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Author : Jamal Eddin Meknas
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (468 download)
Download or read book L' assurance maritime de la responsabilité du propriétaire du navire de mer written by Jamal Eddin Meknas and published by . This book was released on 1990 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jamal Eddin Meknas
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 942 pages
Book Rating : 4.:/5 (258 download)
Download or read book L'assurance maritime de la responsabilité du propriétaire du navire en mer written by Jamal Eddin Meknas and published by . This book was released on 1988 with total page 942 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'assurance maritime occupe toujours un rang très important dans la vie économique pour les navires, les marchandises, et pour la collectivité lorsqu'il s'agit de l'assurance de la responsabilité qui protège à la fois les assurés et les tiers victimes, et elle est indispensable pour un armateur moderne. Cette étude traite de l'assurance maritime de la responsabilité du propriétaire du navire de mer en deux parties: la première partie intitulée: l'objet de l'assurance maritime de la responsabilite du propriétaire du navire concerne d'une part, le risque couvert, il s'agit du risque assurable et risque assuré, et de la durée pendant laquelle ce risque sera couvert; d'autre part, la détermination de la valeur assurée et le prix de l'assurance. La seconde partie porte sur l'examen de la mise en oeuvre de l'assurance maritime de la responsabilité du propriétaire du navire qui nécessite la réalisation du sinistre et le traitement du sinistre. En ce qui concerne la réalisation du sinistre, il s'agit de l'engagement de la responsabilité de l'assuré et la limitation de la responsabilité par celui-ci selon les dispositions des conventions internationales et de droit francais. Quant au traitement du sinistre, il s'agit de la révélation du sinistre, à savoir les obligations de l'assuré et leur sanction; et de l'indemnisation du sinistre par l'assureur.
Author : J.-V. Cauvet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 476 pages
Book Rating : 4.0/5 (26 download)
Download or read book Traité sur les assurances maritimes written by J.-V. Cauvet and published by . This book was released on 1862 with total page 476 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Antoine Vialard
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2705960023
Total Pages : 512 pages
Book Rating : 4.7/5 (59 download)
Download or read book Droit maritime written by Antoine Vialard and published by FeniXX. This book was released on 1997-01-01T00:00:00+01:00 with total page 512 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author : Louis Lefeuvre
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 216 pages
Book Rating : 4.K/5 ( download)
Download or read book De la responsabilité des propriétaires de navires et de l'abandon (Art. 216, C. de Com.) written by Louis Lefeuvre and published by . This book was released on 1883 with total page 216 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Arnaud Montas
Publisher : Vuibert
ISBN 13 : 2311408275
Total Pages : 271 pages
Book Rating : 4.3/5 (114 download)
Download or read book Droit maritime written by Arnaud Montas and published by Vuibert. This book was released on 2021-01-26 with total page 271 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tout le droit maritime en 300 pages : droit privé, droit international public, droit du travail... Vaste comme l'océan, le droit maritime contient les règles juridiques applicables à la navigation maritime et aux activités humaines en mer. Cette matière originale s'appuie aujourd'hui sur un large ensemble de sources internationales, européennes et nationales qui illustrent le mouvement perpétuel qui l'anime. Cet ouvrage, organisé en cinq parties (le navire ; les accidents ; les menaces ; le commerce ; les pollutions), explore tous les aspects juridiques de l'aventure humaine en mer en mettant l'accent sur les textes les plus récents et les évolutions marquantes de la jurisprudence. Fortement revue et parfaitement à jour, cette troisième édition apporte les réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, des objectifs de sécurité et de sûreté maritimes aux responsabilités en cas d'accident, des pavillons de complaisance au droit des gens de mer, de la piraterie maritime au transport, en passant par la protection de l'environnement marin. Cet ouvrage s'adresse : • aux étudiants en droit ; • aux élèves des instituts et écoles pluridisciplinaires spécialisés ; • aux professionnels et praticiens (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d'assurances, etc.).
Author : J. F. Carles
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 476 pages
Book Rating : 4.3/5 (5 download)
Download or read book Du recours de tiers dans l'assurance sur corps de navires written by J. F. Carles and published by . This book was released on 1936 with total page 476 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Charles Maclou
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 192 pages
Book Rating : 4.3/5 (5 download)
Download or read book Le délaissement dans l'assurance maritime written by Charles Maclou and published by . This book was released on 1954 with total page 192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marcel Porée
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 188 pages
Book Rating : 4.3/5 (5 download)
Download or read book Le risque de guerre et l'assurance maritime written by Marcel Porée and published by . This book was released on 1905 with total page 188 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Léon Lacour
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 370 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Précis de droit maritime written by Léon Lacour and published by . This book was released on 1928 with total page 370 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Droz
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 502 pages
Book Rating : 4.:/5 ( download)
Download or read book Traité des assurances maritimes, du délaissement et des avaries written by Droz and published by . This book was released on 1881 with total page 502 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : MOHAMED.. BOUGHAZI
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 146 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book LE REGIME JURIDIQUE DE L'ASSURANCE MARITIME EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT MAROCAIN written by MOHAMED.. BOUGHAZI and published by . This book was released on 1988 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LES PARTIES AU CONTRAT D'ASSURANCE MARITIME SONT SOUMISES A CERTAINES OBLIGATIONS. IL S'AGIT ENTRE AUTRES POUR L'ASSURE DE PAYER LA PRIME, DE SAUVEGARDER LES OBJETS ASSURES, ET DE CONSERVER LES DROITS DE L'ASSUREUR...L'ASSUREUR QUANT A LUI, DOIT INDEMNISER L'ASSURE EN CAS DE SINISTRE. LES OPERATIONS DE L'ASSURANCE MARITIME SE DEROULENT DANS DES MARCHES PLUS OU MOINS STRUCTURES. LE MARCHE FRANCAIS OFFRE PLUS DE GARANTIES QUE SON HOMOLOGUE MAROCAIN. L'ASSURANCE MARITIME A PRIS DE NOS JOURS UNE IMPORTANCE CONSIDERABLE. EN EFFET, UN NAVIRE PEUT ETRE ASSURE PENDANT SA CONSTRUCTION PAR UNE POLICE D'ASSURANCE MARITIME SUR CORPS DE NAVIRE EN CONSTRUCTION. DES QU'IL EST ACHEVE, IL EST ASSURE PAR UNE POLICE D'ASSURANCE SUR CORPS DE NAVIRE. LES MARCHANDISES QU'IL TRANSPORTERA POURRONT ETRE ASSUREES PAR UNE POLICE D'ASSURANCE SUR FACULTES, TANDIS QUE LE TRANSPORTEUR MARITIME POURRA GARANTIR SA RESPONSABILITE PAR UNE AUTRE POLICE. QUE LE NAVIRE ENTRE DANS UN CHANTIER POUR REPARATION, ET LE CHANTIER POURRA SOUSCRIRE UNE POLICE D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE DES CHANTIERS DE REPARATIONS DE NAVIRES. QU'UNE GUERRE SURVIENNE, ET LE NAVIRE ET LA CARGAISON POURRONT ETRE ASSURES CONTRE LES RISQUES DE GUERRE. LES PLATES-FORMES DES SONDAGES INSTALLEES SUR LES MERS SONT AUSSI GARANTIES PAR LES ASSUREURS MARITIMES. L'ASSURANCE MARITIME EST DONC ENTIEREMENT MELEE A TOUS LES ACTES DE L'EXPLOITATION MARITIME, ET DERRIERE TOUTES LES PARTIES INTERESSEES A L'AVENTURE MARITIME.
Author : René Ysnel
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 290 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Droit romain du contrat de transport maritime written by René Ysnel and published by . This book was released on 1886 with total page 290 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Alfred Édouard Droz
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 508 pages
Book Rating : 4.3/5 (5 download)
Download or read book Traité des assurances maritimes written by Alfred Édouard Droz and published by . This book was released on 1881 with total page 508 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Francis Sauvage
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 244 pages
Book Rating : 4.3/5 (5 download)
Download or read book La clause de négligence et les clauses de non-responsabilité des fautes dans le contrat de transport par mer written by Francis Sauvage and published by . This book was released on 1911 with total page 244 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Louis Thiébaut
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 316 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book De la responsabilité des propriétaires de navires et des armateurs written by Louis Thiébaut and published by . This book was released on 1894 with total page 316 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre-Philippe Cresp
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 486 pages
Book Rating : 4.3/5 (5 download)
Download or read book Cours de droit maritime: -4. Assurances maritimes (Art. 332 à 396 C. Comm.) written by Pierre-Philippe Cresp and published by . This book was released on 1882 with total page 486 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
