Faculté de droit de Paris. Des Municipes, en droit romain. Organisation et attributions des autorités municipales, en droit français. Thèse pour le doctorat par Léon Grévy,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Des Municipes, en droit romain. Organisation et attributions des autorités municipales, en droit français. Thèse pour le doctorat par Léon Grévy,... by : Léon Grévy

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Des municipes en droit romain

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Book Synopsis Des municipes en droit romain by : Léon Grévy

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Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : Organisation des cités de la Gaule romaine. Droit français : des Finances communales. Thèse pour le doctorat... par Marc Himbourg,...

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Book Synopsis Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : Organisation des cités de la Gaule romaine. Droit français : des Finances communales. Thèse pour le doctorat... par Marc Himbourg,... by : Marc Himbourg

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Faculté de Droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Droit Romain. De la publicienne.-Droit Français. De la tutelle administrative des communes et de leur personalité juridique.).

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Book Synopsis Faculté de Droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Droit Romain. De la publicienne.-Droit Français. De la tutelle administrative des communes et de leur personalité juridique.). by : Joseph Ferdinand ARCHAMBAULT-GUYOT

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Faculté de droit de Paris. De l'Autorité de la chose jugée, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat par Eugène Lacombe,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. De l'Autorité de la chose jugée, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat par Eugène Lacombe,... by : Eugène Lacombe (Pierre-Edmond-Eugène, avocat, sénateur de l'Aveyron.)

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Université de France. Académie de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par A. Mouron,... [Droit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires.].

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Book Synopsis Université de France. Académie de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par A. Mouron,... [Droit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires.]. by : A. Mouron

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Faculté de droit de Paris. [Droit romain : du Mandat. Droit français : de la Commission.] Thèse pour le doctorat... par Paul Goujon,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. [Droit romain : du Mandat. Droit français : de la Commission.] Thèse pour le doctorat... par Paul Goujon,... by : Paul Goujon

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Action "de peculio". Droit français : des Assemblées générales d'actionnaires, de leur organisation et de leurs pouvoirs. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 25 juin 1884... par G. Boutry,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Action "de peculio". Droit français : des Assemblées générales d'actionnaires, de leur organisation et de leurs pouvoirs. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 25 juin 1884... par G. Boutry,... by : G. Boutry

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Faculté de droit de Paris. Administration des biens et des revenus des cités en droit romain. Administration des biens et des revenus des villes et des communautés d'habitants dans l'ancien droit français. Administration des biens et des revenus des communes en droit français. Thèse pour le doctorat, par René Thiérion de Monclin,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de Jure offerendae pecuriae. Droit français : de l'Organisation des conseils généraux. Thèse pour le doctorat,... par Georges Dethan,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droit romain : de Jure offerendae pecuriae. Droit français : de l'Organisation des conseils généraux. Thèse pour le doctorat,... par Georges Dethan,... by : Georges Dethan (docteur en droit.)

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Faculté de droit de Paris. Des Municipes, en droit romain. Des Biens communaux, en droit français. Thèse pour le doctorat, par Victor Du Bled,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Des Municipes, en droit romain. Des Biens communaux, en droit français. Thèse pour le doctorat, par Victor Du Bled,... by :

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Juridiction du Sénat à l'égard des magistrats sous la République. Droit français : de la Responsabilité pénale et civile des ministres. Thèse pour le doctorat,... par Louis Inquinbert,...

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Juridiction du Sénat à l'égard des magistrats sous la République. Droit français : de la Responsabilité pénale et civile des ministres. Thèse pour le doctorat,... par Louis Inquinbert,... by : Louis Inquinbert

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le Doctorat, etc. (Du principe de l'irrévocabilité des donations entre-vifs en droit Romain et en droit Français, etc.).

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Book Synopsis Faculté de droit de Paris. Thèse pour le Doctorat, etc. (Du principe de l'irrévocabilité des donations entre-vifs en droit Romain et en droit Français, etc.). by : Jean Baptiste Claude Charles Joseph VIGAROSY

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Faculté de Droit de Paris. Du mandat en droit romain D. 17. 1. De la commission en droit frana̧is. Thèse pour le doctorat, etc

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Book Synopsis Faculté de Droit de Paris. Du mandat en droit romain D. 17. 1. De la commission en droit frana̧is. Thèse pour le doctorat, etc by : Jules CHENAL

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Du municipe romain et de la commune française

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Book Synopsis Du municipe romain et de la commune française by : Eugène de Raincourt

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