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Author : Hubert Bosse-Platière
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)
Download or read book Les arrangements de famille et transmission de l’exploitation agricole written by Hubert Bosse-Platière and published by . This book was released on 2002 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Hubert Bosse-Platière
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 530 pages
Book Rating : 4.:/5 (94 download)
Download or read book LES ARRANGEMENTS DE FAMILLE ET LA TRANSMISSION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE written by Hubert Bosse-Platière and published by . This book was released on 2000 with total page 530 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA COMPLEXITE DE LA TRANSMISSION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE, QUI EST UNE ENTREPRISE, N'A RIEN A ENVIER AU SECTEUR COMMERCIAL OU INDUSTRIEL. ADMETTRE QUE LA TRANSMISSION SE REALISE GRACE A DES ARRANGEMENTS DE FAMILLE, C'EST SOULIGNER, A LA FOIS, UNE CERTAINE INAPTITUDE DU DROIT PATRIMONIAL A APPREHENDER, DANS SA GLOBALITE, LE PHENOMENE ET L'EXISTENCE D'UNE LIBERTE FAMILIALE (VOLONTE COLLECTIVE) QUI TENTE DE CONCILIER LES INTERETS DES MEMBRES DELA FAMILLE (VOLONTES INDIVIDUELLES), PARFOIS CONTRADICTOIRES, AVEC LE MAINTIEN ECONOMIQUE DE L'EXPLOITATION. L'APPROCHE CLASSIQUE QUI CONSISTE A ETUDIER LE TRANSFERT DE L'EXPLOITATION D'UNE GENERATION A L'AUTRE, PAR L'ETUDE TROP EXCLUSIVE DES REGLES DE DEVOLUTION LEGALE SE REVELE DEPASSEE. EN LA MATIERE, SEULE UNE ETUDE RENOUVELEE, A PARTIR DES ASPIRATIONS DE CHACUN DES MEMBRES DE LA FAMILLE, PERMET DE COMPRENDRE LES RAISONS REELLES QUI GUIDENT LES PROCEDES JURIDIQUES UTILISES (ARRANGEMENTS DE FAMILLE) ET DE METTRE EN EXERGUE LES CHOIX D'UNE POLITIQUE D'INSTALLATION. CAR FACE AUX MUTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES QUE CONNAIT L'AGRICULTURE, LA TRANSMISSION D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE N'EST PLUS SEULEMENT UN ACTE DOMESTIQUE MAIS DEVIENT DE PLUSEN PLUS UN ACTE DEPENDANT DE LA POLITIQUE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. AINSI LES LOIS D'ORIENTATION AGRICOLE PASSEES (EN 1960, 1980, ET 1999) ACCENTUENT DE PLUS EN PLUS LE PARTICULARISME DES SUCCESSIONS RURALES EN FAISANT PREVALOIR LES IMPERATIFS ECONOMIQUES RELEVANT D'UNE POLITIQUE D'INSTALLATION AU DETRIMENT DES PRINCIPES DEFENDUS PAR LE DROIT SUCCESSORAL CLASSIQUE. MALGRE TOUT L'OBJECTIF FAMILIAL RESTE LE MEME : IL S'AGIT TOUJOURS DE TRANSMETTRE A LA FOIS LE PATRIMOINE ET L'ACTIVITE A LA GENERATION MONTANTE. POURTANT LES PROCEDES UTILISES FACE AUX BOULEVERSEMENTS ECONOMIQUES ONT EVOLUE. LES ARRANGEMENTS FAMILIAUX BENEFICIENT D'UNE LIBERALISATION CONTINUE DU DROIT CIVIL CLASSIQUE QUI LEUR LAISSE UNE LARGE LIBERTE DE MANOEUVRE. ILS SONT BEAUCOUP PLUS INFLUENCES PAR LES MESURES INCITATIVES DE L'ETAT D'ORIGINES DIVERSES (FINANCIERES, FISCALES, STRUCTURELLES) QUI CONTRIBUENT A FACONNER L'EXISTENCE D'UN DROIT SUCCESSORAL PROPREMENT RURAL.
Author : Thierry Mercier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 822 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book La transmission des exploitations agricoles. Les cas de l'Albigeois, du Ségala et du Gaillacois written by Thierry Mercier and published by . This book was released on 1997 with total page 822 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: NOTRE ETUDE DE LA TRANSMISSION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES PRIVILEGIE L'APPROCHE PAR LA FAMILLE. L'EXPLOITATION FAMILIALE DOIT EFFECTIVEMENT ETRE APPREHENDEE A PARTIR DES RELATIONS QU'ENTRETIENNENT L'EXPLOITATION - UNITE DE VALORISATION D'UN SYSTEME DE RESSOURCES (FONCIERES, TECHNIQUES,...) - ET LA FAMILLE - SYSTEME DE VALEURS QUI FONDENT LE LIEN FAMILIAL - : L'ARTICULATION EXPLOITATION - FAMILLE DETERMINE SON TYPE DE TRANSMISSION. NOUS AVONS DIFFERENCIE LES AGRICULTEURS EN TROIS CLASSES SELON LA STRATEGIE (FORCE DE L'ENGAGEMENT DANS LA MODERNISATION DE L'EXPLOITATION) SUIVIE AFIN DE DEFINIR CETTE ARTICULATION ENTRE LES DEUX CONSTITUANTS DE L'EXPLOITATION FAMILIALE : LE PARCOURS DE L'EXPLOITATION EN DEPEND. EN EFFET, LA MODERNISATION DE L'AGRICULTURE CONSTITUE AVEC LA MUTATION CULTURELLE DU MONDE AGRICOLE LA "TOILE DE FOND" DES PROCESSUS DE TRANSMISSION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES CONSTRUITS DANS LE LONG TERME. DANS CES CONDITIONS, LE MAINTIEN OU NON DE L'ADEQUATION ENTRE LE "DEVELOPPEMENT" DU SYSTEMES DE RESSOURCES ET L'EVOLUTION DES VALEURS FAMILIALES DECIDERA DE LA REUSSITE OU DE L'ECHEC DE LA TRANSMISSION. CAR CETTE SYMBIOSE DU COUPLE EXPLOITATION-FAMILLE SE RESUME DANS LA DIMENSION PATRIMONIALE DE L'EXPLOITATION.
Author : Stéphanie Carton
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 198 pages
Book Rating : 4.:/5 (13 download)
Download or read book La transmission de l'exploitation agricole hors cadre familial written by Stéphanie Carton and published by . This book was released on 2009 with total page 198 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alain Achard
Publisher : Educagri Editions
ISBN 13 : 2844445454
Total Pages : 148 pages
Book Rating : 4.8/5 (444 download)
Download or read book La transmission de l'exploitation agricole written by Alain Achard and published by Educagri Editions. This book was released on 2008 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un chef d'exploitation est confronté tout au long de sa carrière à des questions d'ordre juridique. Cet ouvrage permet de comprendre les modalités de transmission de l'exploitation agricole dans toutes les situations possibles.
Download or read book Remise de l'exploitation dans la famille written by and published by . This book was released on 2021 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Yves Billet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 166 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book La Transmission du patrimoine dans l'exploitation familiale agricole written by Yves Billet and published by . This book was released on 1983 with total page 166 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Guy Charley
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 243 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)
Download or read book L'EXPLOITATION AGRICOLE DE TYPE FAMILIAL written by Guy Charley and published by . This book was released on 2000 with total page 243 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'EXPLOITATION AGRICOLE S'EST DEVELOPPEE CES 40 DERNIERES ANNEES, TANT SUR LE PLAN DES TECHNIQUES QUE SUR LE PLAN HUMAIN. TECHNIQUEMENT, DEUX TYPES D'EXPLOITATIONS COEXISTENT : LES EXPLOITATIONS AGRICOLES DE TYPE FAMILIAL, QUI PARFOIS SURVIVENT AU PRIX DE LOURDS SACRIFICES, ET LES EXPLOITATIONS INDUSTRIELLES QUI REGULENT LEURS PRODUITS COMME DES STOCKS D'ENTREPRISE DU SECTEUR SECONDAIRE. LES POINTS DE RUPTURE SE RETROUVENT SURTOUT DANS LES ZONES EN DIFFICULTE OU L'AGRICULTEUR AGIT COMME UN ELEMENT FEDERATEUR - CE QUI EXPLIQUE LES FAVEURS DE LA DERNIERE LOI D'ORIENTATION, LOI Nʻ99-574DU 9 JUILLET 1999, POUR LA MULTIFONCTIONNALITE DES EXPLOITATIONS ET LA PRISE EN CONSIDERATION DE LA DIVERSIFICATION DES ACTIVITES AGRICOLES. UNE AUTRE RAISON EXPLIQUE LA FAVEUR DU LEGISLATEUR : L'ENVIRONNEMENT. LA RECENTE PRISE DE CONSCIENCE ET L'INTERET SOUDAIN DE LA SOCIETE, BRUTALEMENT CONFRONTEE AUX PROBLEMES DE POLLUTION A INCITE L'EXPLOITANT A REDEFINIR SES METHODES DE PRODUCTION AFIN DE LES METTRE EN CONFORMITE AVEC LES ATTENTES DU PUBLIC. LES ELEMENTS DE VALORISATION DE LA PRODUCTION S'INSCRIVENT BIEN DANS CE MOUVEMENT. EN ARRIERE PLAN, IL Y A TOUJOURS LE SOUCI DE CONSERVER UN REVENU DECENT POUR L'EXPLOITANT TOUCHE PAR LES CRISES DU MARCHE. ENFIN, DANS L'EXPLOITATION ELLE-MEME, LES MEMBRES QUI LA COMPOSENT ASPIRENT A UNE RECONNAISSANCE INDIVIDUELLE ET A DES DROITS PROPRES. CELA ALORS MEME QU'ILS NE RENIENT EN RIEN LEUR APPARTENANCE AU GROUPE. ILS COMMENCENT A ETRE ENTENDUS DU LEGISLATEUR TANT DANS LE DOMAINE SOCIAL AVEC CERTAINES PROTECTIONS SPECIFIQUES, QU'EN CE QUI CONCERNE LA TRANSMISSION D'EXPLOITATION, VOIRE EN MATIERE DE DIFFICULTE D'EXPLOITATION.
Author : Pierre Gasselin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 382 pages
Book Rating : 4.:/5 (21 download)
Download or read book L'agriculture en famille written by Pierre Gasselin and published by . This book was released on 2014 with total page 382 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre-Marie Bosc
Publisher : Editions Quae
ISBN 13 : 2759222667
Total Pages : 386 pages
Book Rating : 4.7/5 (592 download)
Download or read book Diversité des agricultures familiales written by Pierre-Marie Bosc and published by Editions Quae. This book was released on 2014-12-17 with total page 386 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage a pour objectif d’expliquer la nature et la force des liens entre la famille et l’exploitation agricole. L’ouvrage est construit autour d’une vingtaine d’études de cas menées dans divers pays de l’Asie, de l’Afrique, de l’Amérique latine et de l’Europe. Les auteurs précisent « ce qui fait famille », analysent les adaptations du caractère familial et les mettent en perspective avec le contexte territorial et les politiques publiques de chaque pays.
Author : Hugues Lamarche
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2738411711
Total Pages : 305 pages
Book Rating : 4.7/5 (384 download)
Download or read book L'Agriculture familiale: Une réalité polymorphe written by Hugues Lamarche and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 1991 with total page 305 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'Agriculture familiale/coord. de H. Lamarche.-v.1.
Author : Lionel Manteau
Publisher :
ISBN 13 : 9782855578743
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.5/5 (787 download)
Download or read book Le guide de la transmission de l'exploitation agricole written by Lionel Manteau and published by . This book was released on 2024-02-28 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre Gasselin
Publisher :
ISBN 13 : 9782759817658
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.8/5 (176 download)
Download or read book L' agriculture en Famille : Travailler, Réinventer, Transmettre written by Pierre Gasselin and published by . This book was released on 2021 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'agriculture est-elle toujours une affaire de famille ? Cet ouvrage analyse les transformations du caractère familial de l'agriculture en France, mises en perspective avec quelques éclairages de situations dans les pays du Sud. La première partie de l'ouvrage rend compte des recompositions de l'exploitation agricole et de ses enjeux, exploitation qui est de moins en moins familiale, tout en le restant. Elle propose des cadres d'analyse élargis pour les appréhender. Les transformations des formes familiales d'agriculture sont abordées dans une deuxième partie par l'étude des mutations qui s'opèrent dans le travail en agriculture. Ces mutations amènent à questionner le sens du travail et les interfaces avec le vivre en famille et les activités non-agricoles, au-delà des seules problématiques d'organisation et de performances technico-économiques. La troisième partie de l'ouvrage montre que les cadres structurant l'activité agricole dépassent le champ de la famille et se renouvellent, en particulier dans les formes d'insertion territoriale, dans les modalités des processus d'innovation et par des reconfigurations de l'action collective de proximité. Finalement, les transformations du caractère familial, saisies dans le temps long des trajectoires d'exploitations, sont aussi observées dans les formes et stratégies de pérennisation et de transmission, qu'il s'agisse de transmettre un statut, une activité, une entreprise, un patrimoine, un outil de production ou encore des savoir-faire. Une synthèse conclusive propose un renouvellement des questions de recherche et plaide pour un décloisonnement des études en agriculture. L'ouvrage rassemble des travaux de recherche récents de chercheurs issus du département Sciences pour l'action et le développement (Sad) de l'Inra et de ses partenaires scientifiques et professionnels. Il fait une large place à des travaux de jeunes chercheurs et à des thèses récemment soutenues. D'abord destiné aux chercheurs et enseignants-chercheurs, il s'adresse également aux organisations professionnelles (instituts techniques, réseaux associatifs, syndicats, chambres d'agriculture, etc.).
Author : Mohamed Gafsi
Publisher :
ISBN 13 : 9782759811922
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.8/5 (119 download)
Download or read book Permanence de l'exploitation agricole familiale, une approche gestionnaire written by Mohamed Gafsi and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'agriculture est-elle toujours une affaire de famille ? Cet ouvrage analyse les transformations du caractère familial de l'agriculture en France, mises en perspective avec quelques éclairages de situations dans les pays du Sud. La première partie de l'ouvrage rend compte des recompositions de l'exploitation agricole et de ses enjeux, exploitation qui est de moins en moins familiale, tout en le restant. Elle propose des cadres d'analyse élargis pour les appréhender. Les transformations des formes familiales d'agriculture sont abordées dans une deuxième partie par l'étude des mutations qui s'opèrent dans le travail en agriculture. Ces mutations amènent à questionner le sens du travail et les interfaces avec le vivre en famille et les activités non-agricoles, au-delà des seules problématiques d'organisation et de performances technico-économiques. La troisième partie de l'ouvrage montre que les cadres structurant l'activité agricole dépassent le champ de la famille et se renouvellent, en particulier dans les formes d'insertion territoriale, dans les modalités des processus d'innovation et par des reconfigurations de l'action collective de proximité. Finalement, les transformations du caractère familial, saisies dans le temps long des trajectoires d'exploitations, sont aussi observées dans les formes et stratégies de pérennisation et de transmission, qu'il s'agisse de transmettre un statut, une activité, une entreprise, un patrimoine, un outil de production ou encore des savoir-faire. Une synthèse conclusive propose un renouvellement des questions de recherche et plaide pour un décloisonnement des études en agriculture. L'ouvrage rassemble des travaux de recherche récents de chercheurs issus du département Sciences pour l'action et le développement (Sad) de l'Inra et de ses partenaires scientifiques et professionnels. Il fait une large place à des travaux de jeunes chercheurs et à des thèses récemment soutenues. D'abord destiné aux chercheurs et enseignants-chercheurs, il s'adresse également aux organisations professionnelles (instituts techniques, réseaux associatifs, syndicats, chambres d'agriculture, etc.).
Author : Pierre Gasselin
Publisher :
ISBN 13 : 9782759811922
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.8/5 (119 download)
Download or read book Introduction. L'agriculture en famille : travailler, réinventer, transmettre written by Pierre Gasselin and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'agriculture est-elle toujours une affaire de famille ? Cet ouvrage analyse les transformations du caractère familial de l'agriculture en France, mises en perspective avec quelques éclairages de situations dans les pays du Sud. La première partie de l'ouvrage rend compte des recompositions de l'exploitation agricole et de ses enjeux, exploitation qui est de moins en moins familiale, tout en le restant. Elle propose des cadres d'analyse élargis pour les appréhender. Les transformations des formes familiales d'agriculture sont abordées dans une deuxième partie par l'étude des mutations qui s'opèrent dans le travail en agriculture. Ces mutations amènent à questionner le sens du travail et les interfaces avec le vivre en famille et les activités non-agricoles, au-delà des seules problématiques d'organisation et de performances technico-économiques. La troisième partie de l'ouvrage montre que les cadres structurant l'activité agricole dépassent le champ de la famille et se renouvellent, en particulier dans les formes d'insertion territoriale, dans les modalités des processus d'innovation et par des reconfigurations de l'action collective de proximité. Finalement, les transformations du caractère familial, saisies dans le temps long des trajectoires d'exploitations, sont aussi observées dans les formes et stratégies de pérennisation et de transmission, qu'il s'agisse de transmettre un statut, une activité, une entreprise, un patrimoine, un outil de production ou encore des savoir-faire. Une synthèse conclusive propose un renouvellement des questions de recherche et plaide pour un décloisonnement des études en agriculture. L'ouvrage rassemble des travaux de recherche récents de chercheurs issus du département Sciences pour l'action et le développement (Sad) de l'Inra et de ses partenaires scientifiques et professionnels. Il fait une large place à des travaux de jeunes chercheurs et à des thèses récemment soutenues. D'abord destiné aux chercheurs et enseignants-chercheurs, il s'adresse également aux organisations professionnelles (instituts techniques, réseaux associatifs, syndicats, chambres d'agriculture, etc.).
Author : P. Gasselin
Publisher :
ISBN 13 : 9782759811922
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.8/5 (119 download)
Download or read book L'agriculture en famille written by P. Gasselin and published by . This book was released on 2015 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'agriculture est-elle toujours une affaire de famille ? Cet ouvrage analyse les transformations du caractère familial de l'agriculture en France, mises en perspective avec quelques éclairages de situations dans les pays du Sud. La première partie de l'ouvrage rend compte des recompositions de l'exploitation agricole et de ses enjeux, exploitation qui est de moins en moins familiale, tout en le restant. Elle propose des cadres d'analyse élargis pour les appréhender. Les transformations des formes familiales d'agriculture sont abordées dans une deuxième partie par l'étude des mutations qui s'opèrent dans le travail en agriculture. Ces mutations amènent à questionner le sens du travail et les interfaces avec le vivre en famille et les activités non-agricoles, au-delà des seules problématiques d'organisation et de performances technico-économiques. La troisième partie de l'ouvrage montre que les cadres structurant l'activité agricole dépassent le champ de la famille et se renouvellent, en particulier dans les formes d'insertion territoriale, dans les modalités des processus d'innovation et par des reconfigurations de l'action collective de proximité. Finalement, les transformations du caractère familial, saisies dans le temps long des trajectoires d'exploitations, sont aussi observées dans les formes et stratégies de pérennisation et de transmission, qu'il s'agisse de transmettre un statut, une activité, une entreprise, un patrimoine, un outil de production ou encore des savoir-faire. Une synthèse conclusive propose un renouvellement des questions de recherche et plaide pour un décloisonnement des études en agriculture. L'ouvrage rassemble des travaux de recherche récents de chercheurs issus du département Sciences pour l'action et le développement (Sad) de l'Inra et de ses partenaires scientifiques et professionnels. Il fait une large place à des travaux de jeunes chercheurs et à des thèses récemment soutenues. D'abord destiné aux chercheurs et enseignants-chercheurs, il s'adresse également aux organisations professionnelles (instituts techniques, réseaux associatifs, syndicats, chambres d'agriculture, etc.).
Author : Sophie Randriamiharisoa
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 104 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book Les sociétés agricoles et la transmission de l'exploitation agricole written by Sophie Randriamiharisoa and published by . This book was released on 2001 with total page 104 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
