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Author : Abul Hasan
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 6 pages
Book Rating : 4.:/5 (115 download)
Download or read book Le droit d'auteur et le développement written by Abul Hasan and published by . This book was released on 1982 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Lala Rasoamanandray-Renaivosoa
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)
Download or read book Droit d’auteur et développement written by Lala Rasoamanandray-Renaivosoa and published by . This book was released on 2003 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Yousr Amri
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)
Download or read book Le droit d'auteur en faveur des pays en développement et son devenir à l'ère du numérique written by Yousr Amri and published by . This book was released on 2011 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Claude Masouye
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 6 pages
Book Rating : 4.:/5 (115 download)
Download or read book Le droit d'auteur et le développement written by Claude Masouye and published by . This book was released on 1977 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Rafik Said
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 3 pages
Book Rating : 4.:/5 (115 download)
Download or read book Le rôle du droit d'auteur dans la promotion du développement written by Rafik Said and published by . This book was released on 1977 with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 5 pages
Book Rating : 4.:/5 (115 download)
Download or read book Droit d'auteur et politique culturelle written by and published by . This book was released on 1984 with total page 5 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Salah Abada
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 4 pages
Book Rating : 4.:/5 (116 download)
Download or read book Le droit d'auteur written by Salah Abada and published by . This book was released on 1982 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : N'dene N'diaye
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 29 pages
Book Rating : 4.:/5 (116 download)
Download or read book L'influence du droit d'auteur sur le développement de la culture dans les pays en voie de développement written by N'dene N'diaye and published by . This book was released on 1975 with total page 29 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Leon J. Ramon Obon
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 11 pages
Book Rating : 4.:/5 (116 download)
Download or read book Le droit d'auteur considéré comme fondement du développement culturel written by Leon J. Ramon Obon and published by . This book was released on 1982 with total page 11 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : LALA.. RASOAMANANDRAY RANAIVOSOA
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 342 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)
Download or read book DROIT D'AUTEUR ET DEVELOPPEMENT written by LALA.. RASOAMANANDRAY RANAIVOSOA and published by . This book was released on 2001 with total page 342 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA QUESTION EST DE SAVOIR DANS QUELLE MESURE LA PROTECTION DU DROIT D'AUTEUR PEUT PRESENTER UN INTERET POUR LES PAYS DU SUD ETANT DONNE QUE CES DERNIERS SONT AVANT TOUT UTILISATEURS D'OUVRAGES EN PROVENANCE DES PAYS INDUSTRIALISES. NOEE OBJECTIF A ETE DE DEMONTRER QU'EN RAISON DU COUT ELEVE DES REDEVANCES DE DROIT D'AUTEUR QUE LES PAYS DU SUD ONT BEAUCOUP DE DIFFICULTES A HONORER, DES MESURES POURRAIENT ETRE ADOPTEES POUR EVITER D'IMPORTER DES OEUVRES PROTEGEES PAR LE DROIT D'AUTEUR. POUR CE FAIRE, UNE SOLUTION CONSISTERAIT A MOTIVER LES CREATEURS DANS CES PAYS POUR QU'A LEUR TOUR, ILS PRODUISENT LES BIENS INTELLECTUELS NECESSAIRES A LEUR DEVELOPPEMENT. EN EFFET, TANT QUE LES DROITS DES CREATEURS NE FONT PAS L'OBJET D'UNE PROTECTION EFFECTIVE PAR DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES BIEN ELABOREES, TANT QU'ILS NE SE SENTENT PAS RASSURES PAR UNE GESTION RATIONNELLE DE LEURS DROITS, LA CREATION AINSI QUE LES ENTREPRISES CULTURELLES RESTERONT UN MYTHE, ET LA CULTURE NATIONALE VOUEE A L'INEXISTENCE. OR, IL SE TROUVE QUE C'EST LE PATRIMOINE CULTUREL D'UN PAYS QUI FAIT SA RICHESSE CAR EXPLOITE D'UNE FACON LOYALE ET EQUITABLE, IL PEUT ASSURER AUSSI BIEN SON DEVELOPPEMENT CULTUREL QU'ECONOMIQUE. AINSI, CONTRAIREMENT A UNE PERCEPTION SELON LAQUELLE LE DROIT D'AUTEUR NE PRESENTE UN INTERET QUE POUR LES PAYS RICHES, NOUS SOMMES CONVAINCUE QU'IL DEVRAIT EGALEMENT FAIRE L'OBJET D'UNE PROTECTION DANS LES PAYS PAUVRES PUISQU'UNE TELLE INITIATIVE SERAIT UN STIMULANT POTENTIEL DE LA CREATIVITE, AUQUEL CAS, IL DEVIENDRAIT UN FACTEUR DE DEVELOPPEMENT.
Author : Andre Kerever
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 9 pages
Book Rating : 4.:/5 (115 download)
Download or read book Le droit d'auteur written by Andre Kerever and published by . This book was released on 1990 with total page 9 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Dina N. Malhotra
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 4 pages
Book Rating : 4.:/5 (115 download)
Download or read book Les aspects de droit d'auteur que comporte l'édition dans les pays en développement written by Dina N. Malhotra and published by . This book was released on 1980 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jessica Petrou
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (13 download)
Download or read book L'évolution du droit d'auteur à l'heure du livre numérique written by Jessica Petrou and published by . This book was released on 2016 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Après les secteurs de la musique et de l'audiovisuel, c'est au tour du monde de l'édition de connaître sa révolution numérique. Le bon fonctionnement des industries culturelles repose notamment sur une législation ancienne en matière de propriété intellectuelle : le droit d'auteur. Celui-ci est appréhendé en économie comme le garant d'un équilibre subtil entre le maintien de l'incitation à la création des auteurs et la bonne diffusion de leurs œuvres. L'irruption du numérique bouleverse l'environnement économique dans lequel s'applique le droit d'auteur et en modifie donc les effets traditionnels. Cette thèse de doctorat en économie vise ainsi à saisir ces nouvelles conséquences sur le marché du livre afin d'évaluer la pertinence du droit d'auteur dans sa forme actuelle ainsi que celle de son éventuelle réforme. L'analyse des deux versants du droit d'auteur montre qu'il ne génère pas les mêmes effets dans l'univers du livre numérique que dans celui du papier : malgré l'abaissement des contraintes économiques, subsiste la rigidité du cadre juridique qui ne permet ni l'assurance du maintien de la rémunération des auteurs ni le saisissement des opportunités de diffusion du numérique. C'est pourquoi nous nous interrogeons sur l'avenir du droit d'auteur en proposant à la fois quelques principes généraux pour la forme future d'un droit d'auteur efficace et un exemple de disposition de droit d'auteur renouvelé qui permettrait de se saisir des opportunités ouvertes.
Author :
Publisher : WIPO
ISBN 13 : 9280510134
Total Pages : 510 pages
Book Rating : 4.2/5 (85 download)
Download or read book Principles of Copyright Law - Cases and Materials written by and published by WIPO. This book was released on 2002 with total page 510 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This publication aims to provide a valuable and practical tool for those countries where court decisions in the copyright domain are scarce or non-existent - either because copyright law is a fairly new phenomenon or because legislation has not been extensively applied. To that effect,this publication examines a carefully selected number of court decisions illustrating general principles of copyright law, drawn from common law, civil law and the legislative systems of Arab countries. As the basic principles illustrated here are to a large extent commonly shared, many of the cases presented have a wider relevance, going beyond the confines of the legal system of which they form a part. L'objet du présent recueil est d'offrir un outil précieux et commode aux pays dont la jurisprudence en matière de droit d'auteur est restreinte ou inexistante, soit parce que le droit d'auteur est une réalité relativement nouvelle pour eux, soit parce que la législation en vigueur dans ce domaine n'a pas été largement appliquée. À cette fin, le présent ouvrage expose un certain nombre de décisions de justice, soigneusement sélectionnées, qui illustrent les principes généraux du droit d'auteur et qui émanent de la common law, du droit civil et des systèmes législatifs des pays arabes. Compte tenu de la valeur quasi universelle de ces principes fondamentaux, la pertinence des cas présentés va bien souvent au-delà des limites du système juridique dont ils relèvent.
Author : François Dessemontet
Publisher : CEDIDAC
ISBN 13 :
Total Pages : 1186 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Le droit d'auteur written by François Dessemontet and published by CEDIDAC. This book was released on 1999 with total page 1186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'accent a été mis sur les exemples concrets, qui seront utiles au praticien. Une attention particulière a été portée au rôle du droit d'auteur face aux nouvelles techniques, aux réseaux électroniques, au développement des bases de données et du multimédia. L'environnemnt numérique conduit à la mondialisation de la propriété intellectuelle, dont témoignent des références au droit des principaux pays occidentaux, ainsi que la présentation du droit international privé et du droit européen.
Author : Hans M. Zell
Publisher : Paris, France : Unesco
ISBN 13 :
Total Pages : 168 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)
Download or read book Edition Et Le Développement Du Livre en Afrique written by Hans M. Zell and published by Paris, France : Unesco. This book was released on 1984 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Gyoergy Boytha
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 48 pages
Book Rating : 4.:/5 (115 download)
Download or read book La justification de la protection des droits d'auteur à la lumière de leur développement historique written by Gyoergy Boytha and published by . This book was released on 1992 with total page 48 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
