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Author : Ahmed Rahmani
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 14 pages
Book Rating : 4.:/5 (949 download)
Download or read book Les nouveaux instruments juridiques de la planification urbaine written by Ahmed Rahmani and published by . This book was released on 1994 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Centre de recherche et de rencontres d'urbanisme (Paris)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (112 download)
Download or read book Conception et instruments de la planification urbaine written by Centre de recherche et de rencontres d'urbanisme (Paris) and published by . This book was released on 1973 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Centre de recherche d'urbanisme
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (741 download)
Download or read book Conception et instruments de la planification urbaine written by Centre de recherche d'urbanisme and published by . This book was released on 1975 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Centre de recherche d'urbanisme
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 224 pages
Book Rating : 4.3/5 (555 download)
Download or read book Conception et instruments de la planification urbaine written by Centre de recherche d'urbanisme and published by . This book was released on 1975 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : René Magnan
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (133 download)
Download or read book Conception et Instruments de la Planification Urbaine written by René Magnan and published by . This book was released on 1975 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Centre de recherche d'urbanisme
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 205 pages
Book Rating : 4.:/5 (15 download)
Download or read book Conception et instruments de la planification urbain written by Centre de recherche d'urbanisme and published by . This book was released on 1973 with total page 205 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : René Cristini
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402472162
Total Pages : 605 pages
Book Rating : 4.4/5 (24 download)
Download or read book Droit de l'urbanisme written by René Cristini and published by FeniXX. This book was released on 1984-12-31T23:00:00+01:00 with total page 605 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Etude de ce droit nouveau, branche du droit administratif. Développements sur la planification urbaine et les normes qui la commandent, sur l'action foncière de protection, sur les politiques d'acquisition, sur les mécanismes des opérations d'urbanisme. « Copyright Electre »
Author : Paul Rendu
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 144 pages
Book Rating : 4.:/5 (922 download)
Download or read book L'Appareil juridique de la planification urbaine written by Paul Rendu and published by . This book was released on 19?? with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Isabelle Cassin
Publisher : Le Moniteur Editions
ISBN 13 : 9782281123616
Total Pages : 192 pages
Book Rating : 4.1/5 (236 download)
Download or read book Le PLU, Plan local d'urbanisme written by Isabelle Cassin and published by Le Moniteur Editions. This book was released on 2002 with total page 192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La loi n° 2000-1208 relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, riche de 209 articles dont plus de 50 portants sur le droit de l'Urbanisme, a très largement modifié des pans entiers de celui-ci, notamment les documents d'urbanisme. Les plans locaux d'urbanisme (PLU) succèdent ainsi aux plans d'occupation des sols. On constate, au-delà du changement de dénomination, la volonté d'étendre l'objet de ces documents. Les PLU sont irrigués par l'idée d'un urbanisme de projet : ils seront davantage les instruments du renouvellement urbain que de la simple extension périphérique des villes. Ajoutons à cela qu'ils devront intégrer de nouveaux mécanismes de concertation avec le public, prendre en compte des préoccupations nouvelles, comme les déplacements urbains, l'organisation commerciale, etc., tout en les inscrivant dans un projet d'aménagement et de développement durable. En réalité, les PLU réservent des surprises. La fausse simplification des procédures, la concrétisation de nouveaux principes d'aménagement du territoire et l'intégration de l'urbanisme opérationnel dans la planification de droit commun soulèvent de nombreuses questions. Le Plan local d'urbanisme, ouvrage à la fois pratique et approfondi, répond à toutes les interrogations qui se posent concrètement à l'heure où il s'agit de mettre en œuvre cette réforme majeure de la planification. Au terme d'une analyse fine, détaillée et rigoureuse des procédures et du contenu du PLU, ce guide met en évidence les pièges qu'il comporte à travers une présentation claire et enrichie de nombreuses " Questions/Réponses ". Il constitue ainsi une aide précieuse pour tous ceux, responsables des collectivités locales, aménageurs, constructeurs, propriétaires, qui s'interrogent sur la portée et l'élaboration des nouveaux instruments de planification urbaine.
Author : Isabelle Cassin
Publisher : Le Moniteur Editions
ISBN 13 : 9782281124200
Total Pages : 237 pages
Book Rating : 4.1/5 (242 download)
Download or read book Le PLU written by Isabelle Cassin and published by Le Moniteur Editions. This book was released on 2005 with total page 237 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Avec la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000 et la loi Urbanisme et habitat du 3 juillet 2003, l'édifice de la nouvelle planification urbaine semble parachevé. Mais si les potentialités qu'il recèle apparaissent, le changement opéré entraîne également des difficultés nouvelles, des pièges et des contraintes insoupçonnés avec, souvent, des risques contentieux importants. Sous bien des aspects, le PLU, clé de voûte de la rénovation urbaine, révèle au fur et à mesure de sa mise en chantier par les communes, des mécanismes d'élaboration et de mutation complexes, ainsi qu'une articulation encore touffue avec le droit de l'environnement et des collectivités territoriales. Sa mise en œuvre appelle ainsi un ouvrage complet mais simple pour mieux appréhender le droit " appliqué " des PLU. Procédant de l'analyse fine, détaillée et rigoureuse des procédures et contenu du plan local d'urbanisme qui a fait le succès de sa première édition, ce guide pratique aborde également des points nouveaux comme la portée et l'objet réels du " projet d'aménagement durable ", la très opportune procédure de " révision simplifiée ", ou l'intégration des nouveaux impératifs issus de la prise en compte de la protection de l'eau et des risques technologiques naturels. La deuxième édition du PLU constitue un outil précieux pour toux ceux, responsable des collectivités territoriales, aménageurs, constructeurs, propriétaires, qui s'interrogent sur la portée et la mise en œuvre du nouvel instrument de planification urbaine.
Author : Annabel Casses
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 91 pages
Book Rating : 4.:/5 (12 download)
Download or read book Les concepts dans la planification urbaine written by Annabel Casses and published by . This book was released on 2010 with total page 91 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Fouad Eddazi (juriste).)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (134 download)
Download or read book Planification urbaine et Intercommunalité written by Fouad Eddazi (juriste).) and published by . This book was released on 2011 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour relever les défis de l'urbanisation, le législateur privilégie le recours à la planification urbaine, norme juridique unilatérale assurant la prévision et la réglementation de l'occupation et de l'affectation des sols. Ainsi, les lois SRU de 2000 et Grenelle 2 de 2010 assignent à la planification urbaine les fondamentales fonctions sociale, de maîtrise de l'étalement urbain et de préservation de l'environnement, afin de circonscrire un urbanisme de séparation sociale, contenir les dépenses publiques afférentes à l'étalement des réseaux et la diffusion des équipements, ainsi que permettre un développement durable. Afin de porter cette planification urbaine à l'ambition renouvelée, le législateur impose le recours à l'intercommunalité pour la planification stratégique, le SCOT, et marque sa préférence pour sa compétence à propos de la planification réglementaire, le PLU. Effectivement, l'urbanisation et ses effets dépassent largement les frontières et moyens des communes. Le législateur mise alors intercommunale les regroupant, notamment via les lois Chevènement de 1999 et RCT de 2010 mettant exergue les communautés de communes et d'agglomération, les communautés urbaines et les métropoles. Seulement, le législateur échoue à créer un véritable pouvoir intercommunal. Qu'il s'agisse de l'ampleur de son périmètre de ses documents, l'intercommunalité est sous la domination politique des communes qui en font une agence à leur service et le lieu de conciliation de leurs intérêts. L'intercommunalité n'a donc pas une volonté et une représentation de l'avenir de son territoire propres. Or, la planification urbaine est une norme juridique dont l'efficacité de décisions politiques autonomes. En conséquence, l'intercommunalité ne peut donner naissance qu'à des planifications urbaines consensuelles, éloignées des attentes législatives. En bloquant l'émergence d'un véritable pouvoir intercommunal, le pouvoir communal porte atteinte à l'ambition d'une régulation juridique efficace de l'urbanisation la planification. La réussite de cette dernière est dès lors suspendue à la création d'un pouvoir intercommunal authentique ou à son transfert à une autre collectivité publique dotée d'un pouvoir politique.
Author : Adrian Atkinson
Publisher : Univerlagtuberlin
ISBN 13 : 3798320861
Total Pages : 227 pages
Book Rating : 4.7/5 (983 download)
Download or read book Stratégies Pour Un Développement Durable Local written by Adrian Atkinson and published by Univerlagtuberlin. This book was released on 2008 with total page 227 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Sasha Tsenkova
Publisher : Calgary : Environmental Design, University of Calgary
ISBN 13 :
Total Pages : 166 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Le Développement Urbain Durable en Europe Et en Amérique Du Nord written by Sasha Tsenkova and published by Calgary : Environmental Design, University of Calgary. This book was released on 2005 with total page 166 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Henri Jacquot
Publisher : Gridauh
ISBN 13 : 9782913457225
Total Pages : 907 pages
Book Rating : 4.4/5 (572 download)
Download or read book La dimension juridique de l'écriture du plan local d'urbanisme written by Henri Jacquot and published by Gridauh. This book was released on 2013-01-01 with total page 907 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "La planification urbaine qui porte atteinte au droit de propriété est strictement encadrée en France par les textes législatifs et réglementaires et par la jurisprudence. In en résulte toute une série d’exigences juridiques qu’il convient de respecter lors de l’établissement des règles de fond des documents de planification locale, et en particulier des plans locaux d’urbanisme. C’est au rappel de ces exigences qu’est consacré ce « Cahier » établi par le GRIDAUH sur l’écriture juridique des plans locaux d’urbanisme (PLU).Ont été spécialement abordés les thèmes de : - qualité de la rédaction juridique (intelligibilité et accessibilité), - bonne mise en œuvre des normes d’encadrement, - utilisation des nouvelles techniques d’ingénierie juridique mises en place à partir de la loi SRU du 13 décembre 2000 (portée juridique des documents graphiques, projet d’aménagement et de développement durable [PADD] et orientation d’aménagement et de programmation [OAP]). La recherche a été organisée dans le cadre d’un séminaire qui comportait un groupe de travail constitué d’un noyau de permanents d’une quinzaine de membres (chercheurs du GRIDAUH, représentants du ministère chargé de l’Urbanisme et de la ville de Paris, professionnels de l’urbanisme et de l’aménagement, etc.), auquel se joignait occasionnellement une dizaine de spécialistes intéressés par la question traitée. Sur l’ensemble de la période d’étude (2007-2012), plus de 70 personnes ont eu l’occasion de participer aux travaux. Deux méthodes d’approches ont été combinées : - la première de caractère structurel : elle expose les modalités de l’écriture des différents document qui composent le PLU (règlement, PADD, OAP, etc.). Ses résultats figurent dans la première partie de l’ouvrage : - la seconde a un caractère thématique et prend principalement en compte les fonctions du PLU : PLU et commerce, PLU et logement, PLU et patrimoine, etc. Ses résultats sont exposés dans la seconde partie de l’ouvrage. "
Author : GRIDAUH,
Publisher :
ISBN 13 : 9782281126150
Total Pages : 983 pages
Book Rating : 4.1/5 (261 download)
Download or read book Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat 2007 written by GRIDAUH, and published by . This book was released on 2007-07-11 with total page 983 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le DAUH 2007 réunit dans sa 1ère partie des études sur des questions d'actualité : Dossier spécial : Réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme après le décret du 5 janvier 2007 (Genèse et présentation, Les nouvelles autorisations et leur périmètre, La procédure d'instruction, La clarification des responsabilités, Lotissements et permis groupés, Travaux sur les constructions existantes) ; La constitution de réserves foncières par voie d'expropriation et de préemption en droit français ; Réforme des parcs nationaux et droit de l'urbanisme. La 2ème partie de l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique, au sein de quatorze chroniques thématiques: Généralités ; Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme; Aménagement du territoire; Planification stratégique; Planification et règles d'urbanisme ; Protection de la nature et environnement; Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier ; Politique foncière; Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme; Opérations d'aménagement ; Autorisations d'occupation des sols et actes assimilés; Contentieux de l'urbanisme; Habitat et politique de la ville; Actualité de l'outre-mer. La 3ème partie du DAUH regroupe les chroniques concernant le droit de l'urbanisme applicable dans certains pays étrangers ; cette année, l'Espagne, avec une étude régionale concernant la Catalogne, et l'Italie ; la Grande-Bretagne et le Portugal faisant l'objet d'une étude complète.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 230 pages
Book Rating : 4.:/5 (1 download)
Download or read book Bulletin de la Société de géographie d'Egypte written by and published by . This book was released on 2013 with total page 230 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
