Factum pour messire Charles de Drée,... seigneur de la Serrée Saint-Marcelin,... appelant, contre messire Benoît de Fussé, seigneur de Chazelle, et dame Antoinette de Malin, son épouse...

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Book Synopsis Factum pour messire Charles de Drée,... seigneur de la Serrée Saint-Marcelin,... appelant, contre messire Benoît de Fussé, seigneur de Chazelle, et dame Antoinette de Malin, son épouse... by : Charles de Drée

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Factum pour messire Charles de Montmorency... seigneur de Damville et de Méru, et dame Renée de Cossé, son épouse, et consorts, défendeurs, contre messire Claude de Chastillon, chevalier, prétendu demandeur en exécution d'arrêt du 21 février 1579

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Book Synopsis Factum pour messire Charles de Montmorency... seigneur de Damville et de Méru, et dame Renée de Cossé, son épouse, et consorts, défendeurs, contre messire Claude de Chastillon, chevalier, prétendu demandeur en exécution d'arrêt du 21 février 1579 by : Charles de Montmorency

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Factum pour messire Charles de Montmorency, chevalier de l'ordre du Roy, seigneur de Danville &t de Meru, & dame Renee de Cossé son espouse, & consors deffendeurs. Contre messire Claude de Chastillon, chevalier, pretendu demandeur en execution d'arrest du xxi. fevrier 1579

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Factum pour messire Michel-Augustin Le Roux,... seigneur de Saint-Péravy, et dame Bonne de Moy, son épouse, intimés,... contre messire Charles de Moy,... seigneur de Richebourg, appelant...

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Book Synopsis Factum pour messire Michel-Augustin Le Roux,... seigneur de Saint-Péravy, et dame Bonne de Moy, son épouse, intimés,... contre messire Charles de Moy,... seigneur de Richebourg, appelant... by : Charles de Richebourg

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Factum pour messire Charles de Tassart,... seigneur de Blamon,... intimé, contre dame Christine de Chamisolle, veuve de messire François de Tassart,... seigneur de Belloy,... appelante

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Book Synopsis Factum pour messire Charles de Tassart,... seigneur de Blamon,... intimé, contre dame Christine de Chamisolle, veuve de messire François de Tassart,... seigneur de Belloy,... appelante by : Christine de Chamisolle Tassart de Belloy (veuve de François de)

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Factum pour messire Charles de Moncheaux,... seigneur de Foncquevillers,... appelant d'une sentence rendue par le conseil d'Artois, de dernier juillet 1676, contre messire Blaise-François de Gavre,... marquis d'Aisseaux, qui a repris au lieu et comme donataire universel de dame Florence de Hamal, sa mère...

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Factum pour messire Charles de Montmorency, seigneur de Damville,... et consorts, contre damoiselle Claude Roze et Jacqueline Delignières

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Book Synopsis Factum pour messire Charles de Montmorency, seigneur de Damville,... et consorts, contre damoiselle Claude Roze et Jacqueline Delignières by : Charles de Montmorency

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Factum pour messire Georges de Laistre,... seigneur d'Hodanger, et dame Ide de Gouberville, son épouse,... contre messire Charles de Caqueray,... seigneur d'Elcourt...

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Book Synopsis Factum pour messire Georges de Laistre,... seigneur d'Hodanger, et dame Ide de Gouberville, son épouse,... contre messire Charles de Caqueray,... seigneur d'Elcourt... by : Georges de Laistre

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Factum pour messire Charles de Ryantz,... comte de Remalard, demandeur, contre messire Jean Luillier,... seigneur de Labbeville, et messire François Le Cormier,... seigneur de Sainte-Héleine,... tuteur et ayant la garde-noble des enfants mineurs de lui et de défunte dame Louise Luillier, son épouse, défendeurs

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Factum pour messire Joseph de Berrac, seigneur de Cadreils, et dame Marie-Marguerite de Chaverry (Cheverry), son épouse,... contre messire Charles de Cheverry, seigneur de la Réole...

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Book Synopsis Factum pour messire Joseph de Berrac, seigneur de Cadreils, et dame Marie-Marguerite de Chaverry (Cheverry), son épouse,... contre messire Charles de Cheverry, seigneur de la Réole... by : Marie-Marguerite Cheverry

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Factum pour messire Charles de La Cassagne,... seigneur de S. Laurent,... intimé, contre François Cognon, appelant...

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Book Synopsis Factum pour messire Charles de La Cassagne,... seigneur de S. Laurent,... intimé, contre François Cognon, appelant... by : Charles de La Cassagne de Saint-Laurent

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Factum pour messire Philibert de Joussineau,... seigneur de Fayat, appelant et défendeur, contre dame Marie de Joussineau, femme du Sr de Conros (Charles de Saint-Martial), intimée et demanderesse en lettres (contre deux contrats des 10 mai 1619 et 30 mai 1628).

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Arrêt contradictoire pour messire Samuel de Charmont,... seigneur de la Houssaye, et dame Antoinette de La Fontaine, son épouse, contre dame Catherine de La Moricière, veuve de défunt messire Charles de La Fontaine,... seigneur de Cormeilles et de Lévemont, et damoiselle Anne-Louise de La Fontaine,... sa fille. (7 septembre 1680.).

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Factum pour messire Charles de Mazencourt,... seigneur de Vaumoize,... et dame Louise de Fleury, son épouse, appelants de toute la procédure contre eux faite, et d'une sentence contre eux donnée par le lieutenant criminel de Meaux,... contre damoiselles Elisabeth de Rielhac et Marthe Du Fay, héritiers de feu Philippe de Reilhac, sieur de Lignères

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Factum pour messire Charles de Clugny (Cluny), seigneur d'Aisy, et messire Barthélemy de Clugny, son fils, seigneur baron de Grignon,... contre damoiselle Marie Clair, veuve de défunt Me François Bretagne,... et Me Charles Bretagne...

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Factum pour messire Charles de Maillé de la Tour-Landry... contre dame Suzanne de Maillé de la Tour-Landry, épouse de messire Jean-François d'Avoine,... seigneur de la Jaille...

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Book Synopsis Factum pour messire Charles de Maillé de la Tour-Landry... contre dame Suzanne de Maillé de la Tour-Landry, épouse de messire Jean-François d'Avoine,... seigneur de la Jaille... by : Charles de Maillé de la Tour-Landry

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Factum pour messire Victor-Amédée de La Fond de Savine,... seigneur de Saint-Appolinard,... et dame Barbe Le Clerc, son épouse,... contre Me Jean de La Baune, damoiselle Jeanne Le Royer, Me Claude de Retz et François Capet...

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