Le Droit A Leau

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Manuel des Droits de l'Homme à l'Eau Potable et à l'Assainissement à l’intention des Praticiens

Author : Robert Bos
Publisher : IWA Publishing
ISBN 13 : 1789060052
Total Pages : 124 pages
Book Rating : 4.7/5 (89 download)

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Book Synopsis Manuel des Droits de l'Homme à l'Eau Potable et à l'Assainissement à l’intention des Praticiens by : Robert Bos

Download or read book Manuel des Droits de l'Homme à l'Eau Potable et à l'Assainissement à l’intention des Praticiens written by Robert Bos and published by IWA Publishing. This book was released on 2018-09-15 with total page 124 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Manuel des Droits de l'Homme et à l'Eau Potable et à l'Assainissement à l’intention des Praticiens vise à: Introduire les principes et concepts contenus dans les résolutions des Nations Unies reconnaissant le Droit de l’Homme à l’Eau Potable et à l’Assainissement (DHEA)Clarifier le langage et la terminologie utilisés dans la promotion des droits de l’homme, et Fournir des conseils sur les rôles et les responsabilités de tous ceux qui contribuent à la réalisation progressive des DHEA, et sur la façon dont les principes et les actions en matière de droits humains peuvent être incorporés dans leurs fonctions essentielles. Le Manuel met en lumière les principes et critères relatifs aux droits de l’homme dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement. Il explique les obligations juridiques internationales en termes de politiques et de pratiques opérationnelles qui soutiendront la réalisation progressive de l’accès universel. Le Manuel introduit une perspective des droits de l’homme qui ajoutera de la valeur à la prise de décision éclairée dans les activités quotidiennes des opérateurs, des gestionnaires et des organismes de régulation. Il encourage également ses lecteurs à s’engager activement dans des dialogues nationaux pour que les droits de l’homme à l’eau potable et à l’assainissement soient traduits en politiques, lois et règlements nationaux et locaux. La création d’un tel environnement favorable n’est, en fait, que la première étape du processus de réalisation progressive. La répartition des rôles et des responsabilités est l’étape suivante, dans un cadre institutionnel et opérationnel actualisé qui permet d’appliquer une perspective des droits de l’homme au processus d’examen et de révision des fonctions essentielles des opérateurs, des prestataires de services et des organismes de régulation.

Anthologie Du Droit Coutumier de L'eau en Afrique

Author : Marco Ramazzotti
Publisher : Food & Agriculture Org.
ISBN 13 : 9789250038131
Total Pages : 480 pages
Book Rating : 4.0/5 (381 download)

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Book Synopsis Anthologie Du Droit Coutumier de L'eau en Afrique by : Marco Ramazzotti

Download or read book Anthologie Du Droit Coutumier de L'eau en Afrique written by Marco Ramazzotti and published by Food & Agriculture Org.. This book was released on 1996 with total page 480 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Du droit de l'eau au droit à l'eau au Maroc et ailleurs

Author : Houria Tazi Sadeq
Publisher : Eddif
ISBN 13 : 9789981896956
Total Pages : 484 pages
Book Rating : 4.8/5 (969 download)

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Book Synopsis Du droit de l'eau au droit à l'eau au Maroc et ailleurs by : Houria Tazi Sadeq

Download or read book Du droit de l'eau au droit à l'eau au Maroc et ailleurs written by Houria Tazi Sadeq and published by Eddif. This book was released on 2007 with total page 484 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Les sources du droit à l'eau en droit international

Author : Marie-Catherine Petersmann
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 129 pages
Book Rating : 4.0/5 (91 download)

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Book Synopsis Les sources du droit à l'eau en droit international by : Marie-Catherine Petersmann

Download or read book Les sources du droit à l'eau en droit international written by Marie-Catherine Petersmann and published by . This book was released on 2013-05-01 with total page 129 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Ce livre aborde les diverses problématiques qui touchent à la reconnaissance du droit de l'Homme à l'eau potable. Mais s'agit-il d'un droit à la fois contraignant, universel et autonome ? Pour répondre à cette question, l'auteur passe en revue l'ensemble des sources du droit international, en portant une attention particulière aux divers documents qui ont été publiés au cours de la dernière décennie, depuis l'observation générale n° 15 du Comité des droits économiques, sociaux et culturels, jusqu'à la Déclaration de Rio+20. Cette analyse détaillée permet de définir la forme, la nature et la portée du droit à l'eau tel qu'actuellement reconnu en droit international. Ces réflexions sur le statut juridique du droit à l'eau en droit international permettent ainsi de faire le point sur les avancées progressives enregistrées par celui-ci en termes de reconnaissance et d'application, tout en relevant les lacunes qui persistent. "

L'eau en droit international

Author : Marie Cuq
Publisher : Primento
ISBN 13 : 2804462692
Total Pages : 139 pages
Book Rating : 4.8/5 (44 download)

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Book Synopsis L'eau en droit international by : Marie Cuq

Download or read book L'eau en droit international written by Marie Cuq and published by Primento. This book was released on 2013-03-25 with total page 139 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’eau est omniprésente sur notre planète : 70% de la surface de la terre est constituée par les océans. Cependant, l’eau douce rendue disponible aux besoins humains ne compte que pour 0,25% du total des réserves mondiales en eau. On comprend dès lors les interrogations actuelles liées à la diminution de la disponibilité de l’eau douce dans le monde. Ce constat, dû à une convergence de plusieurs facteurs tels que l’accroissement démographique, la salinisation progressive des eaux, le déversement de polluants divers ou les aléas climatiques rendent les enjeux de sa conservation et de son utilisation durable d’autant plus vifs. Dans ce contexte, une approche juridique est nécessaire pour concilier les différents usages de l'eau, assurer sa préservation et son utilisation durable. Le droit international trouve son fondement dans la nécessité d'une approche globale du cycle naturel de l’eau, mais ne rencontre pas moins de difficultés à concrétiser une approche intégrée des différents usages de l'eau. La prise en considération simultanée de l’eau en tant que marchandise, droit de l’homme, élément du territoire de l’État ou investissement privé pousse le droit international à appréhender juridiquement ces différents aspects. Celui-ci le réalise à travers l’application à l’eau de ces branches de droit spécialisés mais cela aboutit à une approche qui reste fragmentée et sectorielle. Ce constat explique que, face à ce qui est présenté comme une impossibilité du droit international positif à envisager l’eau de façon globale, des propositions doctrinales en appellent à l’élaboration d’un nouveau statut juridique de l’eau au niveau international, mais leur concrétisation se heurte à des obstacles parfois surmontables, parfois insurmontables. L’originalité de l’ouvrage intéressera tant les praticiens du droit international que les professeurs, les chercheurs et les étudiants de dernier cycle.

L'eau en droit international : entre singularité et pluralité

Author : Laurence Boisson de Chazournes
Publisher : Fayard
ISBN 13 : 2213728275
Total Pages : 54 pages
Book Rating : 4.2/5 (137 download)

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Book Synopsis L'eau en droit international : entre singularité et pluralité by : Laurence Boisson de Chazournes

Download or read book L'eau en droit international : entre singularité et pluralité written by Laurence Boisson de Chazournes and published by Fayard. This book was released on 2023-06-07 with total page 54 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Chaire Avenir commun durable 2022-2023 Essentielle à la vie et à l’activité humaine, l’eau douce devient une préoccupation en droit international. Sa réglementation, d’abord consacrée aux fleuves partagés entre plusieurs États, s’est peu à peu infléchie vers d’autres sources d’eau. Aujourd’hui, sa raréfaction, la nécessité d’une répartition durable de ses usages, son utilisation comme arme de guerre, sa vulnérabilité face à la dégradation de l’environnement ou encore la prévention des différends sont autant d’enjeux qui appellent à une mobilisation et à un renforcement du droit international. Laurence Boisson de Chazournes est professeure de droit international et de droit des organisations à l’université de Genève. Investie en tant qu’experte dans de nombreuses instances officielles, elle exerce également comme arbitre et avocate auprès de la Cour internationale de justice. Elle est professeure invitée au Collège de France sur la chaire annuelle Avenir commun durable (2022-2023), créée avec le soutien de la Fondation du Collège de France et de ses grands mécènes Covéa et TotalEnergies.

Introduction au droit de l'eau

Author : Bernard Drobenko
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 471 pages
Book Rating : 4.0/5 (91 download)

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Book Synopsis Introduction au droit de l'eau by : Bernard Drobenko

Download or read book Introduction au droit de l'eau written by Bernard Drobenko and published by . This book was released on 2014-09-01 with total page 471 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Le droit de l’eau présente la caractéristique, comme la ressource, d’imprégner la plupart des domaines du droit. Intégré de manière substantielle au droit de l’environnement, le droit de l’eau constitue de plus en plus un sujet de formation en lui même, au carrefour des préoccupations d’environnement, sociales, de santé, mais aussi d’économie. Ce droit intéresse tous les acteurs de la société. Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés par les questions de l’eau, les techniciens, professionnels, formateurs, étudiants... etc., de disposer de l’essentiel du droit français de l’eau, présenté dans son contexte international et européen. Il constitue une véritable synthèse, permettant aussi, par son référentiel, un réel approfondissement. L’ouvrage présente l’essentiel du droit français de l’eau : ses enjeux et ses évolutions, le cadre d’intervention (le statut de l’eau, les acteurs), les instruments d’intervention (planifications, contrats), les contrôles des activités et les polices, l’eau destinée à la consommation humaine et l’assainissement, l’eau et les finances publiques y compris la fiscalité, les contrôles, les sanctions et le contentieux de l’eau dans sa diversité. La présentation et les analyses développées contribuent ainsi à informer, éclairer et permettre au lecteur d’appréhender comment notre société structure ses politiques. publiques sur un élément essentiel à la vie et à la plupart des activités humaines : l’eau."

Le droit à l''eau potable et la santé

Author : Thomassin-C
Publisher : Omn.Univ.Europ.
ISBN 13 : 9786131557262
Total Pages : 72 pages
Book Rating : 4.5/5 (572 download)

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Book Synopsis Le droit à l''eau potable et la santé by : Thomassin-C

Download or read book Le droit à l''eau potable et la santé written by Thomassin-C and published by Omn.Univ.Europ.. This book was released on 2018-02-28 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un accès minimum à de l'eau potable est nécessaire pour garantir des conditions de vie décentes à tous les individus. L'atteinte de cet objectif représente toutefois toujours un défi, particulièrement dans les régions en développement. S'efforçant de trouver des alternatives, certains gouvernements examinent, voire adoptent, l'idée de la privatisation dans le domaine de l'eau potable. Cette situation amène nombre de questionnements: quelles pourraient être les conséquences de l'action de l'entreprise privée dans ce domaine essentiel pour la santé des populations? Quelles sont les responsabilités des États? Le présent ouvrage s'intéresse à l'accessibilité à l'eau potable sur la planète et à l'action de l'entreprise privée dans le secteur de la distribution de l'eau potable. L'auteure présente aussi deux enjeux éthiques soulevés par l'idée de l'appropriation des moyens de distribution de cette ressource par des intérêts privés. Finalement, elle expose dans quelle mesure le droit international garanti actuellement un droit d'accès à l'eau potable et quelles sont les responsabilités des États face à leur population en vertu du droit d'accès à l'eau ainsi que du droit à la santé.

Le droit à l'eau

Author : Jean-Michel Olaka
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)

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Book Synopsis Le droit à l'eau by : Jean-Michel Olaka

Download or read book Le droit à l'eau written by Jean-Michel Olaka and published by . This book was released on 2009 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

La protection de l'eau en droit public

Author : Victoria Chiu (juriste).)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (919 download)

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Book Synopsis La protection de l'eau en droit public by : Victoria Chiu (juriste).)

Download or read book La protection de l'eau en droit public written by Victoria Chiu (juriste).) and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'eau en tant que ressource naturelle en mouvement permanent est difficilement saisissable par le droit. La pénurie de cette ressource demeure un problème majeur dans certaines régions du sud de l'Europe et plus particulièrement en Espagne, en France et en Italie. Devant ce défi, une protection juridique renforcée s'impose par nécessité .Le droit est-il en mesure d'assurer à cette ressource une telle protection à travers un statut spécifique qui tienne compte de son caractère vital et rare? Ce travail s'inscrit principalement dans une perspective de droit comparé entre les systèmes juridiques français, italien et espagnol, étudiés à la lumière du droit de l'Union européenne ayant favorisé une standardisation de la protection de l'eau, même si elle demeure insuffisante. La domanialisation et la patrimonialisation de l'eau, ainsi que la reconnaissance progressive d'un droit à l'eau potable et à l'assainissement sont les solutions proposées par les droits publics étudiés. La question de l'effectivité et de l'efficacité de la protection publique de l'eau est au cœur de l'étude et invite à s'interroger sur les acteurs de la mise en œuvre de la protection de la ressource en eau ainsi que sur un partage des compétences souvent complexe. Dans cette perspective, le rôle du juge administratif et des juges des eaux publiques en matière d'application effective des normes protectrices de la ressource en eau est fondamental. Ainsi, la question de l'effectivité de la protection s'est imposée, car elle découle tant de son caractère préventif que du caractère répressif des sanctions appliquées en cas de dommages causés à la ressource en eau.

Le droit à l'eau potable et la santé

Author : Catherine Thomassin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 144 pages
Book Rating : 4.:/5 (113 download)

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Book Synopsis Le droit à l'eau potable et la santé by : Catherine Thomassin

Download or read book Le droit à l'eau potable et la santé written by Catherine Thomassin and published by . This book was released on 2007 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Les Romains et L'Eau

Author : Alain Malissard
Publisher : iUniverse
ISBN 13 : 1583487115
Total Pages : 259 pages
Book Rating : 4.5/5 (834 download)

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Book Synopsis Les Romains et L'Eau by : Alain Malissard

Download or read book Les Romains et L'Eau written by Alain Malissard and published by iUniverse. This book was released on 1999-12 with total page 259 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: [This book is written in French.] Vitale pour toute société humaine, l'eau est pour les Romains le symbole même de leur existence-depuis que Romulus, le fondateur, a été sauvé des eaux du Tibre-ainsi que de leur pouvoir sur les forces naturelles et sur les hommes. Ce livre montre comment ils ont répondu aux nécessités immédiates, mais aussi joint l'utile au plaisir, le futile à la grandeur. Avec une précision qui surprendra les ingénieurs et une suimplic-ité dont les profanes lui sauront gré, l'auteur retrace la quête obstinée de techniques souterraines et aériennes, qui permettent de capter les eaux dans les lointaines montagnes, de les conduire jusqu'aux villes, de les purifier, de les conserver et de les évacuer. On rencontre ici les Romains dans leur intimité, on entend leurs bavardages autour des fontaines, ou dans les latrines, on surprend leur admiration pour les empereurs évergètes qui leur offrent des thermes somptueux, mais on y trouve aussi les calculs des ingénieurs, leurs tâtonnements, leurs échecs et leurs réussites, et surtout la volonté de puissance d'un peuple qui, pour maîtriser la source de la vie, jetait à travers les plaines et par-dessus les val-lées profondes les arches puissantes et élégantes de ses aqueducs.

Le droit de l'eau

Author : Jean-Louis Gazzaniga
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 247 pages
Book Rating : 4.:/5 (87 download)

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Book Synopsis Le droit de l'eau by : Jean-Louis Gazzaniga

Download or read book Le droit de l'eau written by Jean-Louis Gazzaniga and published by . This book was released on 1979 with total page 247 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Parliamentary Assembly Adopted Texts

Author : Council of Europe
Publisher : Council of Europe
ISBN 13 : 9789287171009
Total Pages : 76 pages
Book Rating : 4.1/5 (71 download)

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Book Synopsis Parliamentary Assembly Adopted Texts by : Council of Europe

Download or read book Parliamentary Assembly Adopted Texts written by Council of Europe and published by Council of Europe. This book was released on 2011-10-06 with total page 76 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Oganisation Institutionnelle de la Gestion de L'eau Aux XIXe Et XXe Siecles

Author : J. C. N. Raadschelders
Publisher : IOS Press
ISBN 13 : 9781586034825
Total Pages : 256 pages
Book Rating : 4.0/5 (348 download)

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Book Synopsis Oganisation Institutionnelle de la Gestion de L'eau Aux XIXe Et XXe Siecles by : J. C. N. Raadschelders

Download or read book Oganisation Institutionnelle de la Gestion de L'eau Aux XIXe Et XXe Siecles written by J. C. N. Raadschelders and published by IOS Press. This book was released on 2005 with total page 256 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Water management has become a major issue for public policies at any latitude. How and why this happened could not be assessed efficiently without developing a longitudinal and comparative analysis, such as the one in this book. Institutional arrangements for the provision and the use of water are peculiarly persistent as well as remarkably resilient: This makes them an ideal subject of an historical account. Not that history is worth writing about only when it treats immutable phenomena. On the contrary; its main purpose is to record changes and possibly explain them. But long-lasting continuity urges the scholar to venture into the remote past, since only there are to be discovered the initial causes and the deeper meanings of the institutions under scrutiny. Also, continuity makes the strength of path-dependency all the more evident and consequently underlines the weight of history.

Droit au but : bonnes pratiques de réalisation des droits à l'eau et à l'assainissement

Author : Catarina de Albuquerque
Publisher :
ISBN 13 : 9782746645011
Total Pages : 223 pages
Book Rating : 4.6/5 (45 download)

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Book Synopsis Droit au but : bonnes pratiques de réalisation des droits à l'eau et à l'assainissement by : Catarina de Albuquerque

Download or read book Droit au but : bonnes pratiques de réalisation des droits à l'eau et à l'assainissement written by Catarina de Albuquerque and published by . This book was released on 2012 with total page 223 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Vers une gestion intégrée de l'eau dans l'Empire romain

Author : Ella Hermon
Publisher : L'ERMA di BRETSCHNEIDER
ISBN 13 : 9788882654818
Total Pages : 304 pages
Book Rating : 4.6/5 (548 download)

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Book Synopsis Vers une gestion intégrée de l'eau dans l'Empire romain by : Ella Hermon

Download or read book Vers une gestion intégrée de l'eau dans l'Empire romain written by Ella Hermon and published by L'ERMA di BRETSCHNEIDER. This book was released on 2008 with total page 304 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ella Hermon, Avant-propos. Concepts et paradigmes ; Luigi Capogrossi Colognesi, Pr�face. Acque, terre e paesaggi umani nella storia di Roma; A. Trevor Hodge, Introduction. Reflections on Water; i. aspects de gestion int�gr�e de leau: I.1. Pratiques de la gestion int�gr�e de leau; Mich�le Brunet, La gestion de leau en milieu urbain et rural � D�los dans lAntiquit�; Monique Clavel-L�veque, Gestion de leau et d�veloppement de la colonie de B�ziers; dans la plaine littorale; Sophie Collin-Bouffier, Organisation des territoires grecs antiques et gestion de leau; H�le`ne Dessales, Le prix de leau dans lhabitat romain: une �tude des modes de gestion; � Pomp�i; Maurizio Gualtieri, The Water Supply System of a Senatorial Estate in Southern Italy; (Oppido Lucano, PZ); Alberto Prieto, Les guerres de leau dans lHispanie romaine; I.2. La gestion des risques environnementaux : C�cile Allinne, L�volution du climat � l�poque romaine en M�diterran�e occidentale:; aper�u historiographique et nouvelles approches; Robert Bedon, Les villes des Trois Gaules et leur recherche dune proximit� de leau:; gestion des atouts et des difficult�s cr��es par la pr�sence de rivi�res et de mar�cages; Jean-Fran�ois Berger, �tude g�oarch�ologique des r�seaux hydrauliques romains de; Gaule Narbonnaise (haute et moyenne vall�e du Rh�ne): apports � la gestion des; ressources en eau et � lhistoire agraire antique; Rita Compatangelo-Soussignan, La lagune-mar�cage de Salapia / Siponte (Pouilles,; Italie) � l�poque romaine: modifications environnementales et r�ponses anthropiques; Philippe Leveau, Les inondations du Tibre � Rome: politiques publiques et variations; climatiques � l�poque romaine; Marinella Pasquinucci, Water Management Practices and Risk Management in North; Etruria (Archaic Period to Late Antiquity): A Few Remarks; ii. savoirs traditionnels : ii.1. Usages �conomiques et conflits dusage : Pascal Arnaud, Conscience de limpact environnemental et choix dam�nagements ; concurrentiels des cours deau chez les auteurs anciens; Raffaella Biundo, La gestion publique de leau: finances municipales et centre du pouvoir; � l�poque imp�riale; Geoffrey Kron, Reconstructing the Techniques and Potential Productivity of Roman; Aquaculture in the Light of Recent Research and Practice; Philippe Leveau, Les aqueducs de la colonie romaine dArles et lexploitation des eaux souterraines (Ground Water): conflits dusage, changements dutilisation des eaux,; �volution des environnements dans un massif karstique; Elio Lo Cascio and Paolo Malanima, Mechanical Energy and Water Power in Europe:; A Long Stability ?; Almudena Orejas, Mar�a Ruiz del �rbol et F.-Javier Sanchez-Palencia, La gestion; int�gr�e de leau dans les zones mini�res du nord-ouest dHispania; Stefania Quilici Gigli, The Management of the Water Regime in Agrarian Contexts in; Central Italy; ii.2. Aspects juridiques : Pierre Jaillette et Francesca Reduzzi Merola, Leau � usage agricole dans la; l�gislation romaine de l�poque tardive: du Code Th�odosien au Code Justinien; Dennis Kehoe, Economics and the Law of Water Rights in the Roman Empire; Jean Peyras, La gestion int�gr�e de leau dans lAntiquit� tardive: la r�ception du droit; romain dans lAfrique Mineure; Robert H. Rodgers, Ex rei publicae utilitate: Legal Issues Concerning Maintenance of; the Aqueducts at Rome; Francesco Salerno, Opus manu factum, natura agri et lutilisation de leau de pluie; dans la jurisprudence romaine; conclusion : Luigi Labruna, Rome et le droit de lenvironnement; Ella Hermon, LEmpire romain: un paradigme interpr�tatif ?