Le contrat de travail en pratique

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Total Pages : 0 pages
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Book Synopsis Le contrat de travail en pratique by : François Taquet

Download or read book Le contrat de travail en pratique written by François Taquet and published by . This book was released on 2023-10-19 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques

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Publisher : Primento
ISBN 13 : 2802741128
Total Pages : 976 pages
Book Rating : 4.8/5 (27 download)

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Book Synopsis Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques by : Viviane Vannes

Download or read book Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques written by Viviane Vannes and published by Primento. This book was released on 2013-04-17 with total page 976 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.

Le contrat de travail en pratique

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ISBN 13 : 9782378905705
Total Pages : 178 pages
Book Rating : 4.9/5 (57 download)

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Book Synopsis Le contrat de travail en pratique by : François Taquet

Download or read book Le contrat de travail en pratique written by François Taquet and published by . This book was released on 2021-02-11 with total page 178 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Le grand livre du droit du travail en pratique

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Publisher : Editions Eyrolles
ISBN 13 : 2212568959
Total Pages : 865 pages
Book Rating : 4.2/5 (125 download)

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Book Synopsis Le grand livre du droit du travail en pratique by : Michel Miné

Download or read book Le grand livre du droit du travail en pratique written by Michel Miné and published by Editions Eyrolles. This book was released on 2018 with total page 865 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Incontournable, rendant accessible la complexité du nouveau droit du travail. Actualisé, permettant de saisir les évolutions les plus récentes du droit du travail. Documenté, avec les principaux articles du Code du travail. Cet ouvrage entièrement à jour avec la réforme du Code du travail (les six 'ordonnances Macron', leurs décrets d'application et la loi de ratification) permet de comprendre le nouveau droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses fortes évolutions, en donnant des points de repère fiables. En s'appuyant sur les sources du droit du travail (Code du travail réformé, jurisprudence, conventions et accords collectifs, droit européen) et sur ses institutions en évolution (inspection du travail, justice du travail), l'ouvrage traite : de l'emploi (rupture conventionnelle, individuelle et collective, du contrat de travail, accord de performance collective, contrats de chantier et de projet, redéfinition du licenciement économique, contrôle administratif du PSE, indemnisation plafonnée du licenciement injustifié, délais pour saisir le juge, prêts de main d'œuvre...) ; du travail (obligation légale de sécurité de l'employeur, avantages catégoriels conventionnels, télétravail, forfaits en jours, inaptitude médicale, droits de la personne – égalité de traitement, discrimination, harcèlements (sexuel, moral(, procédures d'alerte –, liberté d'expression sur les réseaux sociaux, religieuse au travail...) ; des relations professionnelles (représentativités syndicales, salariée et patronale ; négociations dans les entreprises, nouveau droit du comité social et économique, période transitoire pour les CE, DP et CHSCT, restructuration des branches professionnelles...)." [Source : 4e de couv.]

Guide pratique et juridique des contrats de travail

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Publisher : De Vecchi
ISBN 13 : 9782732801360
Total Pages : 217 pages
Book Rating : 4.8/5 (13 download)

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Book Synopsis Guide pratique et juridique des contrats de travail by : Marc Israël

Download or read book Guide pratique et juridique des contrats de travail written by Marc Israël and published by De Vecchi. This book was released on 1997 with total page 217 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les relations au sein du monde du travail ont connu ces dernières décennies de nombreux changements pour permettre d'adapter le marché de l'emploi aux besoins et aux nécessités économiques de chaque entreprise. Ainsi sont apparues à temps partiel ou pour une durée déterminée, et aux employeurs d'engager à temps partiel ou pour une durée déterminée, et aux salariés de bénéficier de conditions pariculières en ce qui concerne l'apprentissage et la formation. Cet ouvrage très complet se propose de décrire chaque type de contrat, pour tout savoir : Des formes traditionnelles du contrat de travail : de l'embauche aux clauses spécifiques et aux congés payés ; Des formes spécifiques du contrat, qu'il s'agisse de travail temporaire, de contrat de qualification, des emplois aidés, du contrat emploi-solidarité, etc ; Des droits et des devoirs du salarié dans le cadre juridique du contrat, de la rémunération propre à chaque type de contrat, ainsi que des protections de renouvellement ou de rupture de contrat. Illustré de nombreux modèles de contrat et des articles du Code du travail, ce guide pratique se présente comme un ouvrage indispensable pour donner à sa carrière les meilleures chances de réussite.

Principes et pratique des contrats de travail

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ISBN 13 : 9782225811920
Total Pages : 332 pages
Book Rating : 4.8/5 (119 download)

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Book Synopsis Principes et pratique des contrats de travail by : Suzanne Lannerée

Download or read book Principes et pratique des contrats de travail written by Suzanne Lannerée and published by . This book was released on 1987 with total page 332 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Contrats de travail : l'essentiel - Edition 2018-2019

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Publisher : Edipro
ISBN 13 : 2874963658
Total Pages : 366 pages
Book Rating : 4.8/5 (749 download)

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Book Synopsis Contrats de travail : l'essentiel - Edition 2018-2019 by : Vincent Neuprez

Download or read book Contrats de travail : l'essentiel - Edition 2018-2019 written by Vincent Neuprez and published by Edipro. This book was released on 2018-10-15 with total page 366 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ces dernières années et ces derniers mois ont été marqués par un bouleversement complet en droit du travail : nouveaux délais de préavis, nouveau régime de reclassement professionnel (outplacement), nouvelles règles de rupture des contrats à durée déterminée, suppression des clauses d’essai, motivation des licenciements, introduction de la notion de licenciement manifestement déraisonnable, etc. Comment calculer un délai ou une indemnité de préavis de licenciement ? Comment faire pour démissionner, ou pour écourter un délai de préavis notifié par l’employeur ? Un cadre a-t-il droit au paiement d’heures supplémentaires ? A quelles conditions un employeur peut-il interdire à un salarié de lui faire concurrence après la fin du contrat de travail ? C’est à toutes ces questions (et à beaucoup d’autres) que répond la première partie de ce livre. Pas besoin d’être un spécialiste : dans une langue simple mais précise, Vincent Neuprez et Michel Deprez expliquent l’essentiel du droit du travail, en privilégiant une approche pratique, et en renvoyant aux textes applicables pour ceux qui le souhaitent. Les interactions entre le droit social et le droit fiscal sont nombreuses. A quoi sert de savoir à combien s’élève une indemnité si l’on ne sait pas comment elle est traitée sur le plan fiscal ? Chaque fois que c’est utile, la réponse est donnée. Les principales décisions de jurisprudence sont mentionnées. PME, enseignants, étudiants, salariés, experts-comptables, juristes : tous y trouveront leur compte. La deuxième partie, plus courte, décrit le contexte dans lequel les contrats de travail s’inscrivent : règlement de travail, conventions collectives, organes de concertation sociale, commissions paritaires, etc. Cette septième édition tient compte des textes en vigueur, des chiffres disponibles et de la jurisprudence publiée jusqu’au 1er mai 2018. Elle intègre les nouveaux délais de préavis entrés en vigueur précisément à cette date.

Les Contrats de travail

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Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402394757
Total Pages : 171 pages
Book Rating : 4.4/5 (23 download)

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Book Synopsis Les Contrats de travail by : André Tarby

Download or read book Les Contrats de travail written by André Tarby and published by FeniXX. This book was released on 1983-12-31T23:00:00+01:00 with total page 171 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il y a bien des manières d'être salariés : apprentis, extras, saisonniers, intermittents, intérimaires, salariés à temps partiel, salariés à temps plein : quelle diversité ! La crise économique a entraîné un éclatement de l'emploi. Les salariés se succèdent sur les postes de travail, avec des contrats plus ou moins durables. Le droit se complique en se fragilisant. Ce livre, clair et précis, a été conçu pour toutes les personnes soucieuses de ne pas s'égarer dans un dédale juridique complexe. Il intéresse, plus particulièrement : - les salariés désireux de s'informer sur la consistance juridique des emplois ; - les chefs d'entreprises soucieux de connaître leurs prérogatives et leurs obligations dans chaque type de contrat ; - les milliers de jeunes, actuellement en stage qui veulent savoir ce que cachent les contrats ; - les animateurs-formateurs de stages à la recherche d'un outil d'information adapté à leur pratique pédagogique. Chaque type de contrat est analysé avec précision. - contrat d'apprentissage ; - contrat emploi-formation et ses variantes (contrat emploi-adaptation et contrat emploi-orientation) ; - contrat de travail temporaire ; - contrat de travail à durée déterminée ; - contrat de travail à temps partiel ; - contrat de travail à durée indéterminée.

Bien négocier son contrat de travail

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Publisher : Editions l'Etudiant
ISBN 13 : 9782846241922
Total Pages : 196 pages
Book Rating : 4.2/5 (419 download)

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Book Synopsis Bien négocier son contrat de travail by : Karin Sordet

Download or read book Bien négocier son contrat de travail written by Karin Sordet and published by Editions l'Etudiant. This book was released on 2002 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: CDI, CDD, travail temporaire, temps partiel, tous les contrats, les clauses générales et particulières des contrats, des exemples commentés.

Principe et pratique des contrats de travail

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ISBN 13 :
Total Pages : 332 pages
Book Rating : 4.:/5 (657 download)

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Book Synopsis Principe et pratique des contrats de travail by : Suzanne Lannerée

Download or read book Principe et pratique des contrats de travail written by Suzanne Lannerée and published by . This book was released on 1987 with total page 332 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

La rupture du contrat de travail

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ISBN 13 : 9782708121065
Total Pages : 334 pages
Book Rating : 4.1/5 (21 download)

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Book Synopsis La rupture du contrat de travail by : Jean-Paul Antona

Download or read book La rupture du contrat de travail written by Jean-Paul Antona and published by . This book was released on 1998 with total page 334 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La rupture du contrat de travail est à l'origine de plus de 80 % des litiges portés devant les juridictions prud'homales, car elle s'effectue trop souvent dans un climat d'affrontement. Or, il est toujours possible de résilier un contrat de travail au mieux de l'intérêt des deux parties. C'est dans cette perspective qu'a été écrit cet ouvrage, où des conseils judicieux aident le lecteur à se diriger dans le maquis des dispositions du droit du travail et de la jurisprudence, lui permettant ainsi de mieux comprendre les mécanismes des divers modes de rupture du contrat de travail. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage, éclairé par de nombreux exemples : * les réponses précises qu'il recherche, quel que soit le motif de la résiliation ; * les décisions de jurisprudence les plus significatives et les plus récentes ; * les modèles d'actes et de lettres qui correspondent à la plupart des situations qu'il rencontre ; * les précautions à prendre lors des différends. L'ouvrage, rédigé aussi bien à l'intention des chefs d'entreprise, des praticiens et des usagers du droit du travail (directeurs des Ressources humaines, directeurs administratifs et financiers, juristes d'entreprise, conseillers prud'homaux, avocats, experts comptables) que des salariés et des représentants du personnel, donne des règles de conduite simples permettant de maîtriser rapidement l'essentiel d'une discipline souvent complexe et mouvante.

Le contrat de travail

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ISBN 13 : 9782802706106
Total Pages : 274 pages
Book Rating : 4.7/5 (61 download)

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Book Synopsis Le contrat de travail by : Belgium

Download or read book Le contrat de travail written by Belgium and published by . This book was released on 1995 with total page 274 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Contrats de travail 2014

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Publisher : PRAT Editions
ISBN 13 : 2809505748
Total Pages : 88 pages
Book Rating : 4.8/5 (95 download)

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Book Synopsis Contrats de travail 2014 by : Brigitte VERT

Download or read book Contrats de travail 2014 written by Brigitte VERT and published by PRAT Editions. This book was released on 2014-01-21 with total page 88 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Qu’est-ce qu’un contrat de travail à durée indéterminée ? Quelle doit être la durée de la période d’essai ? Un contrat à durée déterminée peut-il se transformer en contrat à durée indéterminée ? Quelles sont les particularités du contrat de travail temporaire ?Le contrat de travail obéit à la fois aux règles du droit commun et à des règles spécifiques au droit du travail. Le contrat de travail normal est à durée indéterminée mais les contrats à durée déterminée et les contrats de travail temporaire se multiplient. Pour protéger les salariés, le recours à ces contrats est strictement réglementé et le droit du travail définit de façon précise les droits des salariés. Ce guide répertorie l’ensemble de ces droits en offrant des réponses aux questions les plus fréquentes et les plus pertinentes de nos lecteurs.

Droit du travail

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ISBN 13 : 9782311412765
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (127 download)

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Book Synopsis Droit du travail by : Frédéric Bottaro

Download or read book Droit du travail written by Frédéric Bottaro and published by . This book was released on 2024-01-24 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Le contrat de Travail

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ISBN 13 :
Total Pages : 51 pages
Book Rating : 4.:/5 (42 download)

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Book Synopsis Le contrat de Travail by : Jean Mairet

Download or read book Le contrat de Travail written by Jean Mairet and published by . This book was released on 1911 with total page 51 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Le préparateur en pharmacie - Guide théorique et pratique (2e ed.)

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Publisher : Lavoisier
ISBN 13 : 2743063718
Total Pages : 1858 pages
Book Rating : 4.7/5 (43 download)

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Book Synopsis Le préparateur en pharmacie - Guide théorique et pratique (2e ed.) by : GAZENGEL Jean-Marie

Download or read book Le préparateur en pharmacie - Guide théorique et pratique (2e ed.) written by GAZENGEL Jean-Marie and published by Lavoisier. This book was released on 2013-04-15 with total page 1858 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le préparateur en pharmacie – Guide théorique et pratique, 2e édition, aborde avec clarté et simplicité les différents aspects du savoir polyvalent que l’on attend du préparateur, appelé à seconder les pharmaciens titulaires et adjoints dans maintes tâches de l’officine : dispensation, conseil et information du public, préparation et réalisation des PDA (préparations des doses à administrer), vigilance, accueil et vente, documentation, gestion des stocks, administration, hygiène, diététique et maintien à domicile… Le personnel de l’officine doit aujourd’hui exercer sa mission de conseil avec d’autant plus de clairvoyance que le public, exposé à un discours médiatique et publicitaire à forte consonance scientifique, dispose de produits cosmétiques et de thérapeutiques « alternatives » où le naturel et le végétal jouent un très grand rôle, mais où les risques de l’automédication imposent un effort de pharmacovigilance et de toxicovigilance accru. Cette nouvelle édition, entièrement réactualisée, constitue un guide de référence pour les futurs préparateurs en pharmacie en respectant le référentiel du brevet professionnel, ainsi qu’un outil indispensable à la formation continue des préparateurs en mettant à leur disposition une somme d’informations facilement accessibles. Elle est également fort utile aux étudiants en pharmacie, dont le cursus comprend de nombreux stages : d’initiation officinale, d’application des enseignements coordonnés et de pratique professionnelle.

Les Clauses de non-concurrence en droit du travail

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Author :
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2402394927
Total Pages : 234 pages
Book Rating : 4.4/5 (23 download)

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Book Synopsis Les Clauses de non-concurrence en droit du travail by : Jacqueline Amiel-Donat

Download or read book Les Clauses de non-concurrence en droit du travail written by Jacqueline Amiel-Donat and published by FeniXX. This book was released on 1987-12-31T23:00:00+01:00 with total page 234 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet employé modèle qui, pendant de nombreuses années, a été la « cheville ouvrière » de l'entreprise... Ce V.R.P. performant ou ce vendeur, qui a su tisser des liens avec la clientèle... Cet ingénieur ou ce technicien, au fait des méthodes qui font la spécificité de l'entreprise... Ce jeune apprenti qu'on a initié, devenu depuis meilleur ouvrier... Autant de salariés dont l'entreprise peut redouter la concurrence. Le droit, bien souvent ressenti comme une contrainte par l'entreprise, vient ici lui donner les moyens de se protéger : une clause de non-concurrence, insérée dans le contrat de travail, assurera avec efficacité cette fonction, pour autant qu'elle respecte les conditions et les limites qu'impose le respect du principe de la liberté du travail. Parti d'une analyse précise et détaillée, tant des conventions collectives, que de la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage fait le point sur toutes les exigences mises à la validité et à l'efficacité de cette clause. À vocation pratique, il contient - notamment - un guide d'élaboration et un guide d'application des clauses de non-concurrence dans le contrat de travail.