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Author : Luxembourg
Publisher :
ISBN 13 : 9782879740775
Total Pages : pages
Book Rating : 4.7/5 (47 download)
Download or read book Code Du Travail Annoté written by Luxembourg and published by . This book was released on 2006 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France
Publisher : Groupe Revue Fiduciaire
ISBN 13 : 9782757904084
Total Pages : 2763 pages
Book Rating : 4.9/5 (4 download)
Download or read book Le Code du travail annoté 2013 written by France and published by Groupe Revue Fiduciaire. This book was released on 2013 with total page 2763 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Code du Travail Annoté regroupe sous les articles législatifs en L les articles réglementaires en R, R* et D qui en précisent l'application. Cette présentation originale ainsi que les notes approfondies - à jour d'une jurisprudence récente et variée et de divers textes administratifs complémentaires (arrêtés, circulaires) - font de cet ouvrage le Code de référence et - plus encore - un outil performant et complet en matière de législation du travail.
Author : Benin. Ministère de la fonction publique et du travail
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 65 pages
Book Rating : 4.:/5 (376 download)
Download or read book Code Du Travail written by Benin. Ministère de la fonction publique et du travail and published by . This book was released on 1983 with total page 65 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Yves de La Villeguérin
Publisher :
ISBN 13 : 9782757909188
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.9/5 (91 download)
Download or read book Le code du travail annoté written by Yves de La Villeguérin and published by . This book was released on 2024-03-07 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France
Publisher :
ISBN 13 : 9782757908174
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.9/5 (81 download)
Download or read book Le code du travail annoté 2022 written by France and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Code du Travail Annoté est le seul code qui propose un classement original : les articles en R et D (Réglementaires) sont regroupés à la suite des articles en L (Législatifs) dont il précise l'application. Les notes et commentaires sont rédigés par des experts en droit du travail pour disposer de toutes les précisions nécessaires à la mise en pratique de la réglementation. Des renvois à des articles ou chroniques publiés dans les revues spécialisées sont indiqués pour aborder chaque négociation en toute sérénité. istorique, jurisprudence, arrêtés récents, et d'autres sources complètent les notes.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 608 pages
Book Rating : 4.:/5 (277 download)
Download or read book Le Nouveau code du travail annoté written by and published by . This book was released on 1974 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Benjamin Marcelis
Publisher :
ISBN 13 : 9782757905975
Total Pages : 2912 pages
Book Rating : 4.9/5 (59 download)
Download or read book Le code du travail annoté written by Benjamin Marcelis and published by . This book was released on 2018-04-05 with total page 2912 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le code du travail annoté regroupe sous les articles législatifs en L les articles réglementaires en R, R et D qui en précisent l'application. Cette présentation originale ainsi que les notes approfondies - à jour d'une jurisprudence récente et variée et de divers textes administratifs complémentaires (arrêtés, circulaires...) - font de cet ouvrage le Code de référence et - plus encore - un outil performant et complet en matière de législation du travail.
Author : Christophe Radé
Publisher :
ISBN 13 : 9782247222995
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (229 download)
Download or read book Code du travail written by Christophe Radé and published by . This book was released on 2023-08-17 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'édition 2023-2024 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : assurance chômage, présomption de démission en cas d'abandon de poste, CDD multi-remplacement, VAE, preuve en matière prud'homale, harcèlement, temps de travail effectif, temps de trajet... L'ouvrage est à jour des réformes les plus récentes et prend notamment en compte : le décret du 17 avril 2023 sur la mise en oeuvre de la présomption de démission en cas d'abandon de poste volontaire du salarié - les mesures impactant le code du travail issues de la réforme des retraites (LFRSS du 14 avril 2023) - les mesures sociales issues de la loi du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union Européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - le décret du 14 février 2023 portant application des dispositions de la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat en matière de négociation collective et d'épargne salariale.
Author : France
Publisher :
ISBN 13 : 9782865212729
Total Pages : 1674 pages
Book Rating : 4.2/5 (127 download)
Download or read book Le code du travail annoté written by France and published by . This book was released on 1996 with total page 1674 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France
Publisher :
ISBN 13 : 9782865210954
Total Pages : 1392 pages
Book Rating : 4.2/5 (19 download)
Download or read book Le nouveau code du travail annoté written by France and published by . This book was released on 1989 with total page 1392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : France
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 720 pages
Book Rating : 4.:/5 (651 download)
Download or read book Le Nouveau code du travail annoté written by France and published by . This book was released on 1976 with total page 720 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : René Drouillat
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 862 pages
Book Rating : 4.:/5 (84 download)
Download or read book Code du travail annoté written by René Drouillat and published by . This book was released on 1950 with total page 862 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :
Publisher : Dalloz
ISBN 13 : 9782247168958
Total Pages : 3324 pages
Book Rating : 4.1/5 (689 download)
Download or read book Code du travail annoté, commenté en ligne written by and published by Dalloz. This book was released on 2017-03-15 with total page 3324 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Durée du travail, négociation collective, congés, licenciement économique, représentation du personnel, formation, santé et sécurité, mesures pour l'emploi... La loi "travail" du 8 août 2016 a profondément bouleversé le code du travail. Plus de 500 articles ont été modifiés pour cette édition 2017 qui est notamment à jour : de la loi du 8 août 2016 et de l'ensemble de ses décrets d'application publiés jusqu'au 31 décembre 2016. Mais aussi de la loi du 19 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, des décrets du 23 novembre 2016 fixant des barèmes d'indemnisation du licenciement ou encore de la loi de finances pour 2017 qui introduit le système de prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu. Dans la lignée des précédents millésimes, le Code du travail 2017 Dalloz se signale par l'abondance de ses annotations jurisprudentielles et textes complémentaires présentés dans un souci de clarté et de précision.
Author : France
Publisher :
ISBN 13 : 9782865217779
Total Pages : 2220 pages
Book Rating : 4.2/5 (177 download)
Download or read book Le code du travail annoté written by France and published by . This book was released on 2004 with total page 2220 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La présentation originale du Code du travail annoté regroupant sous les articles législatifs en L les articles réglementaires en R et en D qui en précisent l'application, les notes approfondies - à jour d'une jurisprudence récente et variée et de divers textes administratifs complémentaires (arrêtés, circulaires...) - font de cet ouvrage le Code de référence et - plus encore - un outil performant et complet en matière de législation du travail.
Author : France
Publisher :
ISBN 13 : 9782247044344
Total Pages : 2404 pages
Book Rating : 4.0/5 (443 download)
Download or read book Code du travail written by France and published by . This book was released on 2001 with total page 2404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une édition entièrement annotée. Avec au sommaire : l'intégralité du code du travail officiel (parties législative, réglementaire et décrets) et les pages de textes complémentaires non codifiés.
Author : Marc Feyereisen
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 9782879743158
Total Pages : pages
Book Rating : 4.7/5 (431 download)
Download or read book Code du travail luxembourgeois annoté 2012 – Base + mise à jour au 1er mai 2013 written by Marc Feyereisen and published by Éditions Larcier. This book was released on 2013-06-05 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tout employeur, comme tout salarié, doit être conscient que le droit du travail est très formaliste. Essayer de s’affranchir de ces règles en l’absence de connaissances appropriées, c’est courir le risque de se voir infliger de lourdes sanctions avec des conséquences parfois dramatiques. Ceci est d’autant plus vrai que le Fonds pour l'Emploi, dès qu'il est question du paiement d'indemnités de chômage, doit intervenir en cas de poursuites judiciaires. Le recueil Code du travail luxembourgeois annoté reprend l'intégralité du nouveau Code du travail ainsi que les références jurisprudentielles les plus pertinentes sélectionnées pour vous. De nombreuses références facilitent la transition des anciennes vers les nouvelles dispositions. Le nouveau format broché dispense de la mise à jour manuelle fastidieuse et du tri des feuillets mobiles. Des mises à jour semestrielles permettent de coller au plus près à l’actualité. Ces compléments sont cumulatifs et intègrent toujours le contenu des précédents.
Author : Bernadette Lardy-Pélissier
Publisher :
ISBN 13 : 9782757903827
Total Pages : 2707 pages
Book Rating : 4.9/5 (38 download)
Download or read book Le nouveau code du travail annoté written by Bernadette Lardy-Pélissier and published by . This book was released on 2012-04-13 with total page 2707 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le Nouveau Code du Travail Annoté regroupe sous les articles législatifs en L les articles réglementaires en R, R* et D qui en précisent l'application. Cette présentation originale ainsi que les notes approfondies - à jour d'une jurisprudence récente et variée et de divers textes administratifs complémentaires (arrêtés, circulaires...) - font de cet ouvrage le Code de référence et - plus encore - un outil performant et complet en matière de législation du travail.
