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Factum Pour Francois Brulart Contre Les Sieurs Commandeurs Et Chevaliers De Lordre De Notre Dame De Mont Carmel Et De Saint Lazare De Jerusalem Sur Lemprisonnement Fait De Sa Personne Au Chateau De La Bastille A La Poursuite Et Diligence Desdits Sieurs Commandeurs Et Chevaliers
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Author :Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (466 download)
Book Synopsis Factum pour François Brulart contre les sieurs commandeurs et chevaliers de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, sur l'emprisonnement fait de sa personne au château de la Bastille, à la poursuite et diligence desdits sieurs commandeurs et chevaliers by : Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem
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Book Synopsis Factum pour les sieurs grand vicaire, commandeurs et chevaliers de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de S. Lazare de Jérusalem, demandeurs et défendeurs, contre les exécuteurs du testament de Jean d'Antignac, prétendus directeurs de l'hôpital de Caudeval, diocèse de Mirepoix, opposants by : Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem
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Book Synopsis Factum pour les sieurs grand maître, commandeurs et chevaliers de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jésusalem, demandeurs en requête afin d'intervention, contre Me Nicolas Alvares, pourvu du prioré de Donchery, et encore contre les agents généraux du clergé, intervenants by : Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem
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Book Synopsis Factum pour les sieurs grand vicaire général, commandeurs et chevaliers de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de S. Lazare de Jérusalem, contre les chanoines réguliers de S. Augustin, détenteurs de l'hôpital de Toussaints de la ville d'Angers, servant de réponse aux écritures que lesdits chanoines réguliers ont fait signifier auxdits sieurs de l'ordre, le 26 février 1683, sous le titre de : "Réplique aux salvations, etc." by : Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem
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Book Synopsis Factum pour les Jésuites du collège de la ville de Moulins, défendeurs, contre les sieurs grand vicaire général, commandeurs et chevaliers de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de S. Lazare de Jérusalem, demandeurs by : Collège de Moulins de la Compagnie de Jésus
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Book Synopsis Factum pour les sieurs grand vicaire, commandeurs et chevaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de S. Lazare de Jérusalem, défendeurs, contre Me Gilles Hurel, prétendu prieur de l'aumônerie de Bressuire, opposant à l'arrêt de la chambre du 24 de mars 1676, et demandeur by : Ordre royal et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem
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Book Synopsis Factum pour les sieurs grand vicaire, commandeurs et chevaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de S. Lazare de Jérusalem, demandeurs, contre dame Marie d'Albret, femme du sieur comte de Marsan, prenant le fait et cause des prétendus prieur, chapelains et hebdomadaires de l'hôpital vieux de Pons, diocèse de Saintes, défenderesse by : Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem
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Author :Ordre royale militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (466 download)
Book Synopsis Addition au factum pour les sieurs grand vicaire général, commandeurs et chevaliers de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem... contre maître Jacques Vatel, possesseur de la maladrerie du Grand-Beaulieu de Chartres,... et encore contre messire Ferdinand de Neuville, évêque de Chartres... by : Ordre royale militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem
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Author :Ordre royale militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (466 download)
Book Synopsis Factum pour les sieurs grand vicaire général, commandeurs et chevaliers de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, demandeurs en requête et défendeurs, contre maître Jacques Vatel, possesseur de la maladrerie du Grand-Beaulieu de Chartres, défendeur, et encore contre messire Ferdinand de Neuville, évêque de Chartres,... intervenant by : Ordre royale militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem
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Book Synopsis Factum pour les religieux, prieur et convent de la Chartreuse d'Orléans, défendeurs, contre monsieur le grand vicaire et les sieurs chevaliers et commandeurs de l'Ordre de S. Lazare et de Mont-Carmel, demandeurs by : Chartreuse
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Book Synopsis Factum pour les maîtres, gouverneurs et administrateurs de l'église Saint-Jacques-de-l'Hôpital, à Paris, défendeurs, contre les sieurs de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, demandeurs by : hôpital et confrérie de Saint-Jacques Eglise
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Book Synopsis Factum pour messire René Le Boults,... prieur du prieuré de Suxy, défendeur, contre les sieurs grand vicaire et commandeur de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, défendeurs by : Prieuré de Suxy
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Book Synopsis Factum pour les chanoines et chapitre de l'église collégiale du S. Sépulcre de Paris... contre les chevaliers de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem... by : Collégiale du Saint-Sépulcre
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Book Synopsis Factum pour messire Pierre-Guillaume Martineau, chevalier de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, et messire Alexandre Martineau, conseiller du roi et maître des comptes,... contre dame Catherine de Vandernesse, veuve de messire Antoine Dreux,... seigneur de Croisches, et messire Louis-Joseph Dreux et damoiselle Catherine Dreux, leurs enfants... by : Pierre-Guillaume Martineau
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Book Synopsis Arrêt du grand conseil portant exemption de tutelle aux chevaliers de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem by : France. Grand Conseil
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Book Synopsis Factum pour Charles de Pradines,... chevalier des ordres militaires et royaux de Notre-Dame de Montcarmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, défendeur et demandeur, contre maître Jacques Durant, ci-devant secrétaire du roi en la chancellerie de Montpellier, et à présent conseiller en la cour des aides de ladite ville... by : Charles de Pradines
Download or read book Factum pour Charles de Pradines,... chevalier des ordres militaires et royaux de Notre-Dame de Montcarmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, défendeur et demandeur, contre maître Jacques Durant, ci-devant secrétaire du roi en la chancellerie de Montpellier, et à présent conseiller en la cour des aides de ladite ville... written by Charles de Pradines and published by . This book was released on 1691 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (466 download)
Book Synopsis Arrêt de la chambre royale, faisant défenses à toutes personnes qui se diront créanciers de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, de ne faire aucune saisie qu'entre les mains des sieurs de Turmenies et Biery, receveurs général et particulier dudit ordre. Du 27 juillet 1678 by : Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem
Download or read book Arrêt de la chambre royale, faisant défenses à toutes personnes qui se diront créanciers de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, de ne faire aucune saisie qu'entre les mains des sieurs de Turmenies et Biery, receveurs général et particulier dudit ordre. Du 27 juillet 1678 written by Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem and published by . This book was released on 1678 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
