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Author : Sabine Jouve
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)
Download or read book La nature juridique du contrat de coproduction de l'oeuvre audiovisuelle en droit français written by Sabine Jouve and published by . This book was released on 2001 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : SYLVIE.. COMANZO
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 463 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book LES COPRODUCTIONS CINEMATOGRAPHIQUES ET AUDIOVISUELLES INTERNATIONALES written by SYLVIE.. COMANZO and published by . This book was released on 1997 with total page 463 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA COPRODUCTION INTERNATIONALE CONSISTE DANS LA REUNION DE PRODUCTEURS DE NATIONALITES DIFFERENTES, QUI ONT POUR FONCTION DE REUNIR DES TALENTS ET DES CAPITAUX DANS LEUR PAYS D'ORIGINE, EN VUE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN D'UNE OEUVRE. L'ETUDE DES CLAUSES DES CONTRATS DE COPRODUCTION INTERNATIONAUX, DES TRAITES BILATERAUX DE COPRODUCTION ET DE LA JURISPRUDENCE PERMET DE COMPRENDRE LA FACON DONT LES COPRODUCTEURS REUNISSENT LE FINANCEMENT NECESSAIRE A LA FABRICATION DE L'OEUVRE ET COMMENT LES RECETTES D'EXPLOITATION SONT REPARTIES ENTRE LES AYANTS-DROIT. LA COPRODUCTION A UN CARACTERE AMBIVALENT: ELLE SUPPOSE UNE COLLABORATION ACCRUE, TOUT EN IMPLIQUANT UNE MEFIANCE MUTUELLE LORSQU'IL S'AGIT, POUR LES INTERVENANTS, DE PROTEGER LEURS DROITS OU INTERETS. CETTE SITUATION INDUIT DE NOMBREUSES QUESTIONS: QUELLE EST LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT DE COPRODUCTION, QUELS SONT LES DROITS DE CHACUN SUR LES RECETTES, QUELS MECANISMES JURIDIQUES CONVIENNENT A UNE TELLE ENTREPRISE: LE "TRUST" ANGLO-AMERICAIN EST-IL ADAPTE A LA GESTION DE LA REMONTEE DES RECETTES D'EXPLOITATION AUX AYANTS-DROIT?
Author : Sabine Jouve
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 240 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book La nature du contrat de coproduction audiovisuelle written by Sabine Jouve and published by . This book was released on 1995 with total page 240 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Dorothy Viljoen
Publisher : Council of Europe
ISBN 13 : 9789287125446
Total Pages : 92 pages
Book Rating : 4.1/5 (254 download)
Download or read book Les clés de la négociation des contrats de coproduction audiovisuelle written by Dorothy Viljoen and published by Council of Europe. This book was released on 1994-01-01 with total page 92 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Carine Bernault
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 488 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel written by Carine Bernault and published by LGDJ. This book was released on 2003 with total page 488 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Secteur de la création particulièrement représentatif des industries culturelles, l'audiovisuel est également un élément essentiel de la culture nationale. Cette dualité en fait un "laboratoire" particulièrement intéressant qui permet d'aborder deux points principaux. On peut tout d'abord s'interroger sur la possibilité de concilier la conception traditionnellement humaniste du droit d'auteur français avec les enjeux économiques attachés au développement de l'industrie des "contenus". Mais on doit aussi envisager les rapports entre le droit de la propriété littéraire et artistique et le droit de la communication, qui a notamment pour vocation de protéger la création nationale. Dans cette perspective, l'étude de la propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel conduit à mener une double démonstration. Tout d'abord, il apparaît que le régime juridique de l'objet audiovisuel, loin de révéler une spécificité de ce type de création qui imposerait de distinguer un droit de la propriété littéraire et artistique "classique" d'un droit de la propriété littéraire et artistique "économique", illustre au contraire la souplesse de la conception française du droit d'auteur, capable, en tenant compte de la nature de la création audiovisuelle, de concilier humanisme et pragmatisme. Ensuite, l'influence du droit de la communication sur le droit d'auteur et les droits voisins révèle les fondements profondément différents de ces deux droits, qui, s'ils voient leurs domaines d'application se croiser, n'en poursuivent pas moins des objectifs différents. S'il importe donc de prendre conscience des répercussions, réelles, du droit de la communication sur la situation des auteurs et auxiliaires de la création, on ne peut pas pour autant en déduire l'existence d'un droit de l'audiovisuel réunissant les dispositions du droit public et du droit privé applicables à l'audiovisuel, l'incohérence de ce droit étant trop importante pour qu'il puisse prétendre à l'autonomie.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 336 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Catalogue des thèses reproduites written by and published by . This book was released on 2001 with total page 336 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Stéphanie Paget
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 429 pages
Book Rating : 4.:/5 (8 download)
Download or read book La coproduction written by Stéphanie Paget and published by . This book was released on 2005 with total page 429 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La coproduction ne correspond à aucun concept juridique déterminé. Pourtant, il existe en pratique de nombreuses relations juridiques établies entre différents producteurs que cette idée traduit parfaitement. En effet, fréquemment, les producteurs se regroupent sans pour autant opérer de modifications structurelles et perdre leurs indépendances juridique, économique et stratégique sur l'activité générale qu'ils exercent. Ils se regroupent afin de produire ensemble. Ils s'unissent afin de collaborer à une activité de production déterminée. II est dès lors apparu intéressant de conceptualiser la coproduction puis de la qualifier. Cette reconnaissance juridique nécessitait de dégager un important dénominateur commun à toutes les techniques utilisées par les producteurs afin de produire ensemble. Or, ces dernières, s'exprimant dans de nombreux domaines de production et au demeurant fort variées, peuvent sembler hétérogènes et ne pas pouvoir de ce fait être regroupées dans une même catégorie d'actes juridiques. Mais cette apparence d'hétérogénéité doit être dépassée. Les regroupements de producteurs en vue de la réalisation d'une activité de production sont tous, nonobstant leurs modalités juridiques disparates, des contrats ayant pour objet d'organiser une activité de production et pour finalité un objectif commun résidant dans la réalisation de ladite activité. L'homogénéité de leur nature ainsi révélée a permis de constater l'impossibilité de les classer dans les catégories existantes de contrats, excepté celle des contrats de coopération de production. Cette dernière catégorie, qui trouve sa seule expression dans la coproduction, a dès lors été précisée sous ce prisme et son régime a été complété confirmant alors l'homogénéité alléguée.
Author : Alan Ragueneau
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 487 pages
Book Rating : 4.:/5 (495 download)
Download or read book Les contrats de mise à disposition d'oeuvre sur les réseaux numériques written by Alan Ragueneau and published by . This book was released on 2008 with total page 487 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat de mise à disposition d'oeuvres sur les réseaux numériques peut s'inscrire dans quatre figures juridiques tant en droit matériel américain que français : vente – location d'exemplaire, service et contrat de droit d'auteur ou contrat sui generis. Cette absence d'unicité résulte de ce que les oeuvres peuvent être exploitées donc consommées de différentes manières. A côté des modèles d'exploitation traditionnelles (vente, location et service) émerge une nouvelle forme de mise en valeur fondée sur le contrôle des actes réalisés par l'utilisateur final. Lorsque l'oeuvre est protégée, le contrôle exercé repose sur le droit d'auteur et le contrat de mise à disposition est un contrat de droit d'auteur. En l'absence d'une telle protection l'opération est un contrat sui generis car le contrôle est exercé par le seul biais du contrat et des mesures techniques. Sur le terrain du droit international privé, le juge américain comme le juge français ne résoudra pas les conflits de lois de la même façon. Les sources des règles de conflits de lois, le domaine de répartition entre la loi du droit et celle du contrat varient en fonction de la nature du contrat. Surtout, le contrat de mise à disposition d'oeuvre peut devenir l'instrument de la privatisation du droit d'auteur. C'est ce qui explique que les lois nationales sur le droit d'auteur sont susceptibles de devenir des normes impératives dès lors que la situation internationale en cause présente une certaine proximité avec l'Etat dont la loi nationale sur le droit d'auteur se veut (immédiatement) applicable.
Author : Catherine Vernon
Publisher :
ISBN 13 : 9782284010616
Total Pages : 390 pages
Book Rating : 4.0/5 (16 download)
Download or read book Les coproductions Franco-Européennes d'oeuvres télévisuelles written by Catherine Vernon and published by . This book was released on 1996 with total page 390 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA COPRODUCTION EUROPEENNE PERMET DE FINANCER DES OEUVRES TELEVISUELLES DESTINEES, A RECUEILLIR UNE AUDIENCE EUROPEENNE, DE VALORISER LE PATRIMOINE CULTUREL EUROPEEN ET LE POTENTIEL ECONOMIQUE DES INDUSTRIES DE PRODUCTION EUROPEENNES. LA PREMIERE PARTIE TRAITE DE L'ACTION STRUCTURELLE DE L'UNION EUROPEENNE SUR LES COPRODUCTIONS. L'AUDIOVISUEL ETANT UN DOMAINE DE COMPETENCES PARTAGEES ENTRE L'UNION ET SES ETATS MEMBRES, LE PRINCIPE DE SUBSIDIARITE EST APPLIQUE : L'UNION NE DOIT AGIR QUE LORSQUE L'AMPLEUR EUROPEENNE D'UNE MESURE EXIGE SON INTERVENTION. ELLE NE REGLEMENTE DONC PAS DANS LE DETAIL LES ACTIVITES DE CORPODUCTION. ELLE ESSAIE TOUTEFOIS DE CREER UN ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET ECONOMIQUE FAVORABLE A LA CIRCULATION DES OEUVRES ET AU DEVELOPPEMENT DES COPRODUCTIONS EUROPEENNES. PAR LE BIAIS DE LA DIRECTIVE TELEVISION SANS FRONTIERES, ELLE TENTE D'ACCROITRE LA DIFFUSION ET LA PRODUCTION D'OEUVRES EUROPEENNES. AVEC LE PROGRAMME MEDIA, ELLE ENTEND INCITER LES PRODUCTEURS A CREER DES RESEAUX EUROPEENS DE COLLABORATION. LA SECONDE PARTIE PORTE SUR LE CONTRAT DE COPRODUCTION FRANCO-EUROPEENNE. LES PARTIES SUSCEPTIBLES DE CONCLURE UN TEL CONTRAT SONT IDENTIFIEES. LEUR STATUT JURIDIQUE EST ANALYSE : LES COPRODUCTEURS SONT PROPRIETAIRES INDIVIS DE L'OEUVRE TELEVISUELLE QU'ILS PRODUISENT EN COMMUN ET EXPLOITENT SEPAREMENT SUR DES ZONES LINGUISTIQUES DONNEES. EN DROIT FRANCAIS, LE CONTRAT DE COPRODUCTION EST QUALIFIE DE SOCIETE EN PARTICIPATION. MAIS LA NATURE PARTICULIERE DU BIEN GERE FAIT PRIMER LES REGLES DE L'INDIVISION SUR CELLES DE LA SOCIETE EN PARTICIPATION.
Author : Mostafa Ahmed Mostafa Abou Amro
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (836 download)
Download or read book Le contrat d'édition written by Mostafa Ahmed Mostafa Abou Amro and published by . This book was released on 2005 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le contrat d'édition constitue le contrat prototype pour les autres contrats d'exploitation des droits d'auteur. Ce contrat est bien organisé dans certaines législations telles que les législations française, allemande et espagnole. D'autres, telles que les législations algérienne, marocaine et tunisienne n'abordent que l'édition graphique et ignorent le fait que l'édition puisse concerner toute oeuvre susceptible d'être fixée sur un support quelconque. Ce contrat n'est pas organise par la loi en Egypte, comme dans la majorité des pays arabes. Ces derniers régissent ce contrat par les règles du droit commun. Mais elles ne sont pas adaptées à la nature propre de ce contrat et à l'influence du droit moral de l'auteur sur sa conclusion et son exécution. Cela apparaît à travers l'exigence de consentement personnel de l'auteur, même incapable pour conclure ce contrat. Elle appariait aussi à travers les principes de l'interprétation restrictive et de la prohibition de la cession globale des oeuvres futures. De même, ce contrat pose certaines obligations propres à chaque partie. Il engage l'auteur à délivrer le manuscrit à la date prévue, à corriger les premières épreuves et à garantir son fait personnel et le fait des tiers fondés sur son fait. L'auteur doit également signer et fournir le bon à tirer à l'éditeur à la date prévue pour qu'il puisse procéder à la fabrication de l'oeuvre. En contrepartie, l'éditeur est tenu d'exploiter l'oeuvre et de respecter le droit moral et pécuniaire de l'auteur sur cette oeuvre. Il doit également rendre compte à l'auteur de manière régulière, communiquer ses comptes avec toutes les justifications nécessaires et déposer le nombre d'exemplaires fixé par le législateur et selon les formules prévues à ce propos.
Author : Christopher Scoates
Publisher : Chronicle Books
ISBN 13 : 1452129487
Total Pages : 408 pages
Book Rating : 4.4/5 (521 download)
Download or read book Brian Eno: Visual Music written by Christopher Scoates and published by Chronicle Books. This book was released on 2013-09-24 with total page 408 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This comprehensive monograph celebrates the visual art of renowned musician Brian Eno. Spanning more than 40 years, Brian Eno: Visual Music weaves a dialogue between Eno's museum and gallery installations and his musical endeavors—all illustrated with never-before-published archival materials such as sketchbook pages, installation views, screenshots, and more. Steve Dietz, Brian Dillon, Roy Ascott, and William R. Wright contextualize Eno's contribution to new media art, while Eno himself shares insights into his process. Also included is a download code for a previously unreleased piece of music created by Eno, making this ebook a requisite for fans and collectors.
Author : UNESCO
Publisher : UNESCO Publishing
ISBN 13 : 9231001701
Total Pages : 304 pages
Book Rating : 4.2/5 (31 download)
Download or read book Culture: urban future written by UNESCO and published by UNESCO Publishing. This book was released on 2016-12-31 with total page 304 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Report presents a series of analyses and recommendations for fostering the role of culture for sustainable development. Drawing on a global survey implemented with nine regional partners and insights from scholars, NGOs and urban thinkers, the report offers a global overview of urban heritage safeguarding, conservation and management, as well as the promotion of cultural and creative industries, highlighting their role as resources for sustainable urban development. Report is intended as a policy framework document to support governments in the implementation of the 2030 Agenda for Sustainable Urban Development and the New Urban Agenda.
Author : World Intellectual Property Organization
Publisher : WIPO
ISBN 13 : 9280534653
Total Pages : 252 pages
Book Rating : 4.2/5 (85 download)
Download or read book Collective Management of Copyright and Related Rights written by World Intellectual Property Organization and published by WIPO. This book was released on 2022-12-22 with total page 252 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This third edition of Collective Management of Copyright and Related Rights presents an in-depth revision with invaluable updates on the different systems, legislative options and best practices of CMOs worldwide. As with previous editions, the book is written to reach a wide audience, with a special focus on questions that might emerge for governments as they prepare, adopt and apply collective management norms and regulations. The edition also sheds light on new copyright and related rights developments, including digital, technological and business trends, from all over the world. Additionally, there is detailed discussion on topics such as aspects of competition, national treatment, and different models of collective management.
Author : Mireille M. M. van Eechoud
Publisher : Kluwer Law International B.V.
ISBN 13 : 9041131302
Total Pages : 402 pages
Book Rating : 4.0/5 (411 download)
Download or read book Harmonizing European Copyright Law written by Mireille M. M. van Eechoud and published by Kluwer Law International B.V.. This book was released on 2009-01-01 with total page 402 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The European concern with copyright and related rights -- Object, subject, and duration of protection -- Exclusive rights and limitations -- Rights management information and technological protection measures -- Term extension for sound recordings -- Term calculation for co-written musical works -- Orphan works -- The blessings and curses of harmonization -- The last frontier : territoriality.
Author : Manthia Diawara
Publisher : Indiana University Press
ISBN 13 : 9780253207074
Total Pages : 212 pages
Book Rating : 4.2/5 (7 download)
Download or read book African Cinema written by Manthia Diawara and published by Indiana University Press. This book was released on 1992-04-22 with total page 212 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Manthia Diawara provides an insider's account of the history and current status of African cinema. African Cinema: Politics and Culture is the first extended study in English of Sub-Saharan cinema. Employing an interdisciplinary approach which draws on history, political science, economics, and cultural studies, Diawara discusses such issues as film production and distribution, and film aesthetics from the colonial period to the present. The book traces the growth of African cinema through the efforts of pioneer filmmakers such as Paulin Soumanou Vieyra, Oumarou Ganda, Jean-René Débrix, Jean Rouch, and Ousmane Sembène, the Pan-African Filmmakers' Organization (FEPACI), and the Ougadougou Pan-African Film Festival (FESPACO). Diwara focuses on the production and distribution histories of key films such as Ousmane Sembène's Black Girl and Mandabi (1968) and Souleymane Cissé's Fine (1982). He also examines the role of missionary films in Africa, Débrix's ideas concerning 'magic, ' the links between Yoruba theater and Nigerian cinema, and the parallels between Hindu mythologicals in India and the Yoruba-theater - inflected films in Nigeria. Diawara also looks at film and nationalism, film and popular culture, and the importance of FESPACO. African Cinema: Politics and Culture makes a major contribution to the expanding discussion of Eurocentrism, the canon, and multi-culturalism.
Author : Joel Simon
Publisher : Columbia University Press
ISBN 13 : 0231538332
Total Pages : 249 pages
Book Rating : 4.2/5 (315 download)
Download or read book The New Censorship written by Joel Simon and published by Columbia University Press. This book was released on 2014-11-11 with total page 249 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: An examination of how the media is under fire and how to safeguard journalists and the information they seek to share with the public. Journalists are being imprisoned and killed in record numbers. Online surveillance is annihilating privacy, and the Internet can be brought under government control at any time. Joel Simon, the executive director of the Committee to Protect Journalists, warns that we can no longer assume that our global information ecosystem is stable, protected, and robust. Journalists are increasingly vulnerable to attack by authoritarian governments, militants, criminals, and terrorists, who all seek to use technology, political pressure, and violence to set the global information agenda. Reporting from Pakistan, Russia, Turkey, Egypt, and Mexico, among other hotspots, Simon finds journalists under threat from all sides. The result is a growing crisis in information—a shortage of the news we need to make sense of our globalized world and fight human rights abuses, manage conflict, and promote accountability. Drawing on his experience defending journalists on the front lines, he calls on “global citizens,” U.S. policy makers, international law advocates, and human rights groups to create a global freedom-of-expression agenda tied to trade, climate, and other major negotiations. He proposes ten key priorities, including combating the murder of journalists, ending censorship, and developing a global free-expression charter to challenge the criminal and corrupt forces that seek to manipulate the world's news. “Wise and insightful. [Simon] offers hope to all who care about maintaining the free flow of information in a world full of would-be censors.”—Ann Cooper, Columbia Journalism School
Author : Francis Rumsey
Publisher : Taylor & Francis
ISBN 13 : 1136121730
Total Pages : 654 pages
Book Rating : 4.1/5 (361 download)
Download or read book Sound and Recording written by Francis Rumsey and published by Taylor & Francis. This book was released on 2012-09-10 with total page 654 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This best-selling book introduces you to the principles of sound, perception, audio technology and systems. Whilst offering vital reading for audio students and trainee engineers, this guide is ideal for anyone concerned with audio, sound and recording, beginners and professionals alike. This new edition is bang up to date, with a new chapter on sound quality, expanded information on sequecing, rewire and digital audio synchonisation, pitch correction and blue ray disk.
