Enjeux européens et mondiaux de la protection des données personnelles

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Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 2804484440
Total Pages : 367 pages
Book Rating : 4.8/5 (44 download)

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Book Synopsis Enjeux européens et mondiaux de la protection des données personnelles by : Alain Grosjean

Download or read book Enjeux européens et mondiaux de la protection des données personnelles written by Alain Grosjean and published by Éditions Larcier. This book was released on 2016-02-10 with total page 367 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage offre une analyse des grands enjeux en matière de protection des données à caractère personnel, à la lumière des dispositions de la proposition de règlement européen et des législations européennes en vigueur. Nous assistons actuellement à une véritable révolution sociale, économique et technologique. L’exploitation des données avec le big data, l’internet des objets, va changer le monde. Face aux avancées, mais également aux inquiétudes que cette révolution suscite, il est important de s’appuyer sur les droits fondamentaux. Ainsi l’ouvrage revient sur la jurisprudence tant de la Cour de justice européenne que celle de la Cour européenne des droits de l’homme. Une attention particulière est également donnée au champ d’application territorial de la proposition de règlement et au transfert des données. L’ouvrage met également en relief la perception américaine des règles de protection des données personnelles par rapport aux dernières négociations entre l’Europe et les Etats-Unis ; il traite en particulier du droit à l’oubli, du profilage ou de la notification des failles de sécurité ; il met en exergue les défis de la protection des données personnelles dans le domaine des services financiers, notamment en matière de fraude au paiement. L’ouvrage s’intéresse ainsi non seulement aux mesures à prendre par les entreprises pour respecter les règles de protection des données, mais aussi à la façon des autorités de les faire respecter. Un ouvrage qui propose une approche aussi bien juridique que pratique sur le sujet. À PROPOS DE L'ÉDITEUR Larcier Group, composé des marques d’édition juridique prestigieuses que sont Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit belge, luxembourgeois et français (avocats, magistrats, notaires, juristes d’entreprise,...). Fournisseur historique et privilégié de toutes les sources du droit, son offre éditoriale est composée, notamment, de la base de données juridique la plus complète de Belgique (Strada lex), de plus de 300 nouvelles monographies par an, plus de 70 revues juridiques, plusieurs collections de Codes, de logiciels de calculs et d’un riche catalogue de formations. Larcier Group est l’éditeur numéro 1 dans le segment juridique en Belgique.À côté de ce segment juridique, Larcier Group s’adresse également aux professions économiques et aux professions RH en Belgique avec sa marque Larcier Business et son offre éditoriale principalement numérique.Avec Indicator, Larcier Group fait partie, depuis juin 2016, du Groupe Éditions Lefebvre- Sarrut, à présent leader en Belgique sur tous les segments de l’édition juridique et fiscale.

European Intermediary Liability in Copyright: A Tort-Based Analysis

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Author :
Publisher : Kluwer Law International B.V.
ISBN 13 : 9041168419
Total Pages : 529 pages
Book Rating : 4.0/5 (411 download)

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Book Synopsis European Intermediary Liability in Copyright: A Tort-Based Analysis by : Christina Angelopoulos

Download or read book European Intermediary Liability in Copyright: A Tort-Based Analysis written by Christina Angelopoulos and published by Kluwer Law International B.V.. This book was released on 2016-09-15 with total page 529 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: In step with its rapid progress to the centre of modern social, political, and economic life, the internet has proven a convenient vehicle for the commission of unprecedented levels of copyright infringement. Given the virtually insurmountable obstacles to successful pursuit of actual perpetrators, it has become common for intermediaries –providers of internet-related infrastructure and services – to face liability as accessories. Despite advances in policy at the European level, the law in this area remains far from consistently applicable. This is the first book to locate and clarify the substantive rules of European intermediary accessory liability in copyright and to formulate harmonised European norms to govern this complicated topic. With a detailed comparative analysis of relevant regimes in three major Member State jurisdictions – England, France, and Germany – the author elucidates the relationship between these rules and the demands of EU law on fundamental rights and the principles of European tort law. She clearly presents the interrelations between such areas as the following: - accessory liability in tort; - joint tortfeasance; - European fault-based liability: fault, causation, defences; - negligence; - negligence balancing: rights-based or utility-based?; - Germany’s “disturbance liability” (Störerhaftung); - fair balance in human rights; - end-users’ fundamental rights; - The European Commission’s 2015 Communication on a Digital Single Market Strategy for Europe; - The E-Commerce Directive and other relevant provisions; - Safe harbours: mere conduit, caching, hosting; - Intermediary actions: monitoring, filtering, blocking, removal of infringing content; and - application of remedies: damages and injunctions. The strong points of each national system are highlighted, as are the commonalities between them, and the author uses these to build a proposed harmonised European framework for intermediary liability for copyright infringement. She concludes with suggestions for the future possible integration of the proposed framework into EU law. The issue of the liability of internet intermediaries for third party copyright infringement has entered into the political agenda across the globe, giving rise to one of the most complex, contentious, and fascinating debates in modern copyright law. This book offers an opportunity for a re-conceptualisation and rationalisation of the applicable law, in a way which additionally better accounts for the cross-border nature of the internet. It will be of inestimable value to many interested parties – lawyers, internet intermediaries, NGOs, policymakers, universities, libraries, researchers, lobbyists – in matters regarding the information society.

La responsabilité civile des acteurs de l'internet

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ISBN 13 : 9782804462932
Total Pages : 441 pages
Book Rating : 4.4/5 (629 download)

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Book Synopsis La responsabilité civile des acteurs de l'internet by : Élise Ricbourg-Attal

Download or read book La responsabilité civile des acteurs de l'internet written by Élise Ricbourg-Attal and published by . This book was released on 2014 with total page 441 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Toute personne peut être victime de la mise en ligne d'un contenu sur l'internet. La réparation s'obtient par une action en responsabilité civile à l'encontre d'un ou plusieurs acteurs de l'internet. Toutefois, la question de la mise en oeuvre de leur responsabilité ne cesse d'évoluer. En effet, bien qu'un cadre légal existe, de nouveaux acteurs apparaissent au gré des évolutions technologiques. La dernière évolution majeure est le Web 2 0. Son principal apport est d'avoir sorti l'internaute de son rôle de simple lecteur pour en faire un acteur à part entière. Néanmoins, le recours aux pseudonymes les rend parfois difficilement indentifiables. Le Web 2 0 a également créé une nouvelle catégorie d'acteurs : les intermédiaires de services. La question de leur intégration juridique porte principalement sur leur qualification, puisqu'ils ne sont a priori pas appréhendés par les différents régimes appliqués aux acteurs de l'internet statique. A cet égard, le droit positif se révèle être peu satisfaisant, car il cherche à les apprécier au regard des qualifications reconnues légalement. Il s'obstine donc à les faire entrer dans les catégories légales préexistantes. Or, l'appréhension parle Droit des nouveaux acteurs de l'internet ne peut consister qu'en une application raisonnée du droit commun. En parallèle de l'examen du régime de responsabilité du fait personnel, il sera envisagé la question d'un possible engagement de leur responsabilité sur le fondement du fait des choses. Dans un cas comme dans l'autre, il est indispensable que leur régime de responsabilité soit cohérent par rapport aux activités réalisées. L'approche à la fois doctrinale et pratique intéresse les cadres et les dirigeants d'entreprise, les magistrats, les avocats spécialistes de la propriété intellectuelles et des nouvelles technologies.

Cornell International Law Journal

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ISBN 13 :
Total Pages : 678 pages
Book Rating : 4.:/5 (51 download)

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Book Synopsis Cornell International Law Journal by :

Download or read book Cornell International Law Journal written by and published by . This book was released on 2002 with total page 678 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Aanwinsten van de Centrale Bibliotheek (Queteletfonds)

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ISBN 13 :
Total Pages : 932 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Aanwinsten van de Centrale Bibliotheek (Queteletfonds) by : Bibliothèque centrale (Fonds Quetelet)

Download or read book Aanwinsten van de Centrale Bibliotheek (Queteletfonds) written by Bibliothèque centrale (Fonds Quetelet) and published by . This book was released on 2001 with total page 932 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Revue de Droit Uniforme

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ISBN 13 :
Total Pages : 988 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Revue de Droit Uniforme by :

Download or read book Revue de Droit Uniforme written by and published by . This book was released on 1998 with total page 988 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Annales des télécommunications

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ISBN 13 :
Total Pages : 1540 pages
Book Rating : 4.:/5 (53 download)

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Book Synopsis Annales des télécommunications by :

Download or read book Annales des télécommunications written by and published by . This book was released on 2006 with total page 1540 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

RIDA

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ISBN 13 :
Total Pages : 796 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis RIDA by :

Download or read book RIDA written by and published by . This book was released on 2000 with total page 796 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

New Technologies in Public Administration

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Publisher : IOS Press
ISBN 13 : 1607501341
Total Pages : 184 pages
Book Rating : 4.6/5 (75 download)

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Book Synopsis New Technologies in Public Administration by : G. Petroni

Download or read book New Technologies in Public Administration written by G. Petroni and published by IOS Press. This book was released on 2005-09-09 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Includes contributions, which revolve around the application of ICT in the activities and structures of Public Administration (PA) of some European countries. In this book, these contributions discuss the various development stages of the implementation of e-government as well as the different actors of PA itself.

SCAD Bulletin

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ISBN 13 :
Total Pages : 852 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis SCAD Bulletin by :

Download or read book SCAD Bulletin written by and published by . This book was released on 1999 with total page 852 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Cybersécurité des acteurs économiques - risques, réponses stratégiques et juridiques

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Author :
Publisher : Lavoisier
ISBN 13 : 2746289156
Total Pages : 242 pages
Book Rating : 4.7/5 (462 download)

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Book Synopsis Cybersécurité des acteurs économiques - risques, réponses stratégiques et juridiques by : QUEMENER

Download or read book Cybersécurité des acteurs économiques - risques, réponses stratégiques et juridiques written by QUEMENER and published by Lavoisier. This book was released on 2013-01-01 with total page 242 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le cyberespace est un univers d’information incontournable. Il est aussi un territoire source d’inquiétude pour tous les acteurs économiques de l’entreprise et de la finance. Il est aujourd’hui le théâtre d’un nombre grandissant de cybermenaces touchant notamment aux domaines des informations sensibles et des données personnelles. Pour se protéger, il est essentiel de mesurer l’ampleur de ces risques et d’en comprendre la nature. Il faut aussi pouvoir mettre en place des stratégies d’anticipation comme l’intelligence économique et la veille. Véritable « boîte à outils » contre les risques numériques, cet ouvrage présente également un ensemble de solutions juridiques spécifiques à la cybersécurité et au développement de tous les acteurs économiques concernés.

Dialogue Between Peoples and Cultures

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ISBN 13 :
Total Pages : 232 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)

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Book Synopsis Dialogue Between Peoples and Cultures by : Jean Monnet Project

Download or read book Dialogue Between Peoples and Cultures written by Jean Monnet Project and published by . This book was released on 2005 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Recoge:1. The networks of the Mediterranean - 2. The contribution of women and civil society - 3. Citizenship and social change in Europe - 4. The role of the media in the dialogue - 5. Euro-Mediterranean dialogue and the international challenges - Youth and the religious factor, tolerance and laicism.

UNESCO’s Internet universality indicators

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Author :
Publisher : UNESCO Publishing
ISBN 13 : 9231003143
Total Pages : 197 pages
Book Rating : 4.2/5 (31 download)

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Book Synopsis UNESCO’s Internet universality indicators by : Souter, David

Download or read book UNESCO’s Internet universality indicators written by Souter, David and published by UNESCO Publishing. This book was released on 2019-04-23 with total page 197 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Governance in the 21st Century

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Author :
Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 926418936X
Total Pages : 218 pages
Book Rating : 4.2/5 (641 download)

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Book Synopsis Governance in the 21st Century by : OECD

Download or read book Governance in the 21st Century written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 2001-04-27 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book explores some of the opportunities and risks - economic, social and technological - that decision-makers will have to address, and outlines what needs to be done to foster society's capacity to manage its future more flexibly and with broader participation of its citizens.

Man's Inhumanity to Man

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Author :
Publisher : BRILL
ISBN 13 : 9004479090
Total Pages : 1060 pages
Book Rating : 4.0/5 (44 download)

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Book Synopsis Man's Inhumanity to Man by : Lal Chand Vohrah

Download or read book Man's Inhumanity to Man written by Lal Chand Vohrah and published by BRILL. This book was released on 2021-10-18 with total page 1060 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume contains a unique collection of essays on various aspects of current interest within the field of public international law, international criminal law, human rights and humanitarian law. The wide range and topicality of the issues covered bears witness to the vast professional experience of Antonio Cassese, the first President of the ICTY, in whose honour this collection has been compiled, and to the many fields of scholarship in which he has left a permanent mark. Written by a selection of renowned academics and practitioners, Man’s Inhumanity to Man offers the reader thought-provoking discussion on the International Criminal Court, the ICTY and International Criminal Tribunal for Rwanda and other aspects of international criminal justice; on truth commissions and amnesties in the aftermath of armed conflicts; on military humanitarian intervention and the development of human rights protection.

Computer law in the millenium perspective

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Publisher : Editions Publibook
ISBN 13 : 2748300556
Total Pages : 300 pages
Book Rating : 4.7/5 (483 download)

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Book Synopsis Computer law in the millenium perspective by : Xavier Linant de Bellefonds

Download or read book Computer law in the millenium perspective written by Xavier Linant de Bellefonds and published by Editions Publibook. This book was released on 2001 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Droit européen comparé d'Internet

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Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 568 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Droit européen comparé d'Internet by : Georges Chatillon

Download or read book Droit européen comparé d'Internet written by Georges Chatillon and published by . This book was released on 2000 with total page 568 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: