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Le Droit Des Auteurs Et Autrices
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Book Synopsis Le droit des auteurs et autrices by : Frédéric Young
Download or read book Le droit des auteurs et autrices written by Frédéric Young and published by . This book was released on 2000 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Complet, didactique, abondamment illustré, enrichi de nombreuses informations pratiques, cet ouvrage d'une conception nouvelle s'adresse à un large public. Tout simplement, une nouvelle méthode simple et claire pour aborder le droit d'auteur et la propriété intellectuelle en quatre chapitres, à parcourir librement selon votre curiosité et vos besoins : I. L'histoire : les droits des auteurs et des autrices, d'où viennent-ils ? Pourquoi et comment sont-ils nés et se sont-ils sans cesse transformés au cours des siècles ? L'Union européenne est-elle toujours le moteur d'un droit d'auteur humaniste ? ; II. La loi : les différents droits d'auteur, où figurent-ils dans le Code de droit économique belge ? Comment sont-ils rédigés et articulés ? Quels sont désormais les droits et obligations des auteurs et autrices après la transposition (juillet 2022) de la directive « droits d'auteur dans le marché unique numérique » ? ; III. Le guide pratique : ces droits d'auteur, sont-ils vraiment si compliqués ? Comment les présenter ? Comment les utiliser ? Comment s'en amuser ? ; IV. La réflexion sociétale : quelles sont les raisons d'être des droits des auteurs et des autrices dans nos sociétés ? Qu'apportent-ils à nos démocraties comme à nos vies personnelles ? Cet ouvrage, directement destiné aux auteurs et autrices, est le fruit de l'expérience professionnelle de Frédéric Young, délégué général pour la Belgique de la SACD et de la SCAM depuis 1993. Son approche des droits des auteurs et des autrices bénéficie aussi de sa participation à diverses instances de concertation et de son expérience pédagogique à l'Insas où il initie les étudiants aux politiques culturelles.
Download or read book Le Droit d'auteur written by Pierre Recht and published by . This book was released on 1969 with total page 348 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit d'auteur by : François Dessemontet
Download or read book Le droit d'auteur written by François Dessemontet and published by CEDIDAC. This book was released on 1999 with total page 1186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'accent a été mis sur les exemples concrets, qui seront utiles au praticien. Une attention particulière a été portée au rôle du droit d'auteur face aux nouvelles techniques, aux réseaux électroniques, au développement des bases de données et du multimédia. L'environnemnt numérique conduit à la mondialisation de la propriété intellectuelle, dont témoignent des références au droit des principaux pays occidentaux, ainsi que la présentation du droit international privé et du droit européen.
Download or read book Le Droit d'auteur written by and published by . This book was released on 1888 with total page 486 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Étude sur le droit d'auteur by : Marie-Claude Dock
Download or read book Étude sur le droit d'auteur written by Marie-Claude Dock and published by . This book was released on 1963 with total page 244 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les droits de l'auteur sur son œuvre by : Renée Pierre Lepaulle
Download or read book Les droits de l'auteur sur son œuvre written by Renée Pierre Lepaulle and published by . This book was released on 1927 with total page 446 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le Droit d'auteur en France by : Henri Desbois
Download or read book Le Droit d'auteur en France written by Henri Desbois and published by . This book was released on 1966 with total page 994 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit d'auteur by : Jean-Luc Putz
Download or read book Le droit d'auteur written by Jean-Luc Putz and published by Primento. This book was released on 2013-11-06 with total page 269 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit présentant un certain degré d’originalité, à savoir les œuvres littéraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriété intellectuelle. Un nombre croissant d’échanges économiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatériels, de sorte qu’un encadrement juridique adéquat est primordial. En dépit d’une harmonisation intense tant au niveau européen qu’au niveau international, la législation sur les droits d’auteur comporte de nombreuses spécificités nationales. Il a dès lors paru opportun d’analyser le droit luxembourgeois afférent dans un manuel qui s’adresse tant aux juristes qu’aux professionnels du secteur. Le droit d’auteur est soumis à d’incessantes évolutions législatives et jurisprudentielles. Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisée et complétée du premier texte, remontant à 2008. Son objectif est : - de fournir un aperçu d’ensemble des droits d’auteur, - d’analyser les règles légales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes, - de détailler les droits conférés aux auteurs et les limites imposées par la loi. L’ouvrage enchaîne avec la description des modalités de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procédures civiles et pénales permettant aux titulaires de se défendre en justice.
Book Synopsis Le droit d'auteur pour les écrivains by : Margerie Véron
Download or read book Le droit d'auteur pour les écrivains written by Margerie Véron and published by Club Positif. This book was released on 2020-03-16 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Connaître ses droits en tant qu’auteur, les protéger, en tirer parti de la meilleure manière possible avec vos partenaires. Être auteur, c’est aussi connaître ses droits et obligations. Avocate spécialisée dans les questions de propriété intellectuelle et l’édition, Margerie Véron a réussi dans ce livre à faire le lien entre le domaine juridique, rempli de termes techniques et de principes qui ne sont pas toujours bien compris, et l’ensemble de la vie d’une œuvre et de son auteur. Avec des explications adaptées au profane, elle explique les droits et obligations que doit connaître un auteur, de la conception aux publications de son œuvre. Ce livre répond aux questions qu’un auteur se pose : - peut-on écrire sur tout ? - peut-on tout dire ? - que peut-on protéger ? - comment protéger ses écrits ? - quelles formalités accomplir à la publication ? - comment lire et négocier un contrat d’édition ? - que faire si les relations avec un éditeur s’étiolent ? - comment réagir face au piratage ? tout en couvrant les bases plus connues du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Un livre de référence et un manuel pratique pour les auteurs novices ou plus expérimentés, indépendants ou travaillant avec des éditeurs. Quelles sont les créations protégées par le droit d’auteur ? À qui appartiennent les droits d’auteur ? Quels sont vos droits en tant qu’auteur ? Quelles sont les limites de la liberté de création ? Comment exploiter votre œuvre ? Comment prévenir et gérer les difficultés d’exploitation de votre œuvre ?
Book Synopsis Le droit d'auteur : l'idéologie et le système by : Thomas Paris
Download or read book Le droit d'auteur : l'idéologie et le système written by Thomas Paris and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 2002-05 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit d'auteur est-il en crise ? Depuis plusieurs années, il est en tout cas continuellement au cœur de conflits largement médiatisés batailles transnationales entre droit d'auteur et copyright sur fond de négociations du GATT, grève des doubleurs pour obtenir des droits sur les films, mise en cause de la gestion des sociétés d'auteur par leurs adhérents, débat autour du droit de prêt dans les bibliothèques, affaires mp3 puis Napster, tollé autour de la taxation des ordinateurs... L'objet de cet ouvrage est de donner des clés de compréhension de ces multiples conflits. Les problèmes soulevés par le droit d'auteur aujourd'hui ne se résument pas à sa dimension juridique et à la question de l'adaptation de grands principes à un nouvel environnement, celui de la mondialisation et des nouvelles technologies. Le droit d'auteur est un système complexe, composé de règles de droit, d'organes de gestion, de pratiques, de procédures, de conventions, qui se construit en permanence comme compromis entre les contraintes techniques de mise en œuvre, les nécessités économiques sectorielles et les logiques des différents acteurs économiques en jeu. Par une approche originale, qui consiste à observer le droit d'auteur dans sa complexité et à l'aborder par sa dimension pratique, l'ouvrage propose un modèle de la dynamique d'ensemble du système, pour mieux faire ressortir les enjeux auxquels il est confronté.
Book Synopsis Droit d'auteur et numérique by : André Lucas
Download or read book Droit d'auteur et numérique written by André Lucas and published by . This book was released on 1998-01-01 with total page 355 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est indispensable aux auteurs, comme à ceux qui protègent leurs droits ou exploitent leurs œuvres sur un nouveau support ou sur le Net. Il analyse les questions soulevées par l'adaptation du droit d'auteur et des droits voisins (producteurs et artistes-interprètes) à ce qu'il est convenu d'appeler l'environnement numérique, après les traités de l'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) du 20 décembre 1996 et à la lumière de la récente proposition de directive communautaire sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information y compris bien sûr les plus controversées : la qualification de l'œuvre multimédia, le droit sui generis reconnu aux producteurs de bases de données, le butinage (browsing) des internautes, la transmission numérique à la demande, l'avenir de l'exception de copie privée et du droit moral, la gestion collective, la détermination de la loi applicable à la diffusion sur les réseaux numériques.
Book Synopsis Le droit moral de l'auteur (The moral right of the author). by : International Literary and Artistic Association
Download or read book Le droit moral de l'auteur (The moral right of the author). written by International Literary and Artistic Association and published by . This book was released on 1993 with total page 567 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit d'auteur by : Alain Berenboom
Download or read book Le droit d'auteur written by Alain Berenboom and published by . This book was released on 1984 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit d'auteur et les droits voisins by : André R. Bertrand
Download or read book Le droit d'auteur et les droits voisins written by André R. Bertrand and published by Elsevier Masson. This book was released on 1991 with total page 808 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit d'auteur by : Normand Tamaro
Download or read book Le droit d'auteur written by Normand Tamaro and published by . This book was released on 1994 with total page 240 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droits d'auteur et droits voisins by : Xavier Linant de Bellefonds
Download or read book Droits d'auteur et droits voisins written by Xavier Linant de Bellefonds and published by Editions Dalloz. This book was released on 1997 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit d'auteur sur les créations publicitaires by : Emmanuelle Parent
Download or read book Le droit d'auteur sur les créations publicitaires written by Emmanuelle Parent and published by . This book was released on 1989 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA PUBLICITE EST, AVANT TOUT, UNE CREATION, ET, A CE TITRE, NECESSITE UNE PROTECTION PAR LE DROIT D'AUTEUR. CEPENDANT, DU FAIT DE LA DESTINATION COMMERCIALE DE LA PUBLICITE, UNE TELLE PROTECTION NE VA PAS SANS DIFFICULTES : IL S'AGIT DE SAVOIR QUELLES SONT LES CREATIONS PUBLICITAIRES PROTEGEES, QUELS SONT CEUX QUI DETIENNENT LES DROITS SUR CES CREATIONS, ET DE QUELLE FACON CES DROITS PEUVENT ETRE CEDES.
