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Lenfant Et Le Droit
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Author :Institut international des droits de l'enfant Publisher :Editions Saint-Augustin ISBN 13 :9782880113476 Total Pages :274 pages Book Rating :4.1/5 (134 download)
Book Synopsis Les droits de l'enfant by : Institut international des droits de l'enfant
Download or read book Les droits de l'enfant written by Institut international des droits de l'enfant and published by Editions Saint-Augustin. This book was released on 2004 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A travers douze histoires vraies recueillies par des juges et des avocats, l'ouvrage nous fait pénétrer dans l'univers complexe de différents parcours d'enfants, illustrant concrètement chacun des articles de la convention relative aux droits de l'enfant de 1989.
Book Synopsis Le droit et les droits de l'enfant by : Jean-Jacques Sueur
Download or read book Le droit et les droits de l'enfant written by Jean-Jacques Sueur and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2008-01-01 with total page 289 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce colloque entendait prendre la mesure de la diversité des régimes juridiques de l'enfance, qui trahit nombre des conflits traversant la société (enfant roi, enfant objet, enfant sauvage), et aussi beaucoup des antagonismes existant sur la scène internationale (enfants soldats, travail des enfants). L'ambiguïté de l'"état d'enfance" s'en trouve confirmée avec éclat.
Book Synopsis L'Enfant et le droit by : Laïli Aydalot
Download or read book L'Enfant et le droit written by Laïli Aydalot and published by . This book was released on 1973 with total page 127 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'enfant et le droit by : Gérard de Beaupuis
Download or read book L'enfant et le droit written by Gérard de Beaupuis and published by . This book was released on 1978 with total page 159 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit de l'enfant by : Désiré Kraffa
Download or read book Le droit de l'enfant written by Désiré Kraffa and published by Les Éditions du Net. This book was released on 2019-09-06 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’Organisation des Nations unies, et qui à l’instar de la déclaration universelle des droits de l’homme proclame des principes élémentaires et universels que les sociétés doivent viser à respecter. 1 - L’enfant doit jouir de tous les droits énoncés dans la présente Déclaration. 2 - L’enfant doit bénéficier d’une protection (…) afin d’être en mesure de se développer d’une façon saine et normale (…) 3 - L’enfant a droit, dès sa naissance, à un nom et à une nationalité. 4 - L’enfant doit bénéficier de la sécurité sociale, il doit pouvoir grandir et se développer d’une façon saine (…) 5 - L’enfant (…) doit recevoir le traitement, l’éducation et les soins spéciaux que nécessite son état ou sa situation. 6 - L’enfant (…) doit, autant que possible, grandir (…) dans une atmosphère d’affection et de sécurité morale et matérielle (…) 7 - L’enfant a droit à une éducation qui doit être gratuite et obligatoire (…) 8 - L’enfant doit, en toutes circonstances, être parmi les premiers à recevoir protection et secours. 9 - L’enfant doit être protégé contre toute forme de négligence, de cruauté et d’exploitation (…) 10 - L’enfant doit être protégé contre les pratiques qui peuvent pousser à la discrimination (…)
Author :Academie de Droit International de la Haye Publisher :Martinus Nijhoff Publishers ISBN 13 :9789041112927 Total Pages :420 pages Book Rating :4.1/5 (129 download)
Book Synopsis Les droits de l'enfant dans les conventions internationales et les solutions retenues dans les pays arabo-musulmans by : Academie de Droit International de la Haye
Download or read book Les droits de l'enfant dans les conventions internationales et les solutions retenues dans les pays arabo-musulmans written by Academie de Droit International de la Haye and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1999-09-22 with total page 420 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Academy is an institution for the study and teaching of public and private international law and related subjects. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the Collected Courses of the Hague Academy of International Law. This volume contains: - Les droits de l'enfant dans les conventions internationales et les solutions retenues dans les pays arabo-musulmans, part A. MOULAY RCHID, professeur à l'Université de Rabat; - Environmental Damage in Private International Law by C. VON BAR, Professor at the University of Osnabrück.
Book Synopsis L'enfant et le droit by : Yves Honhon
Download or read book L'enfant et le droit written by Yves Honhon and published by . This book was released on 2009 with total page 846 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'article ler de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant, en ce qu'il esquisse pour la première fois une définition temporelle de l'enfant, tente de combler une lacune que la force de l'habitude avait installée. Le droit de l'enfant présente cette particularité unique d'exister sans que le sujet sur lequel il porte ait été défini. Si l'enfant est présent en droit, il n'intervient pas en tant que personne mais uniquement sous la forme du statut qui lui est conféré : celui du mineur. L'usage pris consistant à identifier l'enfant au mineur (et l'adulte au majeur) doit faire l'objet d'un réexamen minutieux. Il importe que le juriste revienne sur ce qu'il considère comme acquis et qu'il forge une définition la plus complète possible de l'enfant afin de pouvoir déterminer ses caractéristiques propres, sources de sa spécificité. Ce n'est qu'à cette condition, préalable et indispensable, que le droit de l'enfant peut être étudié. Or ce droit, peu visible et par là difficilement appréhensible, est relativement méconnu. Le texte de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant de 1989 fait office de référence à suivre pour adopter des mesures législatives propres à l'enfance. Mais loin de n'être qu'un cadre juridique, cette Convention est en réalité un outil de premier ordre, au coeur de considérations doctrinales internationales. Seule une analyse de la Convention et des recommandations du Comité des droits de l'enfant permet d'en saisir l'ampleur et l'intérêt. De plus, ce n'est qu'à partir d'une compréhension complète du droit international sur cette question que le droit interne de l'enfant peut lui être comparé.
Book Synopsis Convention Européenne Sur L'exercice Des Droits Des Enfants by : Council of Europe
Download or read book Convention Européenne Sur L'exercice Des Droits Des Enfants written by Council of Europe and published by Council of Europe. This book was released on 1996-01-01 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Parallel texts in English and French. Text also available within ISBN 928713006X
Book Synopsis Droit aux relations personnelles de l'enfant by : Micaela Vaerini
Download or read book Droit aux relations personnelles de l'enfant written by Micaela Vaerini and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2023-12-15 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La question du droit aux relations personnelles avec les enfants est devenue un enjeu juridique et sociétal majeur. Tant du point de vue du droit international que du droit suisse, le père ou la mère qui ne détient pas la garde ainsi que l'enfant mineur ont, en principe, réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles. Comment garantir ce droit lorsque l'un des parents est par exemple incarcéré ou lorsque l'enfant a dû être placé hors du milieu familial afin d'être protégé ? De plus, le droit suisse reconnaît un droit pour des tiers à entretenir des relations personnelles avec l'enfant. Ce droit est-il effectivement garanti en Suisse ? Le présent ouvrage a pour but de répondre à ces questions grâce à l'expertise de plusieurs praticiennes actives dans la protection de l'enfance.
Book Synopsis Le droit à la parole de l'enfant by : Marcelle Bongrain
Download or read book Le droit à la parole de l'enfant written by Marcelle Bongrain and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2021-12-28 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit à la parole de l'enfant ou le droit d'exprimer son opinion, tel qu'il est inscrit dans la Convention internationale des droits de l'enfant, est entré dans notre législation. Le droit à la parole permet d'impliquer l'enfant dans son projet de vie : mineurs en situation de handicap, jeunes suivis en protection de l'enfance, jeunes délinquants, mineurs étrangers non accompagnés. Cependant, légiférer ne suffit pas. Le droit à la parole implique l'écoute, le dialogue, la prise en compte de ce que dit l'enfant. C'est admettre sa place dans une situation où il est partie prenante. L'étude s'appuie sur des témoignages, des expériences innovantes.
Book Synopsis Les droits de l'enfant by : Françoise Dekeuwer-Défossez
Download or read book Les droits de l'enfant written by Françoise Dekeuwer-Défossez and published by QUE SAIS-JE. This book was released on 2018-09-05T00:00:00+02:00 with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Du « droit applicable à l’enfant », vision traditionnelle mais qui demeure ambiguë, on est passé, notamment depuis la Convention de l’ONU de 1989, aux « droits de l’enfant ». Cette mutation récente est la traduction de la promotion de la philosophie des droits de l’homme : l’enfant est désormais pensé comme un sujet, une personne dotée de liberté. Certes, pareil changement de perspective se réfère volontiers à « l’intérêt supérieurv» de l’enfant. Reste que celui-ci est toujours qualifié de tel par les adultes. Et que le premier droit de l’enfant est sans doute celui de devenir un homme ou une femme, responsable et heureux.
Book Synopsis The Rights of the Child in a Changing World by : Olga Cvejić Jančić
Download or read book The Rights of the Child in a Changing World written by Olga Cvejić Jančić and published by Springer. This book was released on 2015-11-17 with total page 422 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book deals with the implementation of the rights of the child as enshrined in the Convention on the Rights of the Child in 21 countries from Europe, Asia, Australia, and the USA. It gives an overview of the legal status of children regarding their most salient rights, such as the implementation of the best interest principle, the right of the child to know about of his/her origin, the right to be heard, to give medical consent, the right of the child in the field of employment, religious education of children, prohibition of physical punishment, protection of the child through deprivation of parental rights and in the case of inter-country adoption. In the last 25 years since the Convention on the Rights of the Child was adopted, many States Parties to the Convention have made great efforts to pass legislation regulating the rights of the child, in their commitment to the improvement of the legal status of the child. However, is that enough for any child to live better, safer, and healthier? What are the practical effects of this international as well as many national instruments in the everyday life of children? Have there been any outcomes in terms of improvement of their status around the world, and improvement of the conditions under which they live, since the Convention entered into force? In tackling these questions, this work presents a comparative overview of the implementation of the Convention, and evaluates the results achieved.
Book Synopsis Le Droit de l'enfant by : Albert Harrent
Download or read book Le Droit de l'enfant written by Albert Harrent and published by . This book was released on 1911 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis INTRODUCTION A LA PHILOSOPHIE DES DROITS DE L'ENFANT by : Dominique Youf
Download or read book INTRODUCTION A LA PHILOSOPHIE DES DROITS DE L'ENFANT written by Dominique Youf and published by . This book was released on 1997 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA CONVENTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L'ENFANT, RATIFIEE PAR LA FRANCE EN 1990, A INSTITUE L'ENFANT EN SUJET DE DROIT. CETTE AFFIRMATION DE LA SUBJECTIVITE JURIDIQUE DE L'ENFANT OPERE UNE RUPTURE AVEC LA PHILOSOPHIE DU DROIT NATUREL CLASSIQUE QUI, A L'EXEMPLE D'ARISTOTE, EN REDUISANT L'ENFANT A ETRE "QUELQUE CHOSE DU PERE", LUI INTERDISAIT TOUTE ALTERITE ONTOLOGIQUE ET JURIDIQUE. LA PHILOSOPHIE CONTRACTUALISTE DU DROIT NATUREL MODERNE EN NE RECONNAISSANT QUE DES INDIVIDUS LIBRES ET EGAUX PERMIT, NON SEULEMENT UNE PENSEE DES DROITS DE L'HOMME, MAIS RENDIT POSSIBLE UNE PHILOSOPHIE DES DROITS DE L'ENFANT. EN EFFET, A L'EGAL DE TOUT ETRE HUMAIN, L'ENFANT DEVENAIT TITULAIRE DES DROITS DE L'HOMME DES SA NAISSANCE, MAIS DU FAIT DE SON IMMATURITE, NE POUVAIT EN DISPOSER AVANT D'AVOIR RECU PROTECTION ET EDUCATION, CONDITIONS DE L'USAGE FUTUR DE SES DROITS SUBJECTIFS, ET QUI CONSTITUAIENT, EN PROPRE, LES DROITS DE L'ENFANT. C'EST, DANS UNE CERTAINE MESURE, DE CETTE PHILOSOPHIE QUE LA CONVENTION DES DROITS DE L'ENFANT S'EST DETACHEE. EN ERIGEANT L'ENFANT EN SUJET DE DROITS, ELLE EVACUAIT LA TEMPORALITE, LE DEVENIR ET LE DEVOIR-ETRE AUTONOME DE L'ENFANT, CARACTERISTIQUES QUI CONSTITUENT LE PROPRE DE L'ENFANT QUE ROUSSEAU, LE PREMIER, AVAIT DECOUVERTES. C'EST AU DIFFICILE CHEMIN VERS L'IDEE DES DROITS DE L'ENFANT QU'INVITE CE TRAVAIL PAR L'ETUDE DU STATUT JURIDIQUE QUE LES PHILOSOPHES CONTRACTUALISTES ONT DONNE A L'ENFANT. MAIS C'EST AUSSI LA MISE A JOUR DES DIFFICULTES DOCTRINALES RENCONTREES PAR LA REALISATION PRATIQUE DES DROITS DE L'ENFANT AU XIXEME SIECLE. DIFFICULTES QUI ONT TROUVE LEUR SOLUTION DANS LE REJET DE LA PHILOSOPHIE DU SUJET. EN PRENDRE LA MESURE, TELLE EST LA TACHE A ACCOMPLIR AFIN D'EN ASSURER LE DEPASSEMENT ET RETROUVER L'INSPIRATION DE LA PHILOSOPHIE CONTRACTUALISTE, CONDITION NECESSAIRE A UNE PHILOSOPHIE DES DROITS DE L'ENFANT
Book Synopsis Autour de l' enfant by : Anne Lefebvre-Teillard
Download or read book Autour de l' enfant written by Anne Lefebvre-Teillard and published by BRILL. This book was released on 2008-09-30 with total page 395 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ranging over Canon and medieval roman Law down to the 1804 ‘Code civil’, this work includes twenty-three articles on the history of law on the subject of the Child. Now that the evolution of behaviour and biological technology has led lawyers to fundamentally reconsider the laws concerning human reproduction, this work is especially welcome. These articles deal mainly with marriage and procreation, with natural and legal "filiation", legitimation and the child as a person.
Book Synopsis Droit de l'enfance et de l'adolescence by : Guy Raymond
Download or read book Droit de l'enfance et de l'adolescence written by Guy Raymond and published by . This book was released on 2006 with total page 452 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu'est-ce qu'un enfant pour le Droit ? Où commence l'enfance ? Le Droit connaît-il l'adolescence ? L'enfant accède-t-il du jour au lendemain à la majorité ou franchit-il des paliers pour parvenir progressivement à la plénitude des droits de l'adulte ? La Convention internationale des droits de l'enfant, reconnaît que l'enfant a des droits qu'il doit pouvoir exercer. Depuis l'ordonnance du 4 juillet 2005, on ne distingue plus entre les enfants légitimes et les enfants naturels. La loi du 4 mars 2002 demande aux parents de prendre l'avis de leur enfant. L'enfant n'est plus seulement obéissant, il a le droit à la parole, y compris devant les juges. Il peut même, légalement, demander que ses parents ne soient pas mis au courant de situations qui le concernent. Alors que reste-t-il des prérogatives des parents ? Les récentes affaires d'Outreau et d'Angers ont mis l'accent sur la nécessaire protection de l'enfant contre les abus et mauvais traitements de toute nature. Comment notre droit assure-t-il cette protection ? Quelles aides sont apportées aux familles pour élever, éduquer et soigner leurs enfants ? Enfin, il est des situations particulières vécues par les enfants (enfant malade, enfant à l'école, enfant au travail ou en apprentissage, enfant étranger, enfant délinquant) qui soulèvent des questions sensibles qui font débat. Cet ouvrage, à jour des derniers textes modifiant la matière (loi du 24 juillet 2006 relative à l'immigration et à l'intégration, décret du 26 juillet 2006 relatif à la protection des mineurs accueillis hors du domicile parental et décret du 1er août 2006 relatif au décès des personnes hospitalisées et aux enfants pouvant être déclarés sans vie à l'état civil dans les établissements publics de santé), veut permettre à tous de trouver les réponses que notre Droit apporte aux diverses situations vécues par l'enfant ou l'adolescent, en famille ou en société.
Book Synopsis Les droits de la femme et de l'enfant by : Stéphanie Lagoutte
Download or read book Les droits de la femme et de l'enfant written by Stéphanie Lagoutte and published by Karthala. This book was released on 2011 with total page 388 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
