II. acte que Monseigneur l'eveque de Senez à lû au concile le 18. aoust 1727. Par lequel il recuse pour ses juges, tous & chacun en particulier de Messeigneurs les archevêques & evêques de la province & du concile d'Ambrun

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Book Synopsis II. acte que Monseigneur l'eveque de Senez à lû au concile le 18. aoust 1727. Par lequel il recuse pour ses juges, tous & chacun en particulier de Messeigneurs les archevêques & evêques de la province & du concile d'Ambrun by : Jean Soanen

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2. acte che monseigneur l'eveque de Senez à lû au Concile le 18. aoust 1727. Par lequel il recuse pour ses juges, tous & chacun en particulier de messeigneurs les archevêques & evêques de la Province & du Concile d'Ambrun

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Acte que M. l'Evêque de Senez a fait signifier le onze du mois d'Aoust ... 1727 à M. l'Archevêque d'Embrun, & en sa Personne à tous les Evêques de la Metropole, à l'occasion du Concile indiqué dans ladite Ville pour le seize du present mois d'Aoust

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Acte que M. l'evêque de Senez a fait signiffier le onze du mois d'aoust de la presente année 1727. à M. l'archevêque à Embrun, & en sa personne à tous les evêques de la metropole, à l'occasion du Concile indiqué dans ladite ville pour le 16. du present mois d'aoust

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Acte d'appel de messeigneurs les evesques de Senez & de Montpellier, par lequel, renouvellant & confirmant l'appel par eux interjetté le 1. mars 1717. de la constitution Unigenitus, ils portent leurs plaintes à n.s.p. le Pape, & au Concile general, des violemens de la paix de l'eglise qui a été conclue en 1668. & qui est l'ouvrage de l'équité du pape Clement 9. du zele des evêques de France, & de la sagesse du feu roi de glorieuse memoire

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Lettre de MM. les evêques de Senez, de Montpellier, et de Boulogne, au roy, au sujet de l'arrest du Conseil d'Etat de Sa Majesté du 31. decembre 1720. portant suppression de leurs mandemens du mois de septembre de la même année, & de l'acte d'appel qui y est joint

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Acte d'appel interjetté le 1. mars MDCCXVII. par Messeigneurs les eveques de Mirepoix [P. de Labroue] de Senez [J. Soanen] de Montpellier [C.J. Colbert] et de Boulogne [P. de Langle]

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