Loi Sur La Constitution Des Cadres Et Effectifs De Larmee Active Et De Larmee Territoriale 13 Mars 1875

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Loi sur la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (13 mars 1875)...

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Book Synopsis Loi sur la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (13 mars 1875)... by :

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Loi sur la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (13 mars 1875), avec commentaires et notes... par H. Rouillard et A. Brébion...

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Author : Hector Rouillard
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Book Synopsis Loi sur la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (13 mars 1875), avec commentaires et notes... par H. Rouillard et A. Brébion... by : Hector Rouillard

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Loi sur la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (13 mars 1875)... par H. Rouillard et A. Brébion...

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Author : A. Brébion
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Book Synopsis Loi sur la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (13 mars 1875)... par H. Rouillard et A. Brébion... by : A. Brébion

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Ministre de la guerre. Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, suivie du décret et de la décision présidentielle en date du 29 mars 1875... (Extrait du "Journal militaire officiel" 1er sem. 1875. N° 14 et 17...) 2e tirage

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Book Synopsis Ministre de la guerre. Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, suivie du décret et de la décision présidentielle en date du 29 mars 1875... (Extrait du "Journal militaire officiel" 1er sem. 1875. N° 14 et 17...) 2e tirage by :

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Ministère de la guerre. Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée cotière et de l'armée territoriale

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Book Synopsis Ministère de la guerre. Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée cotière et de l'armée territoriale by :

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Projet de loi tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale,... Présenté,... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (17 décembre 1894).

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Author : Auguste Mercier (Général.)
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Book Synopsis Projet de loi tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale,... Présenté,... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (17 décembre 1894). by : Auguste Mercier (Général.)

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Projet de loi tendant à modifier l'article 4 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, présenté... par M. le général André,... (16 octobre 1902.).

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Author : Louis Joseph Nicolas André
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Book Synopsis Projet de loi tendant à modifier l'article 4 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, présenté... par M. le général André,... (16 octobre 1902.). by : Louis Joseph Nicolas André

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Projet de loi portant modification à l'article 57 de la loi du 13 mars 1875 (cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale)... présenté... par M. de Freycinet,...

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Author : Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Book Synopsis Projet de loi portant modification à l'article 57 de la loi du 13 mars 1875 (cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale)... présenté... par M. de Freycinet,... by : Charles Louis de Saulces de Freycinet

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Rapport... (modification à l'article 57 de la loi du 13 mars 1875 (cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale), par M. Antoine Perrier,... (23 novembre 1900).

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Author : Antoine Perrier
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Book Synopsis Rapport... (modification à l'article 57 de la loi du 13 mars 1875 (cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale), par M. Antoine Perrier,... (23 novembre 1900). by : Antoine Perrier

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Rapport... (modification à l'art. 57 de la loi du 13 mars 1875 : cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale) par M. le lieutenant-colonel Guérin,... (1er juin 1900.).

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Author : Léon Guerin
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Book Synopsis Rapport... (modification à l'art. 57 de la loi du 13 mars 1875 : cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale) par M. le lieutenant-colonel Guérin,... (1er juin 1900.). by : Léon Guerin

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Texte officiel et tableaux annexes de la loi du 13 mars 1875 sur les cadres et les effectifs des armées active et territoriale ...

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Author : France
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Book Synopsis Texte officiel et tableaux annexes de la loi du 13 mars 1875 sur les cadres et les effectifs des armées active et territoriale ... by : France

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Texte officiel et tablaux-annexes de la loi du 13 mars 1875 sur les cadres et les effectifs des armées active et territoriale

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Book Synopsis Texte officiel et tablaux-annexes de la loi du 13 mars 1875 sur les cadres et les effectifs des armées active et territoriale by :

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Loi Du 24 Juillet 1909, Modifiee Par La Loi Du 15 Avril 1914, Relative a la Constitution Des Cadres

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Author : Sans Auteur
Publisher : Hachette Livre - Bnf
ISBN 13 : 9782013419406
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Book Synopsis Loi Du 24 Juillet 1909, Modifiee Par La Loi Du 15 Avril 1914, Relative a la Constitution Des Cadres by : Sans Auteur

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Projet de loi portant modification aux tableaux de la série et annexés à la loi du 13 Mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (10 juillet 1896).

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Author : Jean-Baptiste Billot
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Book Synopsis Projet de loi portant modification aux tableaux de la série et annexés à la loi du 13 Mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (10 juillet 1896). by : Jean-Baptiste Billot

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Réorganisation des armées active et territoriale

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Book Synopsis Réorganisation des armées active et territoriale by :

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Proposition de loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale... présentée par M. Raiberti,... (29 février 1893.).

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Author : Flaminius Raiberti
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Book Synopsis Proposition de loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale... présentée par M. Raiberti,... (29 février 1893.). by : Flaminius Raiberti

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Projets de loi relatifs à la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale...

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Author : Messimy
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Book Synopsis Projets de loi relatifs à la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale... by : Messimy

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