Les Infractions En Droit Penal Special

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Droit pénal spécial

Author : Jean Pradel
Publisher :
ISBN 13 : 9782254174058
Total Pages : 808 pages
Book Rating : 4.1/5 (74 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Jean Pradel

Download or read book Droit pénal spécial written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2017-09 with total page 808 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou presque toutes - les infractions), précisant pour chacune d'entre elles ses éléments constitutifs, indiquant les peines applicables et mentionnant les particularités procédurales qu'elle comporte. Suivant l'ordre de présentation du Code pénal, cet ouvrage s'attache ainsi à l'analyse des infractions contre les personnes (Titre I), contre la famille (Titre II), contre les moeurs (Titre III), contre les biens (Titre IV) et enfin contre la Nation, l'Etat et la paix publique (Titre V). Cette 7e édition est bien sûr à jour de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté qui opère une importante modification du régime des circonstances aggravantes en matière de répression des discriminations. Sont également abordées les dispositions de la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale et de la loi n° 2017-347 du 20 mars 2017 relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. Enfin, l'ouvrage est à jour de la plus récente jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et de la CEDH.

Droit pénal spécial

Author : Emmanuel Dreyer
Publisher :
ISBN 13 : 9782275102313
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (23 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Emmanuel Dreyer

Download or read book Droit pénal spécial written by Emmanuel Dreyer and published by . This book was released on 2023-09-26 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est la discipline à l'occasion de laquelle sont étudiées les infractions. Alors que le droit pénal général traite des principes gouvernant la responsabilité pénale, le droit pénal spécial permet de descendre dans le détail de chaque comportement incriminé afin d'en préciser la définition, la sanction et, éventuellement, les particularités de la poursuite. Le contenu de cette discipline correspond aux livres II, IIIe et IVe du Code pénal : crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'État et la paix publique. Peuvent s'y ajouter quelques contraventions et d'autres infractions contenues dans d'autres codes (abus de faiblesse du Code de la consommation, entrave à l'interruption volontaire de grossesse du Code de la santé publique, par exemple) ou dans des lois pénales annexes. Le présent manuel a pour ambition de renouveler la présentation de la matière en ne raisonnant plus par rapport aux intérêts susceptibles d'être atteints (car la peine n'a pas pour fonction de défendre une valeur) mais par rapport à l'action ou à l'abstention de celui qu'il s'agit de punir. L'objectif est de revenir aux fondamentaux du droit pénal en identifiant les comportements susceptibles de troubler l'ordre public (non un intérêt particulier) et en tentant d'en dresser une typologie. De façon rigoureuse et exhaustive, la plupart des infractions pénales sont envisagées ici dans l'interprétation la plus récente qu'en donne la Cour de cassation, sans jamais oublier les exigences constitutionnelles ou européennes qui gouvernent la matière pénale. L'ouvrage est destiné aux étudiants de master 1 ou 2 qui souhaitent approfondir le droit pénal spécial (et les infractions de droit commun applicables dans la vie des affaires : faux, escroquerie, filouterie ou abus de confiance, recel ou blanchiment, manquements au devoir de probité, etc.) ainsi qu'aux étudiants qui préparent des examens ou concours comprenant une épreuve de droit pénal spécial.

Droit pénal spécial

Author : Robert Vouin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 614 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Robert Vouin

Download or read book Droit pénal spécial written by Robert Vouin and published by . This book was released on 1971 with total page 614 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Droit pénal spécial

Author : Michèle-Laure Rassat
Publisher :
ISBN 13 : 9782247233021
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (33 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Michèle-Laure Rassat

Download or read book Droit pénal spécial written by Michèle-Laure Rassat and published by . This book was released on 2024-04-25 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Ce livre est consacré à l'étude des infractions qui figurent au Code pénal dans sa conception actuelle : infractions contre les biens, les personnes, la déviance sexuelle et la famille et celles relatives à la paix publique. Pour reprendre une formule célèbre de Robert Vouin, les infractions ici étudiées sont celles qui constituent « le pain quotidien de la justice pénale ».Le choix des infractions ne comporte que quelques rares exceptions que nous tenterons de justifier. Celles-ci concernent soit des infractions incriminées ailleurs, mais qui devraient figurer au Code, et dont nous avons donc ramené ici l'étude (infraction du droit de la presse, par exemple), soit des infractions figurant au Code mais qui devraient logiquement se trouver ailleurs (droit pénal de l'informatique, par exemple) et dont nous ne traiterons donc pas.Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en Master, magistrats et praticiens qui doivent connaitre et appliquer, au fil de ses changements, ce « pain quotidien » de la justice pénale."

Le droit pénal spécial en tableaux

Author : Patricia Vannier
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340053331
Total Pages : 352 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)

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Book Synopsis Le droit pénal spécial en tableaux by : Patricia Vannier

Download or read book Le droit pénal spécial en tableaux written by Patricia Vannier and published by Editions Ellipses. This book was released on 2019-04-24 with total page 352 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce manuel a pour objectif de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des tableaux synthétiques en page de droite.

Droit pénal spécial

Author : Michel Véron
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247120840
Total Pages : 493 pages
Book Rating : 4.1/5 (28 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Michel Véron

Download or read book Droit pénal spécial written by Michel Véron and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2012-08-22 with total page 493 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'Etat et la paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé « Droit pénal spécial » dans les facultés de droit ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 20 juin 2012, l'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi de la loi du 9 juillet 2010 sur les violences faites aux femmes et au sein des couples, de la loi dite « LOPSSI 2 » du 14 mars 2011 et de la loi dite « de simplification et d'amélioration de la qualité du droit » du 17 mai 2011. Cette édition contient en outre des solutions découlant des arrêts innombrables rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.

Droit Pénal Spécial

Author : Boukari Laouali Chaibou
Publisher : Le Lys Bleu Éditions
ISBN 13 :
Total Pages : 116 pages
Book Rating : 4.0/5 (377 download)

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Book Synopsis Droit Pénal Spécial by : Boukari Laouali Chaibou

Download or read book Droit Pénal Spécial written by Boukari Laouali Chaibou and published by Le Lys Bleu Éditions . This book was released on 2022-12-23 with total page 116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage présente une analyse du Droit Pénal Spécial, une branche du droit pénal qui traite des infractions et donne, pour chacune d'entre elles, les éléments constitutifs, les peines et, le cas échéant, les particularités de la répression. C'est le catalogue ou la nomenclature des incriminations.

Droit pénal spécial - Infractions du Code pénal. 8e éd. - Infractions du Code pénal

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Author : Michèle-Laure Rassat
Publisher : Editis - Interforum
ISBN 13 : 2247180612
Total Pages : 6337 pages
Book Rating : 4.2/5 (471 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial - Infractions du Code pénal. 8e éd. - Infractions du Code pénal by : Michèle-Laure Rassat

Download or read book Droit pénal spécial - Infractions du Code pénal. 8e éd. - Infractions du Code pénal written by Michèle-Laure Rassat and published by Editis - Interforum. This book was released on 2018-05-23 with total page 6337 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce livre est consacré à l'étude de l'ensemble des infractions contenues au Code pénal : infractions contre les biens, les personnes, la déviance sexuelle, la famille, la paix publique. Parce que le législateur, et tout particulièrement le législateur pénal, n'est pas capable de la retenue qui devrait s'imposer en la matière, de nombreuses modifications ont été apportées depuis la précédente édition. Certaines tiennent à la très mauvaise habitude qui consiste à réagir trop vite à des faits divers sans s'être demandé si les infractions existantes, mieux appliquées, ne suffiraient pas à les traiter et si les nouvelles incriminations introduites n'entrent pas en conflit avec d'autres. D'autres changements sont issus de textes internationaux, notamment de nombreuses directives européennes et de quelques conventions négociées dans le cadre de l'ONU, qui on été intégrées au droit interne et dont le mode de rédaction est souvent étranger, pour ne pas dire incompatible, avec les principes et la langue habituels de notre droit. Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en Master, magistrats et praticiens qui trouveront ici un exposé clair et complet du droit positif des infractions du Code pénal.

Droit pénal spécial

Author : Christophe André
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247089352
Total Pages : 441 pages
Book Rating : 4.0/5 (893 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Christophe André

Download or read book Droit pénal spécial written by Christophe André and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2010 with total page 441 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La deuxieme edition de ce Cours de droit penal special est a jour des dernieres grandes reformes legislatives et de l'actualite jurisprudentielle la plus saillante.Dans le flot continuel de cette actualite, une hierarchie s'est imposee: la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la securite interieure et sa moisson de nouvelles infractions, la loi du 6 aout 2012 relative au harcelement sexuel, la loi du 21 decembre 2012 renforcant l'arsenal juridique contre le terrorisme ont ainsi fait l'objet d'une particuliere attention.Crise sans fin et reforme permanente accelerent les mutations du Droit penal special soulignees dans la premiere edition. Si la discipline renvoie classiquement a la partie analytique du droit penal delimitant les contours respectifs de chaque incrimination, elle peut aussi suggerer une etude du glissement progressif vers un droit penal eclate, aussi imprevisible que le sont des debats parlementaires nourris de faits divers.A des fins didactiques, ce cours respecte la hierarchie des valeurs promues par notre Code penal, presentant les incriminations les plus usuelles contre les personnes, les biens et la Nation. Les enjeux de la qualification penale sont mis en lumiere, tant au regard des difficultes classiques qu'au regard des enjeux contemporains, lies a l'inflation legislative, au pullulement des circonstances aggravantes et a la proliferation des procedures penales derogatoires. Sans doute assiste-t-on aujourd'hui a la naissance d'un droit penal d'exception, modifiant l'equilibre entre securite et liberte. Cela conduit a une dissipation des cadres juridiques classiques au profit de l'emergence de nouvelles categories penales (racisme, homophobie, minorite de la victime, bande organisee, violences conjugales etc.) qui se superposent aux valeurs traditionnelles.L'expression droit penal special recouvre alors une nouvelle acception: il s'agit bien d'un dispositif partiellement derogatoire du droit commun.L'ouvrage s'adresse aux etudiants comme aux praticiens."

Droit pénal spécial

Author : Michèle-Laure Rassat
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247065929
Total Pages : 724 pages
Book Rating : 4.0/5 (659 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Michèle-Laure Rassat

Download or read book Droit pénal spécial written by Michèle-Laure Rassat and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2006 with total page 724 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'accélération de la vie sociale et la moindre tolérance des individus face à ce qu'ils ressentent comme des atteintes insupportables à leur sécurité personnelle, dans la vie collective, conduit à un mouvement législatif continu que n'a pas ralenti la mise en vigueur du nouveau Code pénal. Ce mouvement est particulièrement sensible en ce qui concerne les infractions étudiées dans ce précis et qui constituent, selon le mot de Robert Vouin " le pain quotidien de la justice pénale " jusques et y compris dans la récente loi sur la récidive (12 décembre 2005). En outre, le cap des dix ans après la mise en vigueur du nouveau Code pénal est franchi, ce qui imposait, au-delà de la mise à jour traditionnelle, une nouvelle réflexion et parfois une réécriture. La comparaison avec la législation antérieure, peut, en effet, désormais s'alléger et ne s'impose plus que lorsqu'elle fournit des pistes d'interprétation pour un texte qu'on peut, de plus en plus difficilement, aujourd'hui, dire nouveau. Pour toutes ces raisons, cet ouvrage est beaucoup moins une nouvelle édition qu'un nouveau livre.

Les infractions en droit pénal spécial

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Author : David Calfoun
Publisher :
ISBN 13 : 9782297176583
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (765 download)

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Book Synopsis Les infractions en droit pénal spécial by : David Calfoun

Download or read book Les infractions en droit pénal spécial written by David Calfoun and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Les infractions en droit pénal spécial

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Author : David Calfoun
Publisher :
ISBN 13 : 9782297076654
Total Pages : 48 pages
Book Rating : 4.0/5 (766 download)

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Book Synopsis Les infractions en droit pénal spécial by : David Calfoun

Download or read book Les infractions en droit pénal spécial written by David Calfoun and published by . This book was released on 2019-11-26 with total page 48 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Droit pénal spécial et droit pénal des affaires

Author : Coralie Ambroise-Castérot
Publisher :
ISBN 13 : 9782297076937
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.0/5 (769 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial et droit pénal des affaires by : Coralie Ambroise-Castérot

Download or read book Droit pénal spécial et droit pénal des affaires written by Coralie Ambroise-Castérot and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Les infractions en droit pénal spécial

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Author : David Calfoun
Publisher :
ISBN 13 : 9782297078641
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.0/5 (786 download)

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Book Synopsis Les infractions en droit pénal spécial by : David Calfoun

Download or read book Les infractions en droit pénal spécial written by David Calfoun and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Essai sur le résultat dans la théorie de l'infraction pénale

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Author : Jean-Yves Maréchal
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296324347
Total Pages : 558 pages
Book Rating : 4.2/5 (963 download)

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Book Synopsis Essai sur le résultat dans la théorie de l'infraction pénale by : Jean-Yves Maréchal

Download or read book Essai sur le résultat dans la théorie de l'infraction pénale written by Jean-Yves Maréchal and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2003-06-01 with total page 558 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La recherche de la définition du résultat ainsi que de son rôle au sein de l'infraction est menée dans l'objectif essentiel de proposer une construction théorique harmonieuse et en adéquation avec le droit positif. La présence tout comme l'absence du résultat parmi les composantes de l'infraction n'est jamais indifférente. L'approche donnée ici de la notion de résultat, qui se veut la plus rationnelle possible, a pour but de contribuer à faire mieux apparaître son intérêt primordial tant pour l'analyse du droit pénal d'aujourd'hui que pour la construction du droit pénal de demain.

Droit pénal spécial

Author : Émilie Ehrengarth
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340073693
Total Pages : 201 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Émilie Ehrengarth

Download or read book Droit pénal spécial written by Émilie Ehrengarth and published by Editions Ellipses. This book was released on 2022-08-23 with total page 201 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit pénal spécial : une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ;des exercices d'application, corrigés et détaillés ;les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.

Droit pénal spécial

Author : Philippe Conte
Publisher :
ISBN 13 : 9782711002368
Total Pages : 438 pages
Book Rating : 4.0/5 (23 download)

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Book Synopsis Droit pénal spécial by : Philippe Conte

Download or read book Droit pénal spécial written by Philippe Conte and published by . This book was released on 2003 with total page 438 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cette constellation est innombrable, faite de la multitude des crimes, délits et contraventions, plus ou moins éloignés de l'astre central autour duquel ils gravitent, à savoir le droit pénal général qui donne cohérence à l'ensemble de ce vaste système. De cette diversité, un traité lui-même ne pourrait rendre compte de manière exhaustive. Pareille entreprise est a fortiori hors d'atteinte pour un manuel. Ne sont donc exposées dans ces pages que les infractions dirigées contre la personne et contre les biens. Elles figurent en effet au premier rang de celles qui reflètent, pour ainsi dire en creux, les valeurs que notre société considère comme les plus importantes. Se côtoient ainsi des infractions " classiques ", notamment le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, le proxénétisme, le vol, l'escroquerie, le recel de choses, le chantage et d'autres plus " modernes ", comme, entre autres, l'exposition d'autrui à un risque (" la mise en danger "), le harcèlement sexuel, le bizutage, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristique génétiques d'une personne, les infractions en matière de traitement automatisé d'informations nominatives, l'abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de faiblesse, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment. De tous les aspects du droit positif, cet ouvrage s'efforce de rendre compte, en évitant de dresser un simple catalogue et en tentant de ne rien sacrifier de cette partie la plus vivante du droit criminel qu'est le droit pénal spécial. C'est ici en effet que se manifestent principalement les véritables apports du Code pénal mis en vigueur en 1994 et déjà maintes fois remanié, encore tout récemment.