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Lettres Patentes Du Roi En Forme Dedit Concernant La Ville De Lyon Donnees A Versailles Au Mois De Novembre 1772
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, concernant la Ville de Lyon, données à Versailles au mois de Novembre 1772... by : France
Download or read book Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, concernant la Ville de Lyon, données à Versailles au mois de Novembre 1772... written by France and published by de l. This book was released on 1773 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du roi, en forme d'édit, pour le rétablissement des affaires de la ville de Lyon. Données à Versailles au mois de novembre 1772. Registrées en Parlement le 9 février 1773 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, en forme d'edit, Concernant la Ville de Lyon. Données à Vers ailles, au mois de novembre 1772. Registrées en Parlement, le 9 février 1773. (Suivi de divers etats concernant la comptabilité de la Ville de Lyon, arretés au Conseil le 26 novembre 1772) by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, Concernant l'administration des affaires de la ville de Lyon. Données à Versailles au mois de Novembre 1772. Registrées en Parlement le 9 Février 1773 by :
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Book Synopsis Lettres patentes... en forme d'édit, concernant la ville de Lyon, données à Versailles, au mois de novembre 1772 by : France
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Book Synopsis Lettres Patentes du Roi, en forme d'édit, pour le rétablissement des affaires de la ville de Lyon by : France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, contenant règlement pour l'administration financière de la ville de Lyon. Données à Versailles le 15 décembre 1780, registrées en la Chambre des comptes le 21 janvier 1781 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, qui, conformément à celles du 27 mai dernier, ordonnent que les bourgeois de la ville de Lyon, ne seront exempts des droits d'octrois au détail, pour la vente de leurs vins, que dans les mêmes cas & sous les mêmes conditions qu'ils sont exempts des droits d'aides. Données à Versailles, le 17 septembre 1772... by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant Réglement pour la Sénéchaussée de Lyon. Données à Versailles, le 3 Avril 1772... by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant Réglement pour la Sénéchaussée de Lyon. Données à Versailles le 3 Avril 1772. Registrées en Parlement le cinqu Mai 1772 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, Pour le Siege de Dombes. Données à Versailles le vingt-deux Mars 1772. Registrées en Parlement, le 5 Mai 1772. Et au Conseil Supérieur, le 21 du même mois by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... en forme d'édit, pour le rétablissem des affaires de la ville de Lyon, données à Versa les, au mois de novembre 1772... [Suivi de divers états concernant la comptabilité de la ville de Lyon, arrêtés au Conseil, le 26 novembre 1772] by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant à six années l'exercice du prévot des marchands de la ville de Lyon. Données à Versailles, le 24 septembre 1780. Registrées en Parlement le 29 novembre 1780 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, pour le rétablissement des affaires de la ville de Lyon by : Louis XV (roi de France.)
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi portant réunion de l'office de receveur général des consignations de la ville de Lyon à celui de Villefranche en Beaujolais, et confirmation des droits et fonctions attachés auxdits offices. Données à Versailles, le 24 janvier 1772, registrées au Conseil supérieur le 13 février 1772 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, en forme de déclaration, portant réglement pour le College royal du chirurgie de la ville de Lyon. Données à Versailles le six juillet 1775. Enregistrées au Parlement le 13 du même mois by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, portant établissement d'un bureau de nourrices à Lyon. Données à Versailles au mois de Mai 1780. Registrées en Parlement le 22 août 1780 by : France
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