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Le Dispositif De Lutte Contre Le Blanchiment De Capitaux Et Le Financement Du Terrorisme Dans Lunion Economique Et Monetaire Ouest Africaine Uemoa
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Book Synopsis Le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme dans l'Union Economique et Monétaire Ouest-Africaine (UEMOA) by : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO)
Download or read book Le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme dans l'Union Economique et Monétaire Ouest-Africaine (UEMOA) written by Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO) and published by . This book was released on 2005 with total page 76 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The fight plan against money laundering and terrorist financing in the Economic and Monetary Union of West Africa.
Book Synopsis Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l’UEMOA by : Sokhna M. M. Fall
Download or read book Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l’UEMOA written by Sokhna M. M. Fall and published by Harmattan Sénégal. This book was released on 2024-02-08 with total page 597 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage explore en profondeur la conformité des États membres de l’UEMOA aux Quarante Recommandations du Groupe d’action financière (GAFI) dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT). Il offre une analyse approfondie de l’origine et de la signification de ces normes du GAFI, tout en mettant en évidence les exigences spécifiques que les États doivent respecter pour atteindre la conformité. Au-delà de l’examen des normes en question, ce livre aborde également le rôle de l’Afrique dans cette lutte cruciale et plaide en faveur d’une coopération continentale plus étroite. Il souligne que la conformité à l’anti-blanchiment dépend de réformes réglementaires, institutionnelles et structurelles substantielles, visant à renforcer la prévention et la répression du blanchiment tout en préservant les droits fondamentaux. L’ouvrage détaille avec précision la teneur desdites réformes requises pour atteindre la conformité des États membres de l’UEMOA à chaque Recommandation du GAFI liée à l’anti-blanchiment. Il insiste sur l’importance d’adopter à cet effet une démarche proactive et plus exhaustive dans la prise d’initiatives pour la lutte contre le blanchiment.
Book Synopsis La coopération judiciaire en matière de blanchiment dans l'espace UEMOA by : Adama Kafando
Download or read book La coopération judiciaire en matière de blanchiment dans l'espace UEMOA written by Adama Kafando and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En Afrique de l'Ouest, l'Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) s'est engagée résolument dans la lutte contre le blanchiment des capitaux. En matière d'entraide judiciaire, elle a prévu des mécanismes destinés à faciliter la coopération dans les enquêtes permettant notamment la communication de renseignements et de preuves d'un État membre à un autre, ainsi que l'accomplissement d'opérations d'investigation. De même, les conditions de l'extradition ont été définies de manière à assouplir les procédures requises. Cependant, l'existence de ces instruments juridiques ne signifie pas que la coopération judiciaire connait de meilleurs jours dans l'espace UEMOA. De nombreux défis restent à relever. C'est pourquoi, il convient d'analyser le cadre général de la coopération judiciaire internationale telle qu'elle existe au sein des États membres de l'UEMOA en se focalisant sur l'impact qu'elle peut avoir dans l'éradication du phénomène du blanchiment dans cette partie du continent. Le modèle de coopération judiciaire existant entre les États membres de l'Union européenne pourrait servir de base de réflexion à cet effet.
Book Synopsis Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l’UEMOA by : Sokhna M. M. Fall
Download or read book Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l’UEMOA written by Sokhna M. M. Fall and published by Harmattan Sénégal. This book was released on 2024-02-08 with total page 385 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage explore en profondeur la conformité des États membres de l’UEMOA aux Quarante Recommandations du Groupe d’action financière (GAFI) dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT). Il offre une analyse approfondie de l’origine et de la signification de ces normes du GAFI, tout en mettant en évidence les exigences spécifiques que les États doivent respecter pour atteindre la conformité. Au-delà de l’examen des normes en question, ce livre aborde également le rôle de l’Afrique dans cette lutte cruciale et plaide en faveur d’une coopération continentale plus étroite. Il souligne que la conformité à l’anti-blanchiment dépend de réformes réglementaires, institutionnelles et structurelles substantielles, visant à renforcer la prévention et la répression du blanchiment tout en préservant les droits fondamentaux. L’ouvrage détaille avec précision la teneur desdites réformes requises pour atteindre la conformité des États membres de l’UEMOA à chaque Recommandation du GAFI liée à l’anti-blanchiment. Il insiste sur l’importance d’adopter à cet effet une démarche proactive et plus exhaustive dans la prise d’initiatives pour la lutte contre le blanchiment.
Book Synopsis La lutte contre la délinquance économique et financière dans l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) et dans l'Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique (OHADA) by : Serigne Diakhate
Download or read book La lutte contre la délinquance économique et financière dans l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) et dans l'Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique (OHADA) written by Serigne Diakhate and published by . This book was released on 2017 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La délinquance économique et financière, constituée par l'ensemble des activités illégales, qui peuvent être commises de manière individuelle, en entreprise ou bande organisée, a des méthodes d'action différentes de celles des infractions de droit commun. Le plus souvent, elles se commettent par des procédés astucieux (tromperie), ou frauduleux (faux par exemple), par l'exploitation des secrets commerciaux ou des données confidentielles (délits d'initiés), exigeant pour cela des connaissances et un savoir-faire propres au monde des affaires, voire une ingénierie financière, à l'encontre des particuliers, d'entreprises. de l'Etat ou d'organisations internationales. Généralement, leur finalité est la recherche du gain facile, donc de l'argent sale ou noir, fruit d'activités illégales ou criminelles. Cet argent est au centre de la délinquance économique et financière. Il en est le moteur. C'est une des raisons pour lesquelles la lutte contre cette forme de délinquance doit avoir comme principale finalité la saisie des avoirs d'origine criminelle ou délictuelle. A cette fin. nous avons fait dans cette étude, des propositions de réforme dans les codes pénaux et de procédure pénale des Etats appartenant à la sphère UEMOA-OHADA et d'y inclure des dispositions permettant de procéder efficacement à cette saisie. Cette question de saisie des avoirs d'origine illicite montre à quel point il est difficile de lutter contre cette forme de délinquance. Car, aujourd'hui, l'action des Etats, pris individuellement. pour combattre ce fléau, a perdu son efficacité. C'est pourquoi, le traitement de cette délinquance devrait nécessairement passer par une harmonisation du droit pénal des affaires de l'OHADA et une uniformisation du droit pénal économique et financier de l'UEMOA. Cependant. ce combat au niveau communautaire n'est pas sans poser quelques difficultés dans la mesure où les Etats membres de ces deux organisations ne veulent pas se départir, au profit des Institutions communautaires, du pouvoir d'élaborer des sanctions pénales contre les incriminations communautaires applicables sur leur territoire. D'où la nécessité de tenir compte de l'impératif d'harmonisation des règles pénales de sanction contre les violations du droit communautaire, d'un côté, et de l'impératif du respect de la souveraineté des Etats, de l'autre, même si ces deux impératifs sont difficilement conciliables. En tout état de cause, pour rendre efficace la lutte contre ce phénomène criminel, les dispositifs actuels doivent évoluer vers de nouveaux instruments plus adaptés. Ainsi des typologies de mesures relatives au droit pénal de forme et de fond sont elles proposées tant au niveau national et régional. En effet, une lutte envisagée à un seul niveau est d'avance vouée à l'échec. C'est ainsi qu'il faut instaurer un véritable coopération judiciaire dans l'espace UEMOA-OHADA pour une lutte efficace contre la délinquance économique et financière dans cet espace.
Book Synopsis Le traitement de la criminalité économique et financière dans l'espace UEMOA by : Zeinabou Gourouza Magagi
Download or read book Le traitement de la criminalité économique et financière dans l'espace UEMOA written by Zeinabou Gourouza Magagi and published by . This book was released on 2008 with total page 528 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Définie comme l'ensemble des infractions graves affectant l'activité économique c'est-à-dire les flux financiers, les flux des marchandises et les flux d'informations, la criminalité économique et financière porte atteinte aux intérêts de la société toute entière et à la sécurité intérieure des Etats. Cette criminalité n'est pas nouvelle, et la lutte contre cette dernière n'est pas une chose facile, car les infractions économiques et financières se réalisent par des moyens et des méthodes d'action qui ne font appel ni à la force physique, ni à la violence, mais plutôt à des procédés astucieux (blanchiment) ou frauduleux (faux et contrefaçon) et même à des abus de pouvoir ou d'achat de voix (corruption). La lutte contre la criminalité économique et financière doit en plus prendre en compte l'évolution du monde économique à savoir la mondialisation et les nouvelles technologies appliquées à l'information qui entraînent la suppression des entraves à la circulation des marchandises, à la circulation des services et à celle des mouvements de capitaux. En effet, les infractions économiques et financières profitent des effets " négatifs " de la mondialisation pour se répandre. Afin de rendre plus efficace la lutte contre cette criminalité, des nouveaux instruments ont été adoptés. Ces derniers doivent sans cesse être améliorés et complétés au rythme de l'évolution du monde économique. Des dispositifs textuels et institutionnels sont proposés tant au niveau international qu'à différents niveaux régionaux. C'est dans cette optique que l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (l'UEMOA) et l'Union Européenne ont adopté des nouveaux dispositifs pour lutter contre ce phénomène à un niveau communautaire, car une lutte contre ce phénomène au seul niveau national est d'avance vouée à l'échec.
Book Synopsis Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l¿UEMOA by : Sokhna M. M. Fall
Download or read book Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l¿UEMOA written by Sokhna M. M. Fall and published by . This book was released on 2024-01-15 with total page 385 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Rapport public 2020 written by and published by . This book was released on 2020 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme by : Boniface Kabanda Matanda
Download or read book La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme written by Boniface Kabanda Matanda and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2018 with total page 542 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Au fil des chapitres l'auteur aborde les moyens de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Le premier chapitre est consacré à l'approche comparative de l'organisation des polices administrative et judiciaire. Le deuxième traite du blanchiment de capitaux et le troisième est relatif au financement du terrorisme. Le quatrième chapitre analyse les systèmes de prévention et de détection. Le cinquième et dernier chapitre pose quant à lui la problématique de la lutte y afférente.
Author :Inter-Governmental Action Group against Money Laundering in West Africa Publisher : ISBN 13 : Total Pages :124 pages Book Rating :4.:/5 (1 download)
Book Synopsis Overview of GIABA Operations from 2004 to 2013 by : Inter-Governmental Action Group against Money Laundering in West Africa
Download or read book Overview of GIABA Operations from 2004 to 2013 written by Inter-Governmental Action Group against Money Laundering in West Africa and published by . This book was released on 2013 with total page 124 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'incidence de l'Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA) sur les finances publiques de ses Etats membres by : Thiamba Gueye
Download or read book L'incidence de l'Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA) sur les finances publiques de ses Etats membres written by Thiamba Gueye and published by . This book was released on 2011 with total page 600 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le 10 janvier 1994, suite à l’échec des Politiques d’ajustement structurel proposées par les bailleurs de fonds extérieurs et à la dévaluation du Franc CFA qui en a suivi, a été signé, à Dakar, le Traité instituant l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) par sept Etats : le Bénin, le Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, le Mali, le Niger, le Sénégal et le Togo. Le 2 mai 1997, la Guinée Bissau deviendra le huitième Etat de l’Union. Ce Traité entérine la transformation de l’Union Monétaire Ouest Africaine, regroupant les anciennes colonies françaises ouest africaines partageant la même monnaie commune (le Franc CFA), en une union économique. Pour éviter de revivre la même situation qui a amené à dévaluer la monnaie commune, l’Union a décidé d’assainir les finances publiques des Etats membres, enmettant en place un cadre juridique approprié et une Surveillance Multilatérale de leurs politiques budgétaires. L’objectif des pères fondateurs était d’arriver,par cet arsenal juridique, à harmoniser les législations budgétaires et comptables nationales, mais aussi d’y instaurer une réelle discipline budgétaire en appui à la politique monétaire commune. Très vite, l’UEMOA se dotera de deux directives clés portant respectivement Lois de finances et Règlement général sur la comptabilité publique, mais également d’un Pacte de convergence et d’un Code de transparence dans la gestion des finances publiques. Comparée à la situation antérieure, on a noté une nette amélioration dans la gestion des finances publiques au sein de l’Union, même si tous les Etats n’avancent pas au rythme dans le respect des critères de convergence, surtout concernant la réduction des déficits publics. C’est ainsi que, l’UEMOA, avec le soutien des bailleurs de fonds multilatéraux (FMI et Banque mondiale) qui cherchent à promouvoir dans les pays où ils interviennent de nouveaux outils financiers (Gestion axée sur la performance, Pluriannualité dans la programmation budgétaire, etc....), va réformer, en 2009, son cadre juridique des finances publiques afin de l’adapter aux nouveaux standards de gestion internationaux.
Book Synopsis Le traitement fiscal des investissements dans les pays membres de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) by : Badian Seydou Kouyate
Download or read book Le traitement fiscal des investissements dans les pays membres de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) written by Badian Seydou Kouyate and published by . This book was released on 2011 with total page 816 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour favoriser l’essor des économies nationales et relancer la croissance, surtout après la dévaluation du Franc CFA, les différents pays membres de l’UEMOA ont renforcé leurs dispositifs d’incitations fiscales à travers des codes d’investissement et d’autres dispositifs analogues. En effet il a été accordé aux investisseurs entre autres avantages, des mesures fiscales très alléchantes par dérogation aux règles établies.En l’absence de toute harmonisation en la matière, ces pays qui vont vers les investisseurs étrangers en rangs dispersés ne se sont-ils pas fragilisés par cette désunion ? Cette situation crée donc une concurrence entre Etats, qui pourtant appartiennent à une même entité économique sous régionale oeuvrant essentiellement pour leur intégration. Par ailleurs, les implications internationales des dispositifs d’incitations fiscales doivent être mieux maitrisées afin de permettre aux Etats d’opérer des meilleurs choix de politiques fiscales aussi bien au niveau national que sous régional. C’est ainsi que des propositions pouvant réduire/supprimer la concurrence fiscale dommageable et stimuler une certaine solidarité entre les Etats membres de l’UEMOA s’imposaient dans le cadre de la présente étude.
Book Synopsis Parliamentary Oversight of the Security Sector by : Philipp Fluri
Download or read book Parliamentary Oversight of the Security Sector written by Philipp Fluri and published by DCAF. This book was released on 2003 with total page 209 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Gone with the Headwinds by : Gustavo Adler
Download or read book Gone with the Headwinds written by Gustavo Adler and published by International Monetary Fund. This book was released on 2017-04-03 with total page 98 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: to come
Book Synopsis Zacarias, My Brother by : Abd Samad Moussaoui
Download or read book Zacarias, My Brother written by Abd Samad Moussaoui and published by Seven Stories Press. This book was released on 2011-01-04 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Zacarias Moussaoui was arrested in the United States in August 2001. He is currently in a federal prison in Virginia, charged with "conspiring with Osama bin Laden and Al-Qaeda to murder thousands of innocent people in New York, Virginia, and Pennsylvania." Moussaoui , who trained to be a pilot in Oklahoma, admits to being a member of Al-Qaeda but denies involvement in the events of September 11. He has opted to defend himself. Written by his brother, Zacarias, My Brother tells the story of Zac’s life from birth to the time in 1996 when he broke contact with his family and became deeply involved with Muslim fundamentalists in London. It is a unique document about what it is to grow up a Muslim in Western Europe today and how an extremist is made. In Zacarias, My Brother, author Abd Samad Moussaoui describes the struggle that young Arab men and their families endure in Europe, seeking an education and equal opportunity, only to find most avenues of assimilation effectively barred to people of color. At the same time, he authoritatively details the techniques of the extremist sects that recruit potential terrorist cadres. Members of the Wahhabi sect have perfected a rhetoric that appeals to the wounded pride of these young Arab men, Moussaoui writes—for example, offering funds to help them complete their education. Moussaoui deplores the route taken by his brother. He is not in any way an apologist for terrorism. Even so, he shows convincingly that normal young men can end up terrorists, and suggests how and why this happens. Moussaoui shows with gripping clarity how Wahhabism distorts true Islamic faith and the threat it poses to Islam. And his book strongly suggests that the best defense against terrorist groups like the Wahhabi sect in the future is anything people can do to end racism.
Book Synopsis Bank Profitability - Statistical Supplement by : Organisation for Economic Co-operation and Development
Download or read book Bank Profitability - Statistical Supplement written by Organisation for Economic Co-operation and Development and published by . This book was released on 1987 with total page 94 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Policy Networks in British Government by : David Marsh
Download or read book Policy Networks in British Government written by David Marsh and published by . This book was released on 1992 with total page 328 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The concept of networks is one of interest and importance in the study of politics and policy-making. To date, studies of this have either operated at a high level of generalization or have only offered certain case studies. This work proposes an integrated set of studies of different policy areas and a set of terms to explore common features and variations between policy areas.
