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Lettres Patentes Du Roy Et Arrest De Son Conseil En Faveur Du Sieur Jean De Vanens Controlleur De Largenterie Du Roy Et Menues Affaires De La Chambre De S M Et Ses Associez Pour Le Desseschement Des Marais Du Terroir De La Ville Darles Verifiees Par Les Cours De Parlement Et Des Comptes Aydes Et Finances En Provence
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Book Synopsis Lettres patentes du roy, cont. le pouvoir donné à Mr. le duc d'Anjou, son frere, Lieut. général de S.M. par tous ses Païs by :
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Book Synopsis Lettres patentes du Roy, contenantes l'establissement d'une Chambre de Justice, pour la recherche & punition des abus & malversations commises au faict de ses finances. Vérifiées en Parlement, le dix-huictiéme Juillet 1648 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roy, sur arrest du conseil, Qui ordonne que les sommes employées dans l'Etat des Bois du Roy de la Généralité de Metz by :
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Book Synopsis Lettres patentes du roy, sur arrest du Conseil by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roy pour la liberté du commerce, tant par mer que par terre, d'entre ses subjectz et ceux du Roy de la Grande Bretaigne. Publiées à Rouen en Parlement, le 23e jour d'aoust 1629 by : France
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