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La Securite Du Passager Dans Le Transport Maritime
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Book Synopsis La sécurité du passager dans le transport maritime by : Awa Sam-Lefebvre
Download or read book La sécurité du passager dans le transport maritime written by Awa Sam-Lefebvre and published by . This book was released on 2011 with total page 732 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La notion de risques gouverne la navigation maritime. Le transport maritime de passagers présente d'importants risques qui sont, à la fois inhérents à son milieu, aux engins utilisés mais encore au personnel de bord. La gestion de ces risques est nécessaire à la prévention pour éviter des catastrophes maritimes, qui à l'image des naufrages de l'Estonia, du Joola, du Salam Al Boccaccio et récemment du MV Spice Lander en Tanzanie cristallisent les failles d'une sécurité devant gouverner le secteur. Il faut donc protéger le passager en assurant la sécurité et la sûreté de la navigation maritime. La réglementation, dispersée dans des conventions d'application géographique plus ou moins étendue selon leur ratification par les États, rend la question encore plus délicate. Dans ce contexte, revisiter toute la problématique de la sécurité des passagers revêt une importance capitale. Il s'agira alors de revoir la gestion du risque maritime ainsi que les défaillances de la réglementation en redéfinissant les responsabilités, qu'il s'agisse de celle du transporteur, premier interlocuteur du passager, du constructeur du navire, des sociétés de classification mais encore de l’État du pavillon.
Book Synopsis La sécurité du transport maritime by :
Download or read book La sécurité du transport maritime written by and published by . This book was released on 2000 with total page 94 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le transport maritime et les politiques de sécurité de l'Union européenne by : Alexandra Bellayer-Roille
Download or read book Le transport maritime et les politiques de sécurité de l'Union européenne written by Alexandra Bellayer-Roille and published by . This book was released on 2000 with total page 492 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sécurité, sûreté maritime et facteur humain by : Syrine Ismaili
Download or read book Sécurité, sûreté maritime et facteur humain written by Syrine Ismaili and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2018-03-07 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les conditions de vie et de travail des marins sont autant d'éléments déterminants dans la survenance de l'erreur humaine. Pourtant, à travers le monde, les mesures législatives les prenant en considération sont rares et souffrent d'une application partielle et d'un manque de contrôle. Même si cette constatation varie d'un Etat maritime à un autre, la Tunisie n'y déroge pas. Des lacunes en la matière existent aussi bien au niveau de l'adoption des lois, que de leur application effective ou du contrôle leur étant réservé. Il conviendra d'en déceler les causes et d'essayer de les combler.
Book Synopsis La responsabilité du transporteur maritime de passagers en droit marocain et en droit français by : Kaoutar Merbouh
Download or read book La responsabilité du transporteur maritime de passagers en droit marocain et en droit français written by Kaoutar Merbouh and published by . This book was released on 2011 with total page 513 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Durant les deux dernières décennies, le trafic de passagers, et plus particulièrement celui des MRE, transitant les ports marocains n’a cessé de progresser. Cette évolution économique a-t-elle été suivie d’une évolution juridique protectrice de ces consommateurs du transport maritime ? Ouvert sur deux façades maritimes, le Maroc s’est doté depuis 1919 d’un code de commerce maritime (DCCM du 31 mars 1919) qui était à l’époque un modèle en la matière. Depuis 1975, le législateur marocain s’est penché sur le code pour l’adopter aux nouvelles données économiques nationale et internationale. La comparaison du droit marocain avec le droit de l’autre rive communautaire et notamment française, nous permet d’évaluer notre droit par rapport aux nouveaux aspects du droit des passagers par voie maritime. L’étude de la responsabilité du transporteur consiste à déterminer son fondement et les modalités de sa mise en œuvre. La responsabilité du transporteur maritime de passagers en amont et en aval du transport maritime repose sur des règles établies tant par les législateurs internes que part le législateur international ou régional. D’abord, l’étude de la notion, la formation ou la rupture, et l'exécution du contrat de transport permettra de déterminer les conditions de responsabilité du transporteur en cas de dommages corporels, matériels ou immatériels suite au retard. Ensuite, la volonté du dédommagement actionné par le passager lésé se traduit par la mise en œuvre de la responsabilité du transporteur maritime. Se pose, enfin, la question de savoir si les législations maritimes étudiées offrent au passager maritime la même protection que son homologue aérien et terrestre ? L’évolution du droit des passagers maritimes étant inéluctable, des perspectives d’avenir sont à envisager.
Book Synopsis Sécurité maritime et intégration européenne by : Peter Langlais
Download or read book Sécurité maritime et intégration européenne written by Peter Langlais and published by Bruylant. This book was released on 2018-05-02 with total page 553 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Héritière des mouvements de territorialisation et de régionalisation de la gouvernance des espaces et des activités maritimes, l’Union européenne s’est érigée, malgré le silence des traités constitutionnels, en nouvel échelon d’élaboration du droit de la sécurité maritime. Les enjeux humains, économiques et environnementaux de la problématique ont fait de son ordre juridique un théâtre privilégié de la confrontation entre les traditions libérales du monde maritime et le besoin d’une régulation par la puissance publique en vue de prévenir, limiter et indemniser les préjudices de toutes natures pouvant résulter d’un accident en mer. Si elle se fait parfois au prix d’un alignement sur les pratiques internationales, l’harmonisation progressive du droit de la sécurité maritime à l’échelle continentale limite la compétition législative que les États membres sont susceptibles de se livrer dans l’exercice de l’autorité du pavillon et de l’autorité du port. Afin d’assurer l’effectivité de son action en la matière, l’Union européenne organise le rapprochement des administrations maritimes nationales, dont la coopération opérationnelle est orchestrée par des agences décentralisées. Pour dépasser les limites auxquelles se heurte nécessairement une approche continentale, l’Union européenne multiplie les partenariats internationaux et défend à présent une approche différenciée par bassin. La singularisation par rapport au droit international de référence demeure quant à elle stratégiquement limitée, alors que l’attractivité commerciale de l’Europe autoriserait une stratégie d’incitation économique plus audacieuse. Cet ouvrage dresse un bilan de l’action de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité maritime. Il en identifie les fondements, les achèvements et les limites, et suggère quelques pistes pour l’avenir. Il se destine aussi bien aux chercheurs qu’aux acteurs publics et privés concernés par la sécurité maritime (administrations nationales et européennes, armateurs, sociétés de classification, assureurs et mutuelles d’indemnisation, chantiers navals, cabinets d’avocats, représentants d’intérêt et groupes d’influence, etc.).
Book Synopsis Evaluation des risques et réglementation de la sécurité by : Guillaume Chantelauve
Download or read book Evaluation des risques et réglementation de la sécurité written by Guillaume Chantelauve and published by . This book was released on 2006 with total page 229 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La réglementation de la sécurité est un des déterminants principaux de la sécurité du transport maritime. Depuis la fin du 20ème siècle, de nouvelles approches normatives fondées sur les risques viennent compléter la configuration traditionnelle - déterministe et prescriptive - de la réglementation de la sécurité. Nos travaux de recherche traitent de l'intérêt des techniques d'évaluation du risque pour la réglementation de la sécurité. Le travail méthodologique de production et d'organisation des concepts théoriques et des apports de terrain relatifs aux configurations réglementaires " non traditionnelles " permet de formaliser l'utilisation des techniques d'évaluation du risque et de proposer des aspects influençant le choix des techniques. Deux méthodes d'évaluation du risque sont améliorées - relatives à (i) l'évaluation formelle de la sécurité à utiliser dans le cadre du processus d'élaboration de règles, et aux (ii) conceptions alternatives pour la sécurité incendie à utiliser dans le cadre de conceptions de navire ne répondant pas aux exigences réglementaires classiques – et mises en oeuvre, respectivement, pour la sécurité des vraquiers et pour un espace public de navires à passagers. A travers ce travail, nous avons pu mettre en évidence l'utilisation potentielle de l'évaluation du risque pour la réglementation de la sécurité, et dégager les grandes lignes structurant ces approches.
Book Synopsis Utilisation et sécurité du navire de commerce: 1. le transport maritime by : J. Marie
Download or read book Utilisation et sécurité du navire de commerce: 1. le transport maritime written by J. Marie and published by . This book was released on 1932 with total page 1000 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Responsabilité civile et passagers maritimes by : François-Xavier Pierronnet
Download or read book Responsabilité civile et passagers maritimes written by François-Xavier Pierronnet and published by . This book was released on 2004 with total page 685 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le transport maritime de passagers fournit l'occasion de dessiner les contours et les enjeux de l'objectivation de la responsabilité civile qui concerne aujourd'hui tous les usagers du transport mais également les mutations du droit des transports et spécialement du Droit maritime. L'étude de la responsabilité civile des passagers maritimes fait apparaître un déplacement de son centre de gravité. Au pivot classique de la responsabilité civile (le sujet-responsable) tend à être substitué un pivot plus moderne, l'objet-réparation. Ce phénomène a atteint les "passagers en plaisance" et les "passagers en croisière". Pour autant, le droit de la responsabilité civile des passagers maritimes "purs" est demeuré étranger à ce mouvement. Des signes d'une évolution sont perceptibles mais restent insuffisants. Nous proposons alors les éléments d'une remodélisation de la matière (obligation de sécurité de résultat et réparation intégrale) après en avoir stigmatisé les principaux traits.
Book Synopsis LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR MARITIME DE PASSAGERS POUR LES ACCIDENTS CORPORELS EN DROITS AMERICAIN, ANGLAIS, EGYPTIEN ET FRANCAIS by : MOHAMED.. EL KALIOUBIE
Download or read book LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR MARITIME DE PASSAGERS POUR LES ACCIDENTS CORPORELS EN DROITS AMERICAIN, ANGLAIS, EGYPTIEN ET FRANCAIS written by MOHAMED.. EL KALIOUBIE and published by . This book was released on 1990 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: AU TRANSPORT UTILITAIRE SE SUBSTITUE LA CROISIERE MARITIME. LE TRANSPORT MARITIME DE PASSAGERS CONSERVE DONC SON UTILITE SOCIO-ECONOMIQUE. LA MUTATION EN COURS N'AFFECTE CEPENDANT PAS L'EXISTENCE DES RISQUES QUE COURT LE PASSAGER A BORD. L'EVENTUALITE D'UNE LESION CORPORELLE OU D'UN ACCIDENT MORTEL EST TOUJOURS LA. LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR POUR PAREILLE LESION OU MORT RESTE UN SUJET D'IMPORTANCE. LE VOYAGE ETANT SOUVENT INTERNATIONAL, LA DETERMINATION DE LA LOI APPLICABLE A CETTE RESPONSABILITE EST D'UNE GRANDE IMPORTANCE DANS UN CONTEXTE OU L'UNIFICATION INTERNATIONALE DU DROIT N'A PAS REMPORTE QU'UN FAIBLE SUCCES. L'ETUDE COMPARATIVE DES CONDITIONS, DE L'ETENDUE ET DE LA MISE EN OEUVRE DE LA RESPONSABILITE EST NECESSAIRE AFIN DE PROMOUVOIR UNE UNIFICATION PLUS EFFICACE DU DROIT ET D'APPORTER AUX INTERESSES UNE PLUS GRANDE SECURITE JURIDIQUE EN LES METTANT A MEME DE CONNAITRE LEURS DROITS ET OBLIGATIONS EN DROITS AMERICAIN, ANGLAIS, EGYPTIEN ET FRANCAIS.
Book Synopsis Quellen Des Internationalen Einheitsrechts by : Konrad Zweigert
Download or read book Quellen Des Internationalen Einheitsrechts written by Konrad Zweigert and published by BRILL. This book was released on 1972-12-31 with total page 1036 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La sécurité du transport maritime dans l'Union européenne by : Lauriane Cordier-Feron
Download or read book La sécurité du transport maritime dans l'Union européenne written by Lauriane Cordier-Feron and published by . This book was released on 2002 with total page 202 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Utilisation & sécurité du navire de commerce by : J.. Marie
Download or read book Utilisation & sécurité du navire de commerce written by J.. Marie and published by . This book was released on 1932 with total page 998 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'Union européenne et la sécurité des transports maritimes de marchandises et substances dangereuses by : Myriam Pons
Download or read book L'Union européenne et la sécurité des transports maritimes de marchandises et substances dangereuses written by Myriam Pons and published by . This book was released on 2014 with total page 603 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le transport maritime est d'une importance stratégique pour l'économie de l'Union européenne. Chaque année, un milliard de tonnes de pétrole transitent par les ports et les eaux de l'UE et deux milliards de tonnes de marchandises sont chargées et déchargées dans ses ports. C'est pourquoi, depuis le naufrage de l'Amoco Cadiz et les conséquences désastreuses, tant pour l'environnement que pour l'économie qui en découlèrent, l'Union européenne ne cesse de développer et d'intensifier sa politique de sécurité maritime dans le but de mettre un terme à la navigation sous normes, essentiellement par une application effective des règles internationales en la matière. Depuis 1993, l'UE et ses États membres sont au premier plan afin d'améliorer la législation en matière de sécurité du transport maritime de marchandises et substances dangereuses pour éliminer les navires sous-normes, augmenter la protection des équipages, réduire le risque de pollution de l'environnement et veiller à ce que les opérateurs qui suivent les bonnes pratiques ne soient pas désavantagés commercialement par rapport à ceux qui sont prêts à prendre des raccourcis avec la sécurité des navires. Les accidents de l'Erika et du Prestige encouragèrent l'UE à réformer radicalement son régime juridique et à adopter de nouvelles règles et normes de prévention des accidents en mer, en particulier celles impliquant les pétroliers. Depuis plus de trente ans l'UE n'a cessé de renforcer et d'améliorer son arsenal législatif. Elle fit évoluer sa réglementation consécutivement aux divers accidents qui vinrent frapper ses côtes ; c'est pourquoi la sécurité du transport maritime sera toujours en évolution.
Book Synopsis Utilisation et sécurité du navire de commerce by : J.. Marie
Download or read book Utilisation et sécurité du navire de commerce written by J.. Marie and published by . This book was released on 1952 with total page 456 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Utilisation et sécurité du navire de commerce by : J.. Marie
Download or read book Utilisation et sécurité du navire de commerce written by J.. Marie and published by . This book was released on 1952 with total page 359 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le transport maritime et les politiques de sécurite de l'union européenne by : Alexandra Bellayer-Roille
Download or read book Le transport maritime et les politiques de sécurite de l'union européenne written by Alexandra Bellayer-Roille and published by . This book was released on 1999 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Afin de garantir une protection réelle des transport maritimes des états membres, il s'avérait indispensable d'appréhender le concept de sécurite "sous toutes ses formes" et de dépasser la conception classique de la sécurite traditionnellement limitée a la protection de l'environnement marin et de la vie humaine mer. Un systeme cohérent, articulé autour des deux composantes intrinsèques de l'activité de transport maritime: le navire et la mer (espace maritime), a été retenu, afin d'agir aussi bien sur les états membres que sur les états tiers. Par le biais du concept "d'état du pavillon", la communauté européenne (1er pilier) s'efforce d'imposer une discipline sécuritaire commune a l'ensemble des navires immatriculés sous registre européen. Se prévalant d’une compétence de nature personnelle, la communauté peut de cette manière endiguer efficacement les différentes pressions économiques exercées sur les flottes des états membres (i). Dans un second temps, afin de lutter contre les agressions perpétrées par des états tiers, a l'encontre des navires européens, dans les eaux communautaires ou dans des zones maritimes soumises au droit international, l'union européenne (3 piliers) cette fois, exploite une compétence sécuritaire de nature spatiale. Cette nouvelle approche reposant sur le concept "d'espace maritime d'intérêt commun" permet a l'union d'atteindre les états tiers sur lesquels elle ne detient pourtant aucune compétence directe (ii). L'analyse globale permet de démontrer qu'a travers les différentes mesures de discipline, de controle, de police et de défense, adoptées par l'union le droit et le maintien de l'ordre sont garantis en mer. L'émergence d'un nouveau droit fondamental de l'union européenne: "le droit a la sécurité" se dévoile in fine.???
