La Convention européenne des droits de l'homme et la protection des minorités nationales

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Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2140242238
Total Pages : 285 pages
Book Rating : 4.1/5 (42 download)

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Book Synopsis La Convention européenne des droits de l'homme et la protection des minorités nationales by : Ivan Boev

Download or read book La Convention européenne des droits de l'homme et la protection des minorités nationales written by Ivan Boev and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2022-11-02 with total page 285 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Instrument constitutionnel de l'ordre public européen, la Convention européenne des droits de l'Homme a fêté son 70e anniversaire en 2020. Elle connaît un élargissement jurisprudentiel et conventionnel sans précédant vers des catégories de personnes peu ou pas du tout envisagées à l'origine. Après la chute du mur de Berlin, la Convention a réalisé l'une de ses avancées les plus remarquables en matière de protection des minorités nationales. Ce progrès est envisagé sous l'angle de la protection à la fois de la vulnérabilité particulière des minorités et de leur identité spécifi que. À travers cette thématique, le parcours droit des minorités du Master 2 droit des libertés de l'université de Strasbourg inaugure une nouvelle collection, Studii Minoriti, dont le but est de donner la parole aux étudiants. Encadrés par les enseignants et les professionnels du droit, ils s'expriment sur les enjeux actuels de la protection des minorités, la prise en compte de leurs vulnérabilité et identité spécifi que, le droit à l'autodétermination, les problèmes minoritaires dans les Balkans et la protection de l'identité linguistique.

La Convention Europeenne Des Droits de L'homme Et la Protection Des Minorites Nationales

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ISBN 13 : 9782140242243
Total Pages : 0 pages
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Book Synopsis La Convention Europeenne Des Droits de L'homme Et la Protection Des Minorites Nationales by : Boev

Download or read book La Convention Europeenne Des Droits de L'homme Et la Protection Des Minorites Nationales written by Boev and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Eighth International Colloquy on the European Convention on Human Rights

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Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9789041103673
Total Pages : 536 pages
Book Rating : 4.1/5 (36 download)

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Book Synopsis Eighth International Colloquy on the European Convention on Human Rights by :

Download or read book Eighth International Colloquy on the European Convention on Human Rights written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1997-01-01 with total page 536 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: In order to further scientific knowledge of human rights, the Council of Europe holds high-level meetings, such as colloquies, round tables and seminars. Every five years an important Colloquy on the European Convention on Human Rights takes place in a town of a member State. The Eighth International Colloquy on the European Convention on Human Rights, organised by the Secretariat General of the Council of Europe in collaboration with the Ministry of Justice of Hungary and the Hungarian Institute for Legal and Administrative Sciences, was held in Budapest from 20 to 23 September 1995. This volume contains the Proceedings of the Budapest Colloquy, which covered the following themes: The European Convention on Human Rights and cultural rights 1st session: Cultural rights: universal, indivisible, and legally enforceable rights; 2nd session: Cultural rights and the management of particular situations to ensure democratic security in Europe; The European Convention on Human Rights in the new architecture of Europe 3rd session: Effects on the European Convention on Human Rights of the enlargement of the number of Contracting Parties; 4th session: Implementation of the reform of the European Convention on Human Rights control machinery.Afin de promouvoir le progrès des connaissances scientifiques en matières de droits de l'homme, le Conseil de l'Europe tient des réunions au plus haut niveau, sous forme de colloques, tables rondes et séminaires. Tous les cinq ans, un important colloque sur la Convention européenne des droits de l'homme est organisé dans une ville d'un pays membre. Le huitième Colloque international sur la Convention européenne des droits de l'homme, organisé par le Secrétariat Général du Conseil de l'Europe en collaboration avec le Ministère de la Justice et l'Institut des Sciences juridiques et administratives de Hongrie, a eu lieu à Budapest du 20 au 23 septembre 1995. La présente publication contient les actes du huitième Colloque. Le Colloque portait sur les thèmes suivants: La Convention européenne des droits de l'homme et les droits culturels 1e session: Les droits culturels: droits individuels universels, indivisibles, et justiciables; 2e session: Les droits culturels et le traitement de situations particulières en vue d'assurer la sécurité démocratique en Europe; La Convention européenne des droits de l'homme dans la nouvelle architecture de l'Europe 3e session: Les effets de l'accroissement du nombre des Parties contractantes sur la Convention européenne des droits de l'homme; 4e session: La mise en oeuvre de la rérme du mécanisme de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme.

Human Rights Today

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Publisher : Council of Europe
ISBN 13 : 9789287138125
Total Pages : 220 pages
Book Rating : 4.1/5 (381 download)

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Book Synopsis Human Rights Today by : Conseil de l'Europe

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La protection internationale des droits de l'homme dans le cadre européen

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ISBN 13 :
Total Pages : 436 pages
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Book Synopsis La protection internationale des droits de l'homme dans le cadre européen by : Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques et économiques

Download or read book La protection internationale des droits de l'homme dans le cadre européen written by Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques et économiques and published by . This book was released on 1961 with total page 436 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Convention-cadre pour la protection des minorités nationales

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Publisher : Council of Europe
ISBN 13 : 9789287165008
Total Pages : 76 pages
Book Rating : 4.1/5 (65 download)

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Book Synopsis Convention-cadre pour la protection des minorités nationales by : Conseil de l'Europe

Download or read book Convention-cadre pour la protection des minorités nationales written by Conseil de l'Europe and published by Council of Europe. This book was released on 2008-01-01 with total page 76 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La protection des minorités nationales est une question fondamentale pour le Conseil de l'Europe et la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales est l'une des réalisations majeures en ce domaine. L'entrée en vigueur de la Convention-cadre, le 1er février 1998, fut en effet un événement capital, dans la mesure où celle-ci représente le premier instrument multilatéral juridiquement contraignant consacré à la protection des minorités nationales en général. Largement reconnue, elle a rapidement vu s'accroître son nombre de ratifications. Le but de ce recueil est d'offrir à toutes les personnes intéressées par la protection des minorités nationales une compilation, facile à consulter, des textes fondamentaux portant sur la Convention-cadre. Outre la Convention-cadre et son rapport explicatif, ce recueil comprend des textes ayant trait au mécanisme de suivi en général et au comité consultatif en particulier. On y trouve aussi l'état des signatures et des ratifications, ainsi que les déclarations et les réserves formulées.

Droits de l'homme en Europe: la complaisance n'a pas sa place

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Publisher : Council of Europe
ISBN 13 : 9287177899
Total Pages : 420 pages
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Book Synopsis Droits de l'homme en Europe: la complaisance n'a pas sa place by : Conseil de l'Europe

Download or read book Droits de l'homme en Europe: la complaisance n'a pas sa place written by Conseil de l'Europe and published by Council of Europe. This book was released on 2013-04-01 with total page 420 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Il y a loin du discours politique sur les droits de l'homme à la réalité quotidienne en Europe. Certes, les responsables politiques se disent presque tous favorables à la protection de la liberté et de la justice. Des normes relatives aux droits de l'homme ont été adoptées aux niveaux européen et international et, pour beaucoup d'entre elles, intégrées en droit interne. Pour autant, ces normes ne se traduisent pas toujours dans les faits, car elles ne sont pas systématiquement mises en oeuvre.C'est de ce déficit de mise en oeuvre que traite le présent ouvrage. Il rassemble des « points de vue » ou des articles que Thomas Hammarberg a publiés, puis mis à jour, depuis qu'il exerce les fonctions de Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, c'est-a-dire depuis avril 2006. A ce jour, il s'est rendu dans la quasi-totalité des 47 Etats membres du Conseil de l'Europe. A chaque fois, il a rencontré des victimes de violations des droits de l'homme et leur famille, des responsables politiques, des procureurs, des juges, des policiers, des ombudsmans, des chefs religieux, des journalistes, des représentants de la société civile, des personnes détenues ou internées. Les « points de vue » que l'ont inspirés ces multiples visites résument ses réflexions, conclusions et recommandations.

Droit international et européen des droits de l'homme

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Publisher : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN 13 :
Total Pages : 404 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)

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Book Synopsis Droit international et européen des droits de l'homme by : Frédéric Sudre

Download or read book Droit international et européen des droits de l'homme written by Frédéric Sudre and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 1995 with total page 404 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Devising an Adequate System of Minority Protection

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Publisher : BRILL
ISBN 13 : 9004482504
Total Pages : 384 pages
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Book Synopsis Devising an Adequate System of Minority Protection by : Kristin Henrard

Download or read book Devising an Adequate System of Minority Protection written by Kristin Henrard and published by BRILL. This book was released on 2021-07-26 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Impact de la Convention européenne des droits de l'homme dans les Etats parties

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ISBN 13 : 9789287183200
Total Pages : 106 pages
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Book Synopsis Impact de la Convention européenne des droits de l'homme dans les Etats parties by : Conseil de l'Europe,

Download or read book Impact de la Convention européenne des droits de l'homme dans les Etats parties written by Conseil de l'Europe, and published by . This book was released on 2016-11-01 with total page 106 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et protection des minorités sexuelles

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ISBN 13 :
Total Pages : 100 pages
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Book Synopsis Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et protection des minorités sexuelles by : Emmanuel Spiry

Download or read book Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et protection des minorités sexuelles written by Emmanuel Spiry and published by . This book was released on 1994 with total page 100 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

7e Colloque international sur la Convention européenne des droits de l'homme

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ISBN 13 :
Total Pages : 27 pages
Book Rating : 4.:/5 (715 download)

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Book Synopsis 7e Colloque international sur la Convention européenne des droits de l'homme by : Jacqueline Costa-Lascoux

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Convention-cadre pour la protection des minorités nationales et rapport explicatif

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Author :
Publisher : Council of Europe
ISBN 13 : 9789287126177
Total Pages : 48 pages
Book Rating : 4.1/5 (261 download)

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Book Synopsis Convention-cadre pour la protection des minorités nationales et rapport explicatif by : Council of Europe

Download or read book Convention-cadre pour la protection des minorités nationales et rapport explicatif written by Council of Europe and published by Council of Europe. This book was released on 1995-01-01 with total page 48 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Protection Des Minorités Nationales Par Leur Etat-parent

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Publisher : Council of Europe
ISBN 13 : 9789287150820
Total Pages : 432 pages
Book Rating : 4.1/5 (58 download)

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Book Synopsis Protection Des Minorités Nationales Par Leur Etat-parent by : European Commission for Democracy through Law

Download or read book Protection Des Minorités Nationales Par Leur Etat-parent written by European Commission for Democracy through Law and published by Council of Europe. This book was released on 2002-01-01 with total page 432 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This report contains a number of papers which examine the national laws of European countries regarding the treatment and protection of people belonging to national minorities who live in states outside the borders of their country of origin. This study was undertaken in order to establish whether such laws are compatible with the principles of international law and Council of Europe standards, following the adoption by Hungary in 2001 of an Act which provides benefits and assistance to those of Hungarian origin or identity who live in neighbouring countries.

Annuaire de la Convention Européenne Des Droits de L'homme

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Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9780792325727
Total Pages : 722 pages
Book Rating : 4.3/5 (257 download)

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Book Synopsis Annuaire de la Convention Européenne Des Droits de L'homme by : Council of Europe

Download or read book Annuaire de la Convention Européenne Des Droits de L'homme written by Council of Europe and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1994-05-24 with total page 722 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume of the Yearbook of the European Convention on Human Rights, prepared by the Directorate of Human Rights of the Council of Europe relates to 1990. Its presentation follows that of the previous volume. Part one contains basic texts and information of a general nature; Part two deals with the European Commission of Human Rights; Part three with the European Court of Human Rights; Part four with the Resolutions of the Committee of Ministers; and Parts five and six with the other work of the Council of Europe in the field of human rights, the situation in the Member States, and developments within the European Communities. A Bibliography and Index are included.Ce volume de l'Annuaire de la Convention européenne des Droits de l'homme, préparé par la Direction des Droits de l'homme du Conseil de l'Europe, concerne l'année 1990. La première partie contient des textes fondamentaux; la deuxième partie contient les rapports de la Commission européenne des Droits de l'homme; la troisième partie donne des informations sur la Cour européenne des Droits de l'homme; la quatrième partie contient les Résolutions du Comité des Ministres; et les cinquième et sixième parties regroupent toutes les autres activités concernant la Convention dans le cadre du Conseil de l'Europe et comprennent des informations sur les débats devant les parlements nationaux et sur les développements au sein des Communautés européennes concernant la protection des droits de l'homme. Le volume se termine avec une bibliographie et une index alphabétique.

European Convention Human

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Author :
Publisher : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN 13 : 9780792333869
Total Pages : 964 pages
Book Rating : 4.3/5 (338 download)

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Book Synopsis European Convention Human by : Council of Europe Staff

Download or read book European Convention Human written by Council of Europe Staff and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 1995-01-01 with total page 964 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume of the "Yearbook of the European Convention on Human Rights, prepared by the Directorate of Human Rights of the Council of Europe, relates to 2003. Part one contains information on the Convention. Part two deals with the control mechanism of the European Convention on Human Rights: selected judgments of the European Court of Human Rights and human rights (DH) resolutions of the Committee of Ministers; part three groups together the other work of the Council of Europe in the field of human rights, and includes the work of the Committee of Ministers, the Parliamentary Assembly and the Directorate General of Human Rights; part four is devoted to information on national legislation and extracts from national judicial decisions concerning rights protected by the Convention. Appendix A contains a bibliography on the Convention, and Appendix B the biographies of the new judges elected to the European Court of Human Rights.

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ISBN 13 : 9789041111029
Total Pages : 690 pages
Book Rating : 4.1/5 (11 download)

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Book Synopsis by :

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