorisent un certain comportement dans le but de réaliser les objectifs des Traité sur l’Union européenne et Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. Parmi les multiples objectifs que posent ces Traités fondateurs, l’établissement d’un marché intérieur reste toujours l’un des plus importants. Afin de pouvoir comprendre aujourd’hui l’intégration économique européenne, il est donc nécessaire de retracer les fondements juridiques gouvernant l’établissement d’un tel marché et limitant le pouvoir réglementaire des États membres. Ce manuel éclairera les normes et principes de base structurant ainsi que les techniques juridiques employées par les institutions européennes afin de maintenir et promouvoir la réalisation et le fonctionnement d’un marché intérieur européen. Soucieux du profond impact du droit du marché intérieur sur le droit des États membres, le manuel a également pour objectif de montrer dans quelle mesure le droit du marché intérieur intervient ou peut intervenir dans des litiges nationaux et comment des argumentations fondées sur le droit du marché intérieur peuvent être invoquées dans des dossiers spécifiques. Par le biais des schémas récapitulatifs et des tableaux algorithmiques résumant le raisonnement juridique particulier soutenant ce domaine du droit européen, le manuel offrira un état-de-lieux de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne sur les libertés de circulation, des rapports entre cette jurisprudence et le droit dérivé européen, ainsi que des propositions faites pour améliorer le fonctionnement du marché intérieur.
Book Synopsis Le droit de l'Union européenne en tableaux by : Agnès Gautier-Audebert
Download or read book Le droit de l'Union européenne en tableaux written by Agnès Gautier-Audebert and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-11-13 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de l'Union européenne a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence Droit,aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA,aux candidats aux concours administratifs.
Book Synopsis Manuel de droit européen en matière d’accès à la justice by : Union européenne. Agence des droits fondamentaux
Download or read book Manuel de droit européen en matière d’accès à la justice written by Union européenne. Agence des droits fondamentaux and published by . This book was released on 2016 with total page 233 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit de l'Union européenne by : Solveig Henry
Download or read book Droit de l'Union européenne written by Solveig Henry and published by Editions Ellipses. This book was released on 2020-01-28 with total page 240 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit de l'Union Européenne. Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit de l'Union Européenne, cet ouvrage vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ;Appliquer : des exercices d’application corrigés ;Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit de l'Union Européenne.
Book Synopsis Droit et pratique de l'Union européenne by : Jean-Marc Favret
Download or read book Droit et pratique de l'Union européenne written by Jean-Marc Favret and published by Gualino Editeur. This book was released on 2005 with total page 678 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage a pour ambition d'offrir à ses lecteurs un outil, à la fois pédagogique et rigoureux, pour comprendre le droit général de l'Union européenne, mais aussi la pratique institutionnelle et décisionnelle de l'Europe des Vingt-Cinq. Il intègre évidemment l'ensemble des innovations introduites par le traité de Nice, entré en vigueur le 1e février 2003, et mentionne celles qu'aurait pu introduire le traité constitutionnel du 29 octobre 2004. Ce manuel s'adresse en priorité aux étudiants des facultés de droit, ainsi qu'à tous ceux qui souhaitent préparer les concours de catégorie A, y compris le concours de l'ENA ou les concours des Communautés européennes. Il pourra également être lu avec profit par les fonctionnaires ou les collaborateurs d'entreprise qui exercent des fonctions exigeant une connaissance solide du droit et de la pratique de l'Union européenne. L'ouvrage s'efforce d'éclairer les développements actuels de la construction européenne au regard du projet des fondateurs de l'Europe (titre I) et de rendre le lecteur capable de comprendre le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne (titre II) ; il dresse également un panorama des nombreuses politiques conduites au niveau de l'Union et présente les mécanismes de financement de ces politiques (titres IV et V) ; il fournit par ailleurs aux étudiants et aux chercheurs des développements aussi complets que possible relatifs à l'ordre juridique communautaire et au contentieux communautaire (titres VI et VII). En outre, le titre III est consacré à l'organisation française en matière européenne. Ce manuel contient, outre une bibliographie très riche, un index détaillé et une table de jurisprudence (communautaire et nationale). Il mentionne par ailleurs les articles des traités en juxtaposant systématiquement la nouvelle numérotation issue du traité d'Amsterdam et l'ancienne.
Download or read book Droit de l'Union européenne written by and published by . This book was released on 2008 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit de l'Union européenne by : Antoine Masson
Download or read book Droit de l'Union européenne written by Antoine Masson and published by Éditions Larcier. This book was released on 2011-10-28 with total page 574 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre est profondément novateur : il rassemble en un seul volume les aspects essentiels du droit matériel et du droit institutionnel européens. Et il ajoute, aux exposés théoriques, des exercices pratiques ou des éléments de méthodologique indispensables à l’étude et la pratique de ce droit. Pour réussir ce tour de force, les auteurs ont divisé le droit européen en dix thèmes fondamentaux qui constituent, pour le lecteur, autant d’étapes clés dans l’apprentissage. Le livre est le fruit de la pédagogie qu’ils ont développée dans les universités où ils enseignent et de leur expérience, présente ou passée, à la Cour de justice de l’Union européenne. Au fil des éditions, il est devenu un ouvrage apprécié par les étudiants en droit ou en sciences politiques, et par tous ceux qui, à un stade ou un autre, préparent des concours administratifs ou des concours pour l’accès aux professions réglementées (avocats, notaires…).
Book Synopsis Droit institutionnel de l'Union européenne by : Jean-Paul Jacqué
Download or read book Droit institutionnel de l'Union européenne written by Jean-Paul Jacqué and published by . This book was released on 2018 with total page 854 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit constitutionnel de l'Union européenne by : Philippe Manin
Download or read book Droit constitutionnel de l'Union européenne written by Philippe Manin and published by Editions A. Pedone. This book was released on 2004 with total page 555 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel succède à cinq éditions d'un manuel intitulé " Les Communautés européennes, l'Union européenne, droit institutionnel ". Il correspond aux programmes des cours enseignés dans les facultés de droit en premier, deuxième et troisième cycle et intitulés, le plus souvent, " droit institutionnel européen " ou " institutions européennes ". Il n'est pas une simple mise à jour mais une refonte totale du manuel précédent. Il contient en particulier l'analyse complète, en parallèle avec celle des traités actuels, du " traité établissant une Constitution pour l'Europe " adopté par les vingt-cinq Etats membres de l'Union européenne en juin 2004. Il présente donc l'ensemble du système juridique de l'Union européenne (sources, institutions, jurisprudence) tel qu'il est aujourd'hui et tel qu'il va se transformer.
Book Synopsis Droit de l'Union européenne by : Richard Ghevontian
Download or read book Droit de l'Union européenne written by Richard Ghevontian and published by . This book was released on 2013-10-09 with total page 217 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage synthétique et très structuré est à la fois un manuel de base et un outil de révision efficace. Il est consacré à l'étude :- de l'histoire et du devenir de l'Union européenne .- des institutions de l'Union européenne .- des sources du droit de l'Union européenne .- des recours. A l'aide de nombreux tableaux et schémas, il traite de manière actualisée l'essentiel des problèmes politiques, institutionnels et juridiques qui se posent aujourd'hui dans l'Union. Dépassant le strict cadre juridique, ce livre aborde les défis de l'Union européenne et les perspectives qui s'ouvrent à elle.
Book Synopsis Introduction au droit de l'Union européenne by : Jacqueline Dutheil de La Rochère
Download or read book Introduction au droit de l'Union européenne written by Jacqueline Dutheil de La Rochère and published by . This book was released on 1995-01-01 with total page 160 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel propose une introduction au droit de l'Union Européenne, droit largement renouvelé par le traité de Maastricht mais qui se situe tout de même dans la continuité des trois Communautés originaires créées par les traités de Paris (CECA) et de Rome (CEE, Euratom). L'auteur, s'attache à présenter la manières sous ses différents angles dans un style simple et accecssible. Après un rappel des étapes de la construction européenne, sont étudiés les compétences transférées à l'Union par les Etats membres puis les institutions et les mécanismes très particuliers et complexes de prise de décision. L'ouvrage analyse les caractéristiques de l'ordre communautaire - sources, sujets, conditions de mise en œuvre -, les relations avec l'ordre juridique des Etats membres, le contrôle juridictionnel par le juge communautaire et par le juge nationale. Ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEJ, ainsi qu'aux élèves des IEP et des préparations aux concours administratifs.
Book Synopsis Droit européen des affaires et politiques européennes by : Viviane de Beaufort
Download or read book Droit européen des affaires et politiques européennes written by Viviane de Beaufort and published by Éditions Larcier. This book was released on 2017-03-16 with total page 254 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Panorama unique à la fois des réalités institutionnelles et juridiques de l’Union européenne mais aussi de ses politiques concrètes, ce poly-ouvrage dresse un état des lieux du système européen. Des grandes dates aux particularités politiques, des règles juridiques aux contentieux, de la concurrence au droit des affaires, du budget à la politique en faveur des PME, il rassemble en un ouvrage ce qui d’habitude est dispersé en trois ou quatre compositions : sciences politiques, contentieux, droit des affaires, politiques communes. Ouvrage unique car il s’agit d’une réalisation collective menée sur deux ans avec des étudiants de l’ESSEC, sous la direction de leur professeure qui, tout au long du travail et des débats entre eux, a démontré qu’apprendre l’Europe est le meilleur moyen d’en être convaincu. Ils partagent la conviction que la compréhension du projet d’Europe, de ses règles et de sa logique, est le premier pas vers une reconstruction d’un idéal et d’un futur européen associant le citoyen. Ce manuel est un support de cours de Droit de l’Union européenne pour des cours généraux et spécialisés en Écoles de commerces, Universités (droit, sciences politiques, AES), les IEP, Prep’ENA. Il concerne aussi tous professionnels : dirigeants de PME voulant étendre leur marché, consultants en affaires européennes, avocats en droit des affaires, enseignants, journalistes, think tanks et politiques.
Book Synopsis Droit social de l'Union européenne by : Jean-Michel Servais
Download or read book Droit social de l'Union européenne written by Jean-Michel Servais and published by Bruylant. This book was released on 2017-05-24 with total page 292 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage porte sur le droit social de l’Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d’États. Il examine également le règlement des conflits de lois et de juridictions établi pour ceux-ci. Partout, les États se regroupent pour résister plus fermement à la dilution des pouvoirs nationaux. L’Europe offre, chacun le sait, la forme la plus sophistiquée d’entité supranationale. Le droit qui en procède a par conséquent un caractère précurseur, créatif et novateur. Aucun juriste européen ne peut ignorer cette discipline, encore moins s’il est juge, avocat, ou chercheur, responsable d’entreprise ou de syndicat. Une première partie rappelle le cadre institutionnel du droit social européen. Une deuxième traite, à ce niveau, des normes sociales fondamentales, en particulier de l’égalité entre les femmes et les hommes au travail et de leur libre circulation. La troisième regarde la promotion de l’emploi. La quatrième analyse le rapprochement des droits nationaux relatifs aux rapports tant individuels que collectifs. La dernière partie étudie la coordination européenne des droits nationaux du travail et de la sécurité sociale. Sur chacun des sujets de fond, l’auteur s’attache à relier les normes adoptées aux problématiques de politiques sociales que rencontrent les autorités européennes comme les gouvernements nationaux. Dans l'analyse de chacun de ces thèmes, une place importante est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne. L’ouvrage se termine par des réflexions sur le ou les modèles sociaux européens.
Book Synopsis Droit de l'Union européenne - Licence, Master by : Fanny Jacquelot
Download or read book Droit de l'Union européenne - Licence, Master written by Fanny Jacquelot and published by Bréal. This book was released on 2023-12-22 with total page 174 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage, consacré au droit de l'Union européenne, offre une lecture précise et synthétique selon une double logique institutionnelle et matérielle. Si les fondamentaux du droit de l'UE sont abordés (institutions, budget, recours contentieux, primauté, effet direct, libre circulation, agriculture, concurrence...), certains aspects plus techniques sont traités au regard de leur singularité (lobbying européen, défense, environnement) ou de leur actualité (Brexit, adhésion à la CEDH, réforme du Tribunal). L'ouvrage s'adresse aux étudiants en licence de droit qui souhaitent approfondir la matière ainsi qu'à ceux de master qui entendent se présenter aux concours administratifs. Il est également utile aux professionnels en lien direct ou indirect avec l'Union européenne (collectivités territoriales, établissements publics, entreprises, avocats).
