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Les Relations Entre La Cour Penale Internationale Et Le Conseil De Securite De Lonu
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Book Synopsis Les relations entre la cour pénale internationale et le conseil de sécurité de l'ONU by : Ludivine Van Der Heyden
Download or read book Les relations entre la cour pénale internationale et le conseil de sécurité de l'ONU written by Ludivine Van Der Heyden and published by . This book was released on 2004 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La Cour Pénale Internationale et les juridictions internes des États by : Serges Ndedoum
Download or read book La Cour Pénale Internationale et les juridictions internes des États written by Serges Ndedoum and published by GRIN Verlag. This book was released on 2022-05-18 with total page 113 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Mémoire (de fin d'études) de l’année 2015 dans le domaine Droit - Droit pénal , note: 16,5/20, , langue: Français, résumé: Le monde a connu des atrocités entre le XVème et le XXème siècle. L’an 1474 marque en effet une avancée considérable pour la justice pénale internationale, notamment avec le procès de Peter Von HAGENSBACH, Grand Bailli d’Alsace, serviteur de Charles le Téméraire, jugé pour ce que l’on appelle aujourd’hui crime de guerre. Ce procès a été source d’inspiration pour l’instauration d’une justice pénale internationale stable. Seulement, c'est au XXème siècle que cette justice connaîtra une avancée remarquable. D'ailleurs, au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale, on va assister à la création de tribunaux pénaux internationaux (TPIY, TPIR et TSSL). Cependant, le problème de stabilité n’était pas toujours résolu car ces derniers étaient appelés à disparaître une fois leurs missions remplies. La création d’une juridiction permanente telle que la Cour pénale internationale fut la bienvenue. Elle fut encore très louable, car elle a pour but de collaborer avec les juridictions internes des États dans la lutte contre l’impunité des auteurs des infractions les plus graves telles que les crimes contre l’humanité, crimes de guerre, crimes de génocide et les crimes d’agression. Dès le préambule et à l’article 1er du Statut de Rome, la CPI est décrite comme complémentaire des juridictions nationales. Ceci souligne le problème de rapport entre les deux juridictions. Les rapports qui existent entre la CPI et les juridictions nationales sont de nature complémentaire au niveau de la compétence et collaborative au niveau des poursuites des auteurs des infractions. Ainsi, dans ses rapports avec les juridictions internes des États, la CPI n’a pas la priorité pour connaître les crimes relevant de sa compétence : les États restent les premiers responsables de la lutte contre l’impunité. Elle a une primauté dans la répression si ces derniers ne s’en chargent pas pour quelques motifs que ce soient. Cependant, pour une bonne complémentarité entre la Cour et les juridictions internes, un appel est fait aux États d’une part, à beaucoup plus de coopération avec la Cour et d’autre part, à remplir pleinement leurs missions de lutte contre l’impunité des infractions graves menaçant la paix internationale.
Book Synopsis La cour pénale internationale et le conseil de sécurité by : Mousa Allafi
Download or read book La cour pénale internationale et le conseil de sécurité written by Mousa Allafi and published by . This book was released on 2013 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le système de la Cour pénale internationale (CPI), dont la mission est d'assurer la justice internationale, repose sur un lien étroit avec le Conseil de sécurité. Il convient donc de s'interroger sur le rôle du Conseil dans le fonctionnement de la justice pénale internationale. Cette question est fondamentale, car l'intervention d'un organe politique dans l'activité d'un organe judiciaire remet en cause les missions de chacune de ces institutions. L'intrusion du Conseil dans l'activité de la CPI, basée sur sa mission de maintien de la paix, est en fait établie au nom d'un ordre international voulu par le Conseil lui-même. Ce rôle affecte le fonctionnement, l'indépendance et même l'impartialité de la Cour. Les pouvoirs que le Statut de Rome confère au Conseil, lui permettent en effet de saisir la CPI, d'imposer aux Etats de coopérer avec la Cour, de suspendre son activité ou encore de qualifier un acte, de crime d'agression. Cependant, les rapports entre le Conseil et la CPI ne devraient pas être subordonnés, mais entretenus dans le respect mutuel, ainsi une véritable crainte existe concernant le respect du Conseil envers le Statut de Rome. L'étude met en évidence le conflit entre justice et politique et révèle les enjeux actuels en termes de justice pénale internationale.
Book Synopsis Le droit de la sécurité internationale by : Mwayila Tshiyembe
Download or read book Le droit de la sécurité internationale written by Mwayila Tshiyembe and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2010-04-01 with total page 153 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de la sécurité internationale est une nouvelle matière introduite par la réforme, dans le cursus universitaire des Facultés de droit de la RDC. L'enjeu de cette réforme est de fournir aux bénéficiaires les clés d'analyse et de compréhension de la sécurité collective telle qu'elle fut concoctée par la charte de l'ONU en 1945, complétée par les résolutions du Conseil de sécurité et les arrêts de la Cour internationale de justice, modifiée et adaptée à la pratique des opérations du maintien de la paix.
Book Synopsis La cour pénale internationale et les Etats-Unis by : Clémence Bouquemont
Download or read book La cour pénale internationale et les Etats-Unis written by Clémence Bouquemont and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2003-01-01 with total page 162 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A la grande surprise de la communauté internationale, les Etats-Unis , fervents défenseurs de la justice internationale, s'élèvent contre l'avènement historique de la Cour Pénale Internationale le 1er juillet 2002. Le gouvernement de G. W. Bush prend toutes les mesures nécessaires pour offrir une immunité générale et préventive aux citoyens américains, qu'ils soient chef d'Etat, militaire ou simple citoyen. Hormis la crainte d'une ingérence dans leurs affaires intérieures, les Etats Unis ne craignent-ils pas davantage une ingérence dans leur gestion de la scène internationale?
Book Synopsis La Cour pénale internationale by : Dindio Konaté
Download or read book La Cour pénale internationale written by Dindio Konaté and published by Harmattan Côte-d'Ivoire. This book was released on 2018 with total page 229 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "La Cour pénale internationale (CPI), avancée notable en ce XXIè siècle, apparaît sous les feux des projecteurs. Au-delà des critiques dont elle fait l'objet, se posent la question de la justice et de la paix, deux notions que la Cour doit s'efforcer de conjuguer. L'avènement de la CPI a suscité beaucoup d'espoirs, mais pour que celle-ci joue pleinement son rôle, elle doit effectuer sa mue et se débarrasser des limites tant textuelles qu'opérationnelles qui minent son action. Certes, imparfaite, la CPI n'en demeure pas moins à ce jour le modèle le plus achevé d'une juridiction internationale pénale."
Book Synopsis La Cour Pénale Internationale entre droit et relations internationales, les faiblesses de la Cour à l'épreuve de la politique des Etats by : Marie Boka
Download or read book La Cour Pénale Internationale entre droit et relations internationales, les faiblesses de la Cour à l'épreuve de la politique des Etats written by Marie Boka and published by . This book was released on 2013 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La jurisprudence de la Cour a été commentée et comparée à celle des tribunaux ad'hoc par de nombreux chercheurs. Cependant, ses interactions avec le système international (Etats, organisation internationales) furent quelque peu délaissées. Or, en tant que partie intégrante de ce système, elle ne peut être analysée comme un élément isolé. La stratégie du Procureur est incompréhensible si elle n'est pas rapprochée des attentes et préoccupations de la société internationale. Elle véhicule des valeurs et idéologies en provenance d'une certaine partie du monde au détriment des autres. il est vrai qu'elles sont largement acceptées par la communauté des nations, mais ce fait peut valider certaines réticences face au statut de Rome.Pour l'Union Africaine, la Cour est partiale, faite sur mesure pour les Etats africains plus faibles et la considère comme une nouvelle forme de néocolonialisme. Les ONG internationales, telle Human Right Watch, considèrent nombre de ses membres comme responsables de violations des droits de droits de l'Homme. Faut-il pour autant rejeter leurs préoccupations ?Quand les experts analysent le conseil de sécurité, ils oublient l'illégitimité des membres permanents en matière de respect des droits de l'Homme. L'intervention américaine en Irak fut en son temps dénoncée comme un crime d'agression, et leur incapacité à manipuler en leur faveur le Conseil de Sécurité les a encouragé à envisager une autre invasion en Syrie. Le manque de réaction internationale devant l'illégalité d'une telle opération est signe d'un traitement inégalitaire des Etats. Le rôle des médias ne doit pas être oublié.Pendant l'élaboration du statut de Rome, ses rédacteurs ont voulu préserver la souveraineté des Etats. Ils ont en fait donné aux Etats puissants l'assurance qu'ils échapperont aux poursuites devant la Cour.Ce travail analysera les accusations de partialité et d'efficacité de la Cour et proposera des mesures afin de la rendre plus juste et équitable.
Book Synopsis LE CRIME CONTRE L'HUMANITÉ by : Jean-François Roulot
Download or read book LE CRIME CONTRE L'HUMANITÉ written by Jean-François Roulot and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2003-02-01 with total page 444 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: De Nuremberg jusqu'à la résolution 827 de 1993 adoptée par le conseil de sécurité de l'ONU qui porte création d'un tribunal pour réprimer les crimes commis dans l'ex-Yougoslavie, la notion de crime contre l'humanité n'a pas été appliquée pénalement en droit international. La résolution 955 pour les crimes commis au Rwanda en 1994 confirme le retour de son application pénale. Aujourd'hui avec l'instauration de la Cour pénale internationale, il faut espérer que la répression se généralise à tous les crimes commis. Pour faire aboutir ces juridictions internationales, il va s'agir d'appliquer une norme n'ayant fait, à l'exception du génocide, l'objet d'aucune convention internationale.
Book Synopsis Juger et juger encore les crimes internationaux by : Diane Bernard
Download or read book Juger et juger encore les crimes internationaux written by Diane Bernard and published by Primento. This book was released on 2014-05-19 with total page 310 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le principe ne bis in idem interdit que l’on soit « jugé deux fois pour la même chose ». Or la pluralité des juges compétents pour les crimes « les plus graves » (génocide, crimes de guerre, crimes contre l’humanité) augmente la probabilité de doubles procédures. Cet ouvrage décortique l’histoire, les justifications et la mise en oeuvre du principe dans le droit des TPI et de la CPI, et permet de dégager plusieurs hypothèses. La prégnance d’un idéal répressif, d’abord : la « lutte contre l’impunité » favorise la multiplication des procédures. Une ratio legis surprenante, ensuite : le principe ne bis in idem paraît servir moins à protéger l’accusé qu’à répartir les compétences entre juges concurremment compétents. Originale et minutieuse, cette première étude du principe ne bis in idem ouvre également certaines pistes vers la théorie du droit.
Book Synopsis La cour pénale internationale et le Conseil de sécurité des Nations Unies by : Emmanuel Heugas-Darraspen
Download or read book La cour pénale internationale et le Conseil de sécurité des Nations Unies written by Emmanuel Heugas-Darraspen and published by . This book was released on 2000 with total page 132 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La Saisine de la Cour Pénale Internationale par le Conseil de Sécurité by : Irina-Alexandra Galupa
Download or read book La Saisine de la Cour Pénale Internationale par le Conseil de Sécurité written by Irina-Alexandra Galupa and published by Editions Universitaires Europeennes. This book was released on 2014-06-27 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Soudan et la Libye n'ont pas ratifie le Statut de Rome, traite fondateur de la Cour Penale Internationale. De ce fait, ces Etats n'ont pas accepte que la Cour ait competence sur leurs ressortissants. Cependant, le droit volontaire semble etre contourne au moment ou les situations au Darfour et en Libye sont deferees a la Cour Penale Internationale par les Resolutions 1593(2005) et 1970(2011) du Conseil de Securite. En effet, au nom de la lutte contre l'impunite, un mecanisme universel de saisine de la Cour par le Conseil de Securite avait ete prevu dans le Statut de Rome. Suite a cette saisine, la Cour acquiert la competence de juger les responsables des crimes perpetres dans ces deux Etats. Par consequent, le fait que le Conseil de Securite impose la juridiction de la Cour au Soudan et a la Libye est de nature a trouver une opposition naturelle de ces Etats non parties au traite constitutif de la Cour. Cet ouvrage se propose d'analyser si cette opposition du Soudan ou de la Libye peut constituer un veritable frein a la juridiction de la CPI et a la justice penale internationale.
Book Synopsis Le rôle de la Cour pénale internationale (CPI) en Afrique by : Mohamed Madi Djabakate
Download or read book Le rôle de la Cour pénale internationale (CPI) en Afrique written by Mohamed Madi Djabakate and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2014 with total page 132 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce sont les relations difficiles, parfois houleuses entre la CPI et l'Afrique que l'auteur décortique avec neutralité et méthode. La CPI est-elle contre l'Afrique? Les Africains seraient-ils plus auteurs des crimes poursuivis par la CPI que les dirigeants d'autres continents? Les Africains saisiraient-ils plus souvent la CPI qu'ailleurs?
Book Synopsis Relations internationales 2025-2026 by : Bénédicte Beauchesne
Download or read book Relations internationales 2025-2026 written by Bénédicte Beauchesne and published by Editions Ellipses. This book was released on 2024-07-09 with total page 441 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Destiné en particulier aux personnes qui préparent les concours administratifs ou d’entrée dans les grandes écoles, une licence ou un master en droit, en sciences politiques ou en sciences économiques, cet ouvrage s’adresse également à tous ceux qui s’intéressent à la politique internationale et au droit international. Cet ouvrage propose : Une synthèse théorique des concepts et des grands principes applicables aux relations internationales,Des points sur l’actualité la plus récente,21 fiches présentant les grands enjeux des relations internationales et de chaque région,Un questionnaire à choix multiple (QCM) composé de plus de 400 questions en fin d'ouvrage.
Book Synopsis Collected courses of the Hague Academy of International Law by : Hague Academy of International Law
Download or read book Collected courses of the Hague Academy of International Law written by Hague Academy of International Law and published by . This book was released on 2008 with total page 552 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La Cour pénale internationale à l'épreuve de la répression en Afrique by : Issaka Dangnossi
Download or read book La Cour pénale internationale à l'épreuve de la répression en Afrique written by Issaka Dangnossi and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2015 with total page 210 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Près de douze ans après sa prise de service, la Cour pénale internationale (CPI) suscite d'intenses débats politico-juridiques, en raison de sa manière de combattre l'impunité des crimes relevant de sa compétence dans le monde. Elle est souvent critiquée par la société civile, les organisations de défense des droits de l'homme, la doctrine, et même certains États en raison de son fonctionnement : tous les suspects sont des ressortissants du continent africain, même si cet état de fait repose sur des bases juridiques conformes au droit international. Quelles analyses peut-on faire de la fréquence des interventions de la CPI en Afrique ? La politique du bureau du procureur de la CPI est-elle dictée par les rapports de force politico-militaires qui se présentent sur le terrain au moment de l'ouverture des enquêtes ? Quelles alternatives s'offrent à la CPI et aux États africains ? Le châtiment judiciaire est-il la seule voie de lutte contre l'impunité ? Le présent ouvrage, qui est la restitution du mémoire de recherche de master II de droit international public que l'auteur a soutenu le 25 juin 2012 au Centre de droit international de l'université Jean-Moulin Lyon-3 en France, tente de répondre à toutes ces interrogations. À l'époque de sa rédaction, certaines crises telles que celle au nord du Mali et celle que traverse la République centrafricaine, depuis décembre 2012, ne faisaient pas encore l'objet de situations ouvertes devant la CPI. Pour autant, les analyses et concepts développés demeurent plus que d'actualité."
Book Synopsis La saisine de la cour pénale internationale by : Kangni Ékoué
Download or read book La saisine de la cour pénale internationale written by Kangni Ékoué and published by . This book was released on 2012 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La saisine de la Cour pénale internationale désigne l'ensemble des mécanismes d'ouverture de l'instance pénale internationale. Elle naît formellement de l'acte introductif d'instance qui peut être le fait des États parties au Statut, du Conseil de sécurité de l'ONU et du Procureur. Les procédures diligentées à la suite des saisines ont pour finalité de situer la responsabilité pénale individuelle et de réprimer les violations massives des droits de l'homme et du droit international humanitaire. L'évaluation de la pratique sélective des saisines permet de déceler la lenteur des procédures en cours. Si cette lenteur a des justifications endogènes, elle est explicable, au plan exogène, par les rapports complexes que la juridiction entretient avec les États au regard du principe de complémentarité. Il en est de même de l'emprise du Conseil de sécurité de l'ONU sur la compétence de la Cour et le traitement des saisines. Par ailleurs, en raison de l'exécution discutable de l'obligation de coopération par les États, la CPI assure avec difficulté l'objectif de la lutte contre l'impunité des crimes graves. En tout état de cause, l'essor de la saisine est tributaire d'une application optimale des dispositions statutaires et d'un rééquilibrage des rapports entre les États, le Conseil de sécurité et la Cour.
Book Synopsis Le rôle du Conseil de sécurité dans la Cour pénale internationale, illustration à travers les résolutions 1422/1487 by : Valentine Maire
Download or read book Le rôle du Conseil de sécurité dans la Cour pénale internationale, illustration à travers les résolutions 1422/1487 written by Valentine Maire and published by . This book was released on 2004 with total page 93 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
